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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 50585

mai 2014
Norme En vigueur
Protocole de communication pour le transport des signaux transmis par satellite sur les réseaux IP

Le présent document décrit le protocole de communication SAT supérieur IP qui permet à un serveur SAT supérieur IP de transférer les signaux transmis par satellite aux clients SAT supérieur IP sur les réseaux IP. Le scénario d'utilisation type est le transport de programmes TV par satellite entre un serveur SAT supérieur IP et un client SAT supérieur IP sur un réseau IP.

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NF ISO 16175-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 1 : exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques

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NF ISO 20771

août 2020
Norme En vigueur
Traduction juridique et judiciaire - Exigences

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NF EN 62729

septembre 2012
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Matériels de bord destinés à l'identification et au suivi à grande distance (LRIT) - Exigences de fonctionnement

Le présent document spécifie les exigences de fonctionnement et les méthodes d'essai applicables aux matériels de bord destinés à être utilisés pour l'identification et le suivi à grande distance (LRIT).

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NF EN 300338-8

avril 2022
Norme En vigueur
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, la transmission et la réception d'Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service maritime mobile en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 8 : mise en service d'un équipement radioélectrique ASN avec capacités de commande à distance (V1.1.1)

Le présent document énonce les exigences minimales relatives aux systèmes de radiocommunication SMDSM qui utilisent les appels sélectifs numériques (ASN) de classe A [2], ayant la capacité de traiter entièrement les procédures automatisées définies dans la partie 2 du présent document en plusieurs parties (voir ETSI EN 300 338-2 [2]) depuis une position éloignée telle qu''une HMI centrale. De plus, d''autres interfaces de commande propriétaires peuvent être utilisées pour commander à distance les autres fonctions des ÉQUIPEMENTS ASN.

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NF EN 62320-3

mars 2015
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Systèmes d'identification Automatique (AIS) - Partie 3 : stations de répéteurs - Exigences de fonctionnement et de performance minimales - Méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

Le présent document spécifie les exigences minimales d'exploitation et de performances, les méthodes d'essai et les résultats exigibles pour les stations de répéteurs SIA conformes aux normes de performances adoptées par l'Annexe 3 de la Résolution MSC.74 (69) de l'OMI, SIA universel.

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NF EN IEC 81346-2

août 2019
Norme En vigueur
Systèmes industriels, installations et appareils, et produits industriels - Principes de structuration et désignations de référence - Partie 2 : classification des objets et codes pour les classes

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NF EN 16602-80

novembre 2018
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Assurance produit logiciel

Le présent document définit un ensemble d'exigences d'assurance produit logiciel à utiliser pour le développement et la maintenance des logiciels des systèmes spatiaux. Les systèmes spatiaux comprennent les véhicules spatiaux automatisés ou à pilotage manuel, les lanceurs, les charges utiles, les expériences et leurs équipements et moyens sol associés. Les logiciels incluent les composants logiciel intégrés au microprogramme. Le présent document s'applique aussi au développement ou à la réutilisation de logiciels non livrables qui affectent la qualité du produit ou service livrable fourni par un système spatial, si le service est rempli par des logiciels.

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Norme En vigueur
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Concepts et terminologie relatifs à l'intelligence artificielle

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NF EN IEC 62002-1

août 2008
Norme En vigueur
Accès radio mobile et portable en DVB-T/H - Partie 1 : spécification d’interface

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NF EN IEC 80000-13

avril 2025
Norme En vigueur
Grandeurs et unités - Partie 13 : Science et technologies de l'information

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NF EN 300440-2

novembre 2004
Norme En vigueur
Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à faible portée (SRD) - Équipements radioélectriques utilisés dans les bandes de fréquences 1 à 40 GHz - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'article 3.2 de la Directive R et TTE (V1.1.2)

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NF EN 62940

janvier 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Système de communication intégré (ICS) - Exigences de fonctionnement et de performance, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

Le présent document spécifie les exigences minimales de fonctionnement et de performance, les caractéristiques techniques, les méthodes d'essai et les résultats exigés pour les systèmes de communication intégrés (ICS) embarqués, conçus pour assurer la communication externe des navires et les communications de détresse et de sécurité (SMDSM) et exécuter les fonctions de routage à bord de ces communications.

