XP Z12-014
XP Z12-014
juillet 2026
Norme
En vigueur
- Consultation gratuite
Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France
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Nouveau : service UPSELL
Document joint à la norme
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Informations générales
Collections
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Date de publication
juillet 2026
Nombre de pages
40 p.
Référence
XP Z12-014
Codes ICS
35.240.01 Applications des technologies de l'information en général
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Normes remplacées
(1)
XP Z12-014
février 2026
Norme
Annulée
Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France
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