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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 303472

juillet 2019
Norme En vigueur
Ingénierie de l'environnement (EE) - Méthodologie de mesure et indices de mesure d'efficacité énergétique pour équipement RAN (V1.1.1)

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NF EN 302637-2

octobre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base Partie 2 : spécification du service de base de sensibilisation coopérative (V1.4.1)

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NF EN 302637-3

novembre 2019
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications de véhicule à véhicule - Ensemble d'applications de base - Partie 3 : spécifications du service de base de notification environnementale décentralisée (V1.3.1)

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NF EN 303146-1

novembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de radiocommunication reconfigurables (RRS) - Modèles et protocoles d'informations pour les dispositifs mobiles - Partie 1 : interface multi-radio (MURI) (V1.3.1)

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NF EN 303146-3

décembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes radiocommunication reconfigurables (SRR) - Modèles et protocoles d'informations pour les dispositifs mobiles (MD) - Partie 3 : interface d'applications radio unifiées (URAI) (V1.3.1)

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NF EN 302617

mai 2019
Norme En vigueur
Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d'amplitude - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.3.1)

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NF EN 302969

juillet 2019
Norme En vigueur
Systèmes radio reconfigurables (SRR) - Exigences relatives à la reconfiguration radio des dispositifs Mobiles (V1.3.1)

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NF EN 303095

juillet 2019
Norme En vigueur
Systèmes radio reconfigurables (SRR) - Architecture pour la reconfiguration radio des dispositifs mobiles (MD) (V1.3.1)

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NF EN 303098

octobre 2019
Norme En vigueur
Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d'identification automatique (AIS) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF ETS 300102-1

juillet 1997
Norme En vigueur
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Spécification de la couche 3 de l'interface usager-réseau RNIS pour la commande de l'appel de base.

Le présent document spécifie le protocole générique de couche 3 pour la commande de circuits commutés sur des connexions d'appel desservant des usagers RNIS par l'interface usager-réseau pour différentes applications, comme la connexion de terminaux ou de RNIS privés au réseau public utilisant le mode de fonctionnement point à point ou point-multipoint. Il spécifie les procédures relatives à l'établissement, au maintien et à la libération des connexions réseau à l'interface usager-réseau. Ces procédures sont définies sur la base de messages échangés dans le canal D des structures d'interface aux débits de base et primaire.

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CWA 16874

mars 2015
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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Norme En vigueur
Réseaux radio transeuropéens (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 12 : compléments de service étape 3 - Sous-partie 22 : assignation dynamique du numéro de groupe (DGNA) (V1.4.1)

Le présent document définit les spécifications de l'étape 3 du complément de service Assignation dynamique du numéro de groupe (SS-DGNA) pour le Réseau radio transeuropéen (TETRA).

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NF EN 301688

décembre 2017
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements VHF fixes et portables fonctionnant à 121,5 MHz et 123,1 MHz (V1.2.1)

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NF EN 300676-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d'amplitude - Partie 2 : Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 300328

février 2020
Norme En vigueur
Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande à 2,4 GHz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.2)

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NF EN 301843-6

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 6 : conditions spécifiques pour les stations terriennes à bord des navires fonctionnant dans des bandes de fréquences au-dessus de 3 GHz (V2.2.1)

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NF EN 302065-5

février 2018
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 5 : dispositifs utilisant la technologie ULB à bord d'un aéronef (V1.1.1)

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NF EN 301489-2

octobre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 2 : conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301489-51

décembre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services radioélectriques - Partie 51 : conditions spécifiques pour dispositifs radar pour véhicules automobiles, véhicules au sol et surveillance utilisant les bandes de 24,05 GHz à 24,25 GHz, 24,05 GHz à 24,5 GHz, 76 GHz à 77 GHz et 77 GHz à 81 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 1, point b) de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301489-53

février 2020
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 53 : conditions spécifiques pour les émetteurs du service de diffusion radiophonique et de diffusion de télévision numérique terrestre et équipement auxiliaire associé - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 301489-27

février 2020
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 27 : conditions particulières pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et dispositifs périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans les bandes de 402 MHz à 405 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 302608

avril 2018
Norme En vigueur
Appareils à courte portée (SRD) - Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, Paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 303146-4

septembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de radiocommunication reconfigurables (RRS) - Modèles et protocoles d'informations pour les dispositifs mobiles (MD) - Partie 4 : interface de programmation radio (RPI) (V1.1.2)

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NF EN 301178

septembre 2017
Norme En vigueur
Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.2.2)

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NF EN 300472

septembre 2017
Norme En vigueur
Diffusion vidéo numérique (DVB) - Spécification pour la transmission du Télétexte Système B de l'UIT-R dans les trains de bits DVB (V1.4.1)

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NF EN 303417

février 2018
Norme En vigueur
Systèmes de transmission d'énergie sans fil utilisant des technologies autres que le faisceau radiofréquence dans les plages 19 kHz - 21 kHz, 59 kHz - 61 kHz, 79 kHz - 90 kHz, 100 kHz - 300 kHz, 6 765 kHz - 6 795 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 303454

septembre 2018
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Capteurs de détection de métaux et d'objets dans la plage de fréquences de 1 kHz à 148,5 kHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V.1.1.1)