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NF EN 61174

novembre 2015
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Systèmes de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

Le présent document spécifie les exigences de fonctionnement, les méthodes d'essai et les résultats d'essai exigibles des équipements conformes aux normes de fonctionnement équivalant au moins à celles adoptées par l'OMI dans le cadre de la résolution MSC.232 (82).

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NF EN 9223-104

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 104 : maîtrise de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il traite de la maîtrise de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.

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NF EN 9223-102

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 102 : enregistrement de la configuration

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-103

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 103 : vérifications, revues et audits de la configuration

Le présent document traite de la vérification, des revues et des audits tendant à la validation de la cohérence des informations de configuration. Il précise les principes décrits dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-101

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 101 : identification de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ;traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

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NF EN 9223-105

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 105 : glossaire

Le présent document définit les termes utilisés dans les normes suivantes :NF EN 9223-100, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 100 : Guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration ;NF EN 9223-101, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 101 : Identification de la configuration ;NF EN 9223-102, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 102 : Enregistrement de la configuration ;NF EN 9223-103, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 103 : Vérifications, revues et audits de la configuration ;NF EN 9223-104, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 104 : Maîtrise de la configuration.

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NF EN 9223-100

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 100 : guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration

Le présent document :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant deux dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme ".Il convient pour chaque programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires.Ce document traite certains aspects des relations entre la gestion de la configuration et la gestion des contrats mais il ne traite pas des modalités de la gestion des contrats.La présente recommandation constitue, au profit des programmes complexes (aéronautique, armement, ...) , un prolongement de la norme ISO 10007 Système de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration.Le présent document est cohérent avec la norme NF EN 9200 Série aérospatiale - Management de programme - Recommandation pour une spécification de management de projet.

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NF EN 9300-200

avril 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAD 3D et PDM - Partie 200 : concepts généraux pour l'archivage long terme et la réutilisation des informations de structure de produits

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NF EN 9300-110

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques telles que 3D, CAO et PDM - Partie 110 : données de géométrie 3D explicite en CAO mécanique

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NF EN 9300-115

juillet 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD 3D et PDM - Partie 115 : structure d'assemblage CAO explicite

Le présent document décrit les exigences, et en particulier les informations requises, pour l'archivage à long terme et la récupération d'une structure d'assemblage CAO mécanique explicite.Il traite l'archivage de l'arborescence et les informations de positionnement associées.

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NF EN 9300-002

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que 3D, CAO et PDM - Partie 002 : exigences

Le présent document fait partie de la série de normes NF EN 9300. Il répond aux exigences d''archivage à long terme de données de produits numériques, applicables à l''industrie aérospatiale internationale. Les données doivent être disponibles pour répondre aux exigences réglementaires, légales, contractuelles et commerciales. Le présent document reprend les principales exigences commerciales pour l''archivage à long terme des données de produits numériques. Même si ces exigences ne sont pas intrinsèquement normatives, lorsque des données sont mises à disposition pendant une longue période, il est nécessaire de mettre également à disposition les données contextuelles nécessaires à leur interprétation. Le présent document n''est pas destiné à inclure des exigences spécifiques à l''entreprise et n''énonce pas de structure organisationnelle spécifique au sein d''une entreprise. Il ne spécifie pas de conception ni d''implémentation d''un système d''archivage. Les implémentations actuelles peuvent distribuer les responsabilités ou découper les fonctionnalités différemment.

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NF EN 62379-2

août 2009
Norme En vigueur
Interface de commande commune pour produits audio et vidéo numériques connectés en réseau - Partie 2 : audio

Le présent document précise les aspects de l'interface de commande commune de la NF EN 62379-1 qui sont spécifiques à l'équipement audio.

