XP V37-500

mai 2025

Norme En vigueur

Sachets à base de nicotine - Exigences relatives de sécurité et de qualité

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mai 2025

Nombre de pages

20 p.

Référence

XP V37-500

Codes ICS

65.160 Tabac, produits du tabac et équipements connexes

Indice de classement

V37-500

Numéro de tirage

Sommaire

1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Abbréviations
5 Bonnes pratiques de fabrication
6 Qualité et sécurité des composants du sachet à base de nicotine
7 Caractéristiques du sachet à base de nicotine : mesures chimiques et physiques
8 Emballages, information produit et étiquetage
Annexe A Exemples de lois, réglementations et standards à considérer lors de la sélection de substances et de leur évaluation de risques toxicologiques
Annexe B Composés toxicologiquement indésirables
Bibliographie

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