XP Z77-101

août 2021

Norme En vigueur

Guide de bonnes pratiques en matière de gouvernance des démarches éthiques au sein des organisations

Avant-propos2Domaine d'application3 Définitions et concepts en matière d'éthique1 Objectifs du guide4 Mise en oeuvre de l'éthique opérationnelle5 Gestion des dilemmes dans les organisations6 Gestion des conflits d'intérêts7 Principes de gouvernance de l'éthique dans les organisations8 Intéractions entre différents comités d'éthique9 Application au domaine de l'intelligence artificielleAnnexe A (informative) Composition des comités d'éthiqueAnnexe B (informative) Principes de fonctionnement d'un comité d'éthique

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2021

Nombre de pages

15 p.

Référence

XP Z77-101

Codes ICS

03.100.02 Gouvernance et éthique

03.120.20 Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité

Numéro de tirage

Résumé

Guide de bonnes pratiques en matière de gouvernance des démarches éthiques au sein des organisations

Avant-propos

2Domaine d'application

3 Définitions et concepts en matière d'éthique

1 Objectifs du guide

4 Mise en oeuvre de l'éthique opérationnelle

5 Gestion des dilemmes dans les organisations

6 Gestion des conflits d'intérêts

7 Principes de gouvernance de l'éthique dans les organisations

8 Intéractions entre différents comités d'éthique

9 Application au domaine de l'intelligence artificielle

Annexe A (informative) Composition des comités d'éthique

Annexe B (informative) Principes de fonctionnement d'un comité d'éthique

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