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BP Z67-002

novembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services internet - Sites de commerce et échange de services sur internet (e-business) - Spécifications des critères et évaluation de la qualité des services offerts

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NF EN 9300-007

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 007 : Termes et définitions

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NF EN ISO 25066

octobre 2019
Norme En vigueur
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) - Format de l'industrie commune pour l'utilisation - Rapport d'évaluation

Le présent document décrit le Format commun de l'industrie (CIF) pour l'élaboration de rapports sur les évaluations d'utilisabilité. Il fournit une classification des approches d'évaluation et les spécifications relatives aux éléments du contenu devant être inclus dans le rapport d'évaluation en fonction de l'approche ou des approches de l'évaluation sélectionnée. Les utilisateurs potentiels des rapports d'évaluation de l'utilisabilité ainsi que les situations auxquelles le rapport d'évaluation de l'utilisabilité peut être appliqué sont identifiés.

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NF EN IEC 82079-1

avril 2020
Norme En vigueur
Élaboration des informations d'utilisation (instructions d'utilisation) des produits - Partie 1 : principes et exigences générales

Le présent document fournit les principes et exigences générales concernant les informations d'utilisation des produits. Les informations d'utilisation sont : nécessaires pour l'utilisation en toute sécurité d'un produit ; utiles pour l'utilisation efficiente et efficace d'un produit et souvent nécessaires pour satisfaire aux obligations commerciales, juridiques, et réglementaires.

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NF EN 300392-12-16

décembre 2004
Norme En vigueur
Télécommunications - Équipements et systèmes radioélectriques (RES) - Réseau radio transeuropéen (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 12 : compléments de service étape 3 - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (PPC) (V1.2.1)

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA) de l'ETSI. Le présent document spécifie la description de l'étape 3 du service supplémentaire pour l'appel avec option prioritaire (SS-PC) pour les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA).

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NF X60-200

avril 2008
Norme En vigueur
Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

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NF EN 50083-2-4

décembre 2019
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 2-4 : filtres d'atténuation de brouillage fonctionnant dans les bandes 700 MHz et 800 MHz pour la réception TNT

Le présent document établit les exigences relatives aux filtres passifs destinés à réduire le brouillage RF transmis par les stations de base (BS) mobiles et les matériels d'utilisateur (UE) aux matériels de réception et aux réseaux de distribution par câbles à antenne collective des signaux de radiodiffusion DVB-T et DVB-T2 dans les bandes VHF et UHF. Même s'ils sont essentiellement destinés à être utilisés avec des récepteurs et des réseaux de distribution de signaux VHF/UHF DVB-T et DVB-T2, ces filtres peuvent également être utiles dans le cadre de l'affaiblissement du brouillage sur les bandes radio VHF FM ou DAB

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NF EN IEC 60728-113

octobre 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 113 : systèmes optiques pour transmissions de signaux radiodiffusés soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

Le présent document s'applique aux systèmes de transmission optique pour la transmission de signaux de diffusion, qui se composent de l'équipement de la tête de réseau, des lignes de transmission optique, des câblages internes et des prises d'abonnés. Ces systèmes sont principalement prévus pour la télévision et les signaux sonores utilisant une technologie de transmission numérique.

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NF EN IEC 62731

mars 2018
Norme En vigueur
Synthèse vocale pour télévision - Exigences générales

Le présent document définit la fonctionnalité de synthèse vocale pour un récepteur (de radiodiffusion) avec système de synthèse vocale. Un tel système peut être constitué d'un dispositif, à savoir un récepteur avec un générateur de synthèse vocale intégré, ou être constitué de deux dispositifs, à savoir un récepteur interfacé avec un dispositif de synthèse vocale extérieur. Le présent document s'applique uniquement à des récepteurs de télévision numérique fixes (ou semi-fixes) entièrement fonctionnels, tels que des boîtiers décodeurs, des téléviseurs numériques intégrés, des enregistreurs et d'autres produits dont la fonction principale est de recevoir un contenu de télévision. Dans le présent document, l'abréviation TV désigne tous les récepteurs de ce type.