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NF EN 300718-2

juin 2018
Norme En vigueur
Balises d'avalanche fonctionnant à 457 kHz - Systèmes émetteurs-récepteurs - Partie 2 : norme harmonisée pour les fonctionnalités relatives aux services d'urgence (2.1.1)

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NF EN 301489-15

novembre 2019
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 15 : conditions particulières pour les équipements de radioamateur en vente libre - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 301489-33

février 2020
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 33 : conditions spécifiques pour les dispositifs de communication ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1)

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NF EN 300330

août 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d'induction de 9 kHz à 30 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301489-1

avril 2020
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 1 : exigences techniques communes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.2.3)

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NF EN 303405

décembre 2017
Norme En vigueur
Service mobile terrestre - Équipement analogique et numérique PMR446 - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V1.1.1)

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NF EN 302264

décembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique pour le transport et le trafic (TTT) - Équipements radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302537

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 301091-3

novembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée - Télématique de la circulation et du transport (TTT) - Équipement radar fonctionnant dans la plage comprise entre 76 GHz et 77 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE - Partie 3 : applications de système de détection des obstacles sur les croisements ferroviaires/routiers (V1.1.1)

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NF EN 301559

décembre 2017
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3.2 de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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NF EN 302326-2

avril 2026
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Équipements multipoint et antennes - Partie 2 : Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure applicables aux équipements radioélectriques utilisés dans les systèmes radioélectriques fixes numériques (DFRS) multipoint (MP) conçus pour être utilisés dans les sous-plages suivantes (voir la note 2) :- 30 MHz à 1 GHz.- 1 GHz à 3 GHz.- 3 GHz à 11 GHz.- 24,25 GHz à 29,5 GHz. - 31,0 GHz à 33,4 GHz.- 40,5 GHz à 43,5 GHz.

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NF EN 60728-11 COMPIL 11

novembre 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité - Texte compilé de la norme française NF EN 60728-11 de mai 2017, intégrant dans le corps du texte l'amendement A11 de novembre 2018

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NF EN 301489-55

janvier 2026
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 55 : conditions spécifiques applicables aux équipements au sol pour la navigation aérienne fonctionnant dans la gamme de fréquences de 960 MHz à 1 215 MHz - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V1.1.1)

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NF EN 303940-1

mars 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : Scanners de sécurité d’ondes millimétriques d’intérieur fonctionnant dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques, les limites et les méthodes d’essai pour les scanners de sécurité Millimeter Wave (mmWave SSC, équipements SSC) fonctionnant à l’intérieur dans la bande de 69,8 GHz à 80,5 GHz.La plage de fréquences de fonctionnement est divisée en deux bandes 97 de 69,8 GHz à 79,9 GHz et 99 de 76,5 GHz à 80,5 GHz comme défini dans la Décision (UE) 2025/105.Les détails sur l’équipement mmWave SSC et la catégorisation associée sont spécifiés plus en détail au paragraphe 4.2.

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NF EN 302065-2-5

avril 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 2 : Dispositifs de localisation à bande ultra large - Sous-partie 5 : Exigences relatives aux dispositifs intérieurs améliorés de 6,0 GHz à 8,5 GHz (V1.1.1)

Le présent document spécifie les exigences techniques, les limites et les méthodes d’essai pour les émetteurs-récepteurs et les émetteurs utilisant les technologies à bande ultra large (UWB) pour la localisation pour les dispositifs intérieurs améliorés de 6,0 GHz à 8,5 GHz.

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NF EN 301843-8

avril 2026
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques marins - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 8 : Conditions spécifiques pour les radiobalises et les dispositifs de géolocalisation (V1.1.1)

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NF EN 301843-1

avril 2026
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Partie 1 : Exigences techniques communes (V2.3.1)

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NF EN 302065-3-3

février 2026
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : dispositifs UWB installés dans les véhicules automobiles et ferroviaires - Sous-partie 3 : Exigences pour les applications de radiorepérage UWB fonctionnant dans la bande de 6,0 GHz à 8,5 GHz (V3.1.1)

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NF EN 301843-4

avril 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 4 : conditions spécifiques pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe (NBDP) (V2.2.1)

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NF EN 301926

mars 2018
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme de fréquence radio et de modulation pour la télémesure, les télécommandes et la localisation (TCR) des satellites de communication (V1.3.1)

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NF EN 300797

avril 2018
Norme En vigueur
Radiodiffusion audionumérique (DAB) - Interfaces de distribution - Interface de transport de services (STI) (V1.3.1)

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NF EN 301843-5

mai 2018
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique - Partie 5 : conditions spécifiques pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs MF/HF (V2.2.1)

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NF EN 302064

janvier 2017
Norme En vigueur
Liaisons vidéo sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

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