XP Z77-101

XP Z77-101

août 2021
Norme En vigueur

Guide de bonnes pratiques en matière de gouvernance des démarches éthiques au sein des organisations

Le présent document s'adresse aux organisations qui ont formalisé, ou souhaitent le faire, leur démarche en matière d'éthique.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2021

Nombre de pages

15 p.

Référence

XP Z77-101

Codes ICS

03.100.02   Gouvernance et éthique
03.120.20   Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité

Indice de classement

Z77-101

Numéro de tirage

1
Résumé
Guide de bonnes pratiques en matière de gouvernance des démarches éthiques au sein des organisations

Le présent document s'adresse aux organisations qui ont formalisé, ou souhaitent le faire, leur démarche en matière d'éthique.
Sommaire
  • Avant-propos
  • 2 Domaine d'application
  • 3 Définitions et concepts en matière d'éthique
  • 1 Objectifs du guide
  • 4 Mise en oeuvre de l'éthique opérationnelle
  • 5 Gestion des dilemmes dans les organisations
  • 6 Gestion des conflits d'intérêts
  • 7 Principes de gouvernance de l'éthique dans les organisations
  • 8 Intéractions entre différents comités d'éthique
  • 9 Application au domaine de l'intelligence artificielle
  • Annexe A (informative) Composition des comités d'éthique
  • Annexe B (informative) Principes de fonctionnement d'un comité d'éthique
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