Le présent document définit le contenu des instructions de service devant être fournies par le fabricant avec les équipements sous pression lors de leur mise sur le marché.
Le présent document définit le contenu des instructions de service devant être fournies par le fabricant avec les équipements sous pression ou ensembles, lors de leur mise sur le marché. Au préalable, il décrit l'analyse des phénomènes dangereux à réaliser par le fabricant. Compte tenu de son caractère générique, il ne peut pas prétendre à donner présomption de conformité à l'exigence essentielle 3.4 de la Directive Équipement sous pression (97/23/CE) ; il constitue néanmoins un document utile pour sa mise en oeuvre.
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L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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