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Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Système mondial de navigation par satellite (GNSS) - Partie 5 : système de navigation par satellite BeiDou (BDS) - Matériels de réception - Exigences de performances, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

Le présent document spécifie les exigences de performances minimales, les méthodes d'essai et les résultats d'essai exigés pour le matériel de réception de bord BDS, conformément à la Résolution MSC.379 (93) de l'OMI, qui utilise les signaux provenant du système de navigation par satellite BeiDou afin de déterminer une position. dow : 2023-04-15

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NF EN ISO 20700

septembre 2018
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives aux services de conseil en management

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NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

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NF EN IEC 62443-3-3

avril 2019
Norme En vigueur
Réseaux industriels de communication - Sécurité dans les réseaux et les systèmes - Partie-3 : exigences relatives à la sécurité dans les systèmes et niveaux de sécurité

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NF EN 45559

mars 2019
Norme En vigueur
Méthode de communication des informations sur l'utilisation rationnelle des matériaux dans les produits liés à l'énergie

Le présent document établit une méthode commune pour la communication des informations relatives à l'utilisation rationnelle des matériaux dans les produits liés à l'énergie. Il a deux objectifs principaux :il exige des publications génériques ou horizontales sur l'aspect de l'utilisation rationnelle des matériaux qu'elles incluent un article avec une vue d'ensemble du contenu de l'aspect spécifique à déclarer ; etil comprend une méthode générique de création d'une stratégie de communication à utiliser lors de la préparation de publications spécifiques à un produit ou à un groupe de produits.

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NF EN 45558

mars 2019
Norme En vigueur
Méthode générale de déclaration de l'utilisation de matières premières critiques dans les produits liés à l'énergie

Le présent document a pour objet de fournir un moyen d'échanger et de faire circuler les informations relatives à l'utilisation des matières premières critiques (CRM - critical raw materials) le long de la chaîne d'approvisionnement et avec d'autres parties prenantes concernées.Le présent document propose un format normalisé de déclaration de l'utilisation de matières premières critiques dans les produits liés à l'énergie en appliquant la norme de déclaration de matière NF EN IEC 62474. Toutefois, il ne fournit ou ne détermine pas de méthode ou d'outil spécifique permettant de recueillir les données des matières premières critiques.

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NF EN 45556

juin 2019
Norme En vigueur
Méthode générale d'évaluation de la proportion de composants réutilisés dans les produits liés à l'énergie

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NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS.Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE.Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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NF EN 62952-3

septembre 2017
Norme En vigueur
Sources d'énergie pour un appareil de communication sans fil - Partie 3 : module générique d'adaptateur de récupération d'énergie

Le présent document spécifie les exigences ainsi qu'un profil relatifs à une source d'énergie comprenant un module générique d'adaptateur de récupération d'énergie (GEHAM) utilisé comme source d'énergie pour les appareils de communication sans fil (wireless communication device - WCD) .Le présent document doit être utilisé conjointement avec la norme homologuée NF EN 62952-1, de janvier 2017.

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NF EN 62320-2

janvier 2017
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Système d'identification automatique (AIS) Partie 2 : stations d'aides à la navigation AIS - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

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NF EN IEC 60728-3

février 2018
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 3 : matériel actif à large bande pour réseaux de distribution par câbles

Le présent document spécifie les méthodes de mesurage, les exigences de performance et les exigences de publication des données caractéristiques des matériels actifs à large bande des réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs.

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NF EN 302536

janvier 2021
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) - Équipements radioélectriques fonctionnant dans la plage de fréquences de 315 kHz à 600 kHz pour les dispositifs implantables pour animaux de très faible puissance (ULP-AID) et périphériques associés - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les dispositifs implantables pour animaux de très faible puissance (ULP-AID) et aux périphériques qui sont utilisés par la profession en vue de développer de nouveaux médicaments et de nouvelles techniques chirurgicales qui apportent des soins de santé améliorés dont bénéficieront des patients humains. Les ULP-AID fonctionnent dans un système de communication en utilisant la technologie d''induction dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz.

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NF EN 302186

novembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - stations terriennes d’aéronef du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz - norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 303135

mars 2021
Norme En vigueur
Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 4260

avril 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des spécifications techniques

Le présent document spécifie les règles de rédaction et de présentation des spécifications techniques pour les matériaux métalliques.

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NF EN 4387

avril 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des spécifications techniques

Le présent document spécifie les règles générales de rédaction et de présentation des spécifications techniques pour les matériaux non métalliques de la série aérospatiale EN.

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