X60-600
Logistique de soutien - Clauses contractuelles, moyens et prestations de soutien logistique
La présente norme expérimentale est destinée à aider les partenaires industriels à mieux appréhender leurs activités de logistique de soutien dans un cadre contractuel, notamment au niveau de la définition et la prise en compte des besoins du client et au niveau du contenu de l'offre correspondante. Elle fournit des recommandations pour l'établissement des clauses contractuelles relatives à l'étude et à la fourniture de moyens et prestations de soutien logistique associés ou en complément à la fourniture principale. Elle aborde également les expéditions-livraisons et les garanties, compte tenu de leur incidence sur la fourniture principale et l'offre de soutien logistique.
La présente norme expérimentale est destinée à aider les partenaires industriels à mieux appréhender leurs activités de logistique de soutien dans un cadre contractuel, notamment au niveau de la définition et la prise en compte des besoins du client et au niveau du contenu de l'offre correspondante. Elle fournit des recommandations pour l'établissement des clauses contractuelles relatives à l'étude et à la fourniture de moyens et prestations de soutien logistique associés ou en complément à la fourniture principale. Elle aborde également les expéditions-livraisons et les garanties, compte tenu de leur incidence sur la fourniture principale et l'offre de soutien logistique.
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1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION3
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2 RÉFÉRENCES4
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3 ÉTUDE DU SOUTIEN LOGISTIQUE4
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3.1 Objectifs d'exploitation5
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3.2 Examen d e l'environnement6
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3.3 Concept et politique de maintenance8
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4 CLAUSES CONTRACTUELLES DE SOUTIEN LOGISTIQUE9
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4.1 Généralités9
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4.2 Dispositions générales des clauses contractuelles de soutien logistique10
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5 MOYENS DE SOUTIEN LOGISTIQUE12
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5.1 Documents d'exploitation et de maintenance12
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5.2 Équipements de soutien14
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5.3 Rechanges16
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6 PRESTATIONS DE SOUTIEN LOGISTIQUE17
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6.1 Formation17
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6.2 Assistance technique sur site19
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6.3 Maintenance21
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7 EXPÉDITIONS ET LIVRAISONS25
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7.1 Généralités25
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7.2 Dispositions contractuelles28
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7.3 Dispositions financières28
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8 GARANTIES29
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8.1 Généralités29
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8.2 Dispositions contractuelles29
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8.3 Dispositions financières31
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