XP X46-023

XP X46-023

octobre 2005
Norme Annulée

Diagnostic amiante - Éléments de cartographie du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis

Le constat effectué par les pouvoirs publics sur les rapports de repérage effectués entre 1996 et 2002 a montré qu'il était très difficile de pouvoir localiser les matériaux contenant de l'amiante dans les bâtiments.Aussi, en complément des dispositions mises en place par les pouvoirs publics français depuis 1996, et dans le cadre de la norme NF X 46-020, le présent document a pour but de préciser les documents qui sont destinés à localiser à l'aide de plans ou croquis les matériaux et produits contenant ou susceptibles de contenir de l'amiante.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

octobre 2005

Nombre de pages

25 p.

Référence

XP X46-023

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
91.010.10   Aspects légaux
91.100.60   Matériaux d'isolation thermique et acoustique

Indice de classement

X46-023

Numéro de tirage

1 - 27/09/2005
Résumé
Diagnostic amiante - Éléments de cartographie du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis

Le constat effectué par les pouvoirs publics sur les rapports de repérage effectués entre 1996 et 2002 a montré qu'il était très difficile de pouvoir localiser les matériaux contenant de l'amiante dans les bâtiments. Aussi, en complément des dispositions mises en place par les pouvoirs publics français depuis 1996, et dans le cadre de la norme NF X 46-020, le présent document a pour but de préciser les documents qui sont destinés à localiser à l'aide de plans ou croquis les matériaux et produits contenant ou susceptibles de contenir de l'amiante.
Sommaire
  • Avant-propos
    5
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    6
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Notion de texte/dessin/image
    8
  • 5 Objet et contenu du schéma de repérage
    10
  • 6 Méthodologie de l'élaboration du schéma de repérage - Outils
    11
  • 7 Mise en forme
    14
  • 8 Éléments du schéma de repérage
    14
  • Annexe A (informative) Exemples d'utilisation du texte dans le schéma de repérage
    16
  • Annexe B (informative) Décomposition de planches en pages
    21
  • Annexe C (informative) Exemples d'idéogrammes et de moirages
    24
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