XP X50-796
XP X50-796

XP X50-796

décembre 2003
Norme Annulée

Mise à disposition de dispositifs médicaux à domicile - Engagements de service

Le présent document définit les engagements de service des prestataires assurant la mise à disposition de dispositifs médicaux à domicile.

Voir plus
Visualiser l'extrait Nouveau : service UPSELL
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2003

Nombre de pages

10 p.

Référence

XP X50-796

Codes ICS

11.020.10   Prestation de soins de santé en général
11.040.01   Matériel médical en général
Résumé
Mise à disposition de dispositifs médicaux à domicile - Engagements de service

Le présent document définit les engagements de service des prestataires assurant la mise à disposition de dispositifs médicaux à domicile.
Norme remplacée par (1)
NF X50-796
NF X50-796
septembre 2008
Norme En vigueur
Mise à disposition de dispositifs médicaux à domicile - Engagements de service

ZOOM SUR... le service Exigences

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :

  • les clauses impératives à satisfaire,
  • les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !


Nouveau : service UPSELL
  • Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
  • D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
  • Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