XP EN 9130

avril 2001

Norme Annulée

Série aérospatiale - Système qualité - Archivage de documents

La présente norme constitue un guide pour la conservation, le stockage, la recherche et la destruction d'enregistrements de toute nature.

Informations complémentaires

Édition bilingue FR, EN

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

avril 2001

Nombre de pages

10 p.

Référence

XP EN 9130

Codes ICS

03.120.10 Management et assurance de la qualité

49.020 Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-094

Numéro de tirage

1 - 22/05/2001

Parenté européenne

EN 9130

Résumé

Série aérospatiale - Système qualité - Archivage de documents

La présente norme constitue un guide pour la conservation, le stockage, la recherche et la destruction d'enregistrements de toute nature.

Norme remplacée par (1)

NF EN 9130

juillet 2020

Norme En vigueur

Série aérospatiale - Systèmes qualité - Conservation d'enregistrements

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

Sommaire

1 Domaine d'application
3
2 Applicabilité
3
3 Références normatives
3
4 Termes et définitions
3
5 Enregistrements à conserver
4
6 Périodes de conservation
4
7 Méthodes de conservation, de stockage, de retrait
4
8 Destruction des enregistrements
5
9 Tableau de conservation des enregistrements
5
Annexe A (informative) Bibliographie
10

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