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XP CEN/TS 17394-3

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 3 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement - Méthode d'essai

Le présent document définit une méthode d'essai pour la sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement, fonctionnels et décoratifs, utilisés pour les vêtements d'enfants y compris, par exemple, les gants, les chapeaux, les écharpes, les articles de bonneterie, les cravates et les ceintures en textile.IMPORTANT : Les oeillets et les rivets ne peuvent pas être soumis à l'essai au moyen de la présente méthode, car l'intégrité du composant, lorsqu'il est fixé au support textile, est gravement compromise lors de la préhension. Les oeillets et les rivets sont évalués tel que décrit dans XP CEN/TS 17394 4:2021.

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NF R30-050-2

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires et adaptés - Partie 2 : exigences spécifiques aux cycles avec assistance électrique

Depuis une dizaine d'année, l'usage dans les agglomérations de vélos cargo, bi-porteur, de tricycles, avec ou sans assistance électrique, comme taxi ou pour le transport des marchandises est réintroduit.La Partie 1 de ce document traite des exigences communes applicables aux cycles utilitaires avec ou sans assistance électrique.La Partie 2 de ce document traite des exigences spécifiques applicables aux cycles utilitaires avec assistance électrique d'un type qui sont exclus de l'approbation de type selon le Règlement délégué (UE) n° 44/2014 de la Commission du 21 novembre 2013 complétant le règlement (UE) n° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la construction des véhicules et les exigences générales relatives à la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles. (JOUE du 28-01-2014) .La Partie 3 de ce document traite des exigences applicables aux remorques électriques pour cycles.La Partie 4 traite des exigences applicables aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles.Les cycles adaptés (tricycle ou quadricycle à un usage de loisir conçu pour transporter uniquement le conducteur) avec ou sans assistance électrique feront l'objet d'une norme spécifique.

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NF EN 13557

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande

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NF EN 13718-2+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, aux performances et à l'équipement des ambulances aériennes utilisées pour le transport et le traitement des personnes malades ou blessées. Il s'applique aux ambulances aériennes capables de transporter au moins une personne sur un brancard. Les exigences sont spécifiées pour des catégories d'ambulances aériennes basées sur l'utilisation prévue. Il s'agit du service médical d'urgence par hélicoptère (HEMS) , du service médical de soins intensifs par hélicoptère (HICAMS) et de l'ambulance aérienne à aile fixe (FWAA) .

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NF EN 13718-1+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales.Le présent document exclut les exigences relatives à l'approbation et à l'enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l'autorité/des autorités du pays dans lequel l'ambulance est enregistrée.

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NF ISO 7296-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 2 : grues mobiles

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XP CEN/TS 17457

juillet 2020
Norme En vigueur
Services postaux - Systèmes d'ouverture et de fermeture, électroniques, optionnellement connectés, pour compartiments à colis, pour utilisation à domicile, avec accès libre pour les opérateurs de distribution et de retrait et les consommateurs

Le présent document a pour objectif de définir un cadre pour les systèmes d'ouverture de boîtes à colis utilisées à domicile qui soient sécurisés, fiables et faciles à utiliser. Il décrit les exigences minimales relatives à un système d'ouverture et de fermeture électronique, optionnellement connecté, de boîtes à colis ainsi que les exigences préalables à la création de conditions favorisant l'interopérabilité entre tous les acteurs du marché.Les boîtes à colis font l'objet de la norme expérimentale XP CEN/TS 16819.

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NF EN 1466

juin 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couffins et supports à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16517

décembre 2021
Norme En vigueur
Matériel agricole et forestier - Téléphériques forestiers mobiles pour l'exploitation du bois - Sécurité

Le présent document concerne les téléphériques forestiers mobiles, qui sont associés à des câbles et à un dispositif de transport sur lesquels les arbres, les grumes ou la biomasse bois sont chargés. Il spécifie les prescriptions techniques de sécurité relatives aux structures mécaniques, aux dispositifs mécaniques, à l'entraînement par câble, au chariot, au système hydraulique, au limiteur et indicateur, aux organes de commande, au poste de conduite, aux plateformes et échelle. Ce document donne également les instructions de montage et d'utilisation. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive Machine (2006/42/CE) sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 16232/IN2

septembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF S54-300

juillet 2001
Norme En vigueur
Matériel éducatif de motricité - Exigences de sécurité et essais

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Définitions 64 Exigences et essais de sécurité liés au produit 84.1 Exigences relatives aux produits en mousse destinés aux enfants jusqu'à 6 ans 84.2 Exigences communes aux autres produits 84.3 Exigences spécifiques relatives aux autres produits 105 Exigences liées à l'installation 115.1 Obstacles 115.2 Interactions 125.3 Aires de réception 126 Marquage 127 Instructions pour l'utilisateur 127.1 Principes généraux 127.2 Instructions de montage 137.3 Instructions d'installation 137.4 Instructions d'utilisation 137.5 Instructions pour l'entretien et la maintenance 14Annexe A (normative) Essai de traction des coutures 16Annexe B (normative) Méthodes d'essai relatives au coincement 17Annexe C (normative) Méthode d'essai relative aux petits éléments détachables et démontables 24Annexe D (normative) Méthodes d'essai de stabilité sous contrainte externe 26Annexe E (normative) Caractérisation de l'amortissement des surfaces de réception (suivant NF P 90-203 et NF P 90-104) 29

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NF EN 13869

mai 2016
Norme En vigueur
Briquets - Exigences de sécurité enfants pour les briquets - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité enfants s'appliquant aux briquets.Il ne s'applique ni aux allumettes, ni à tout autre dispositif d'allumage principalement destiné à enflammer des matériaux autres que des produits à fumer, par exemple un combustible de cheminée, du charbon de bois ou un barbecue à gaz.

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NF S54-043

septembre 2015
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Habillages de pluie - Exigences minimales de sécurité et essais

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux habillages de pluie aux articles de puériculture (exemple : poussettes, transats etc...).

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NF EN 17076+A1

juin 2025
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

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NF EN 747-1

mars 2024
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF R30-050-1

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 1 : exigences communes aux cycles avec ou sans assistance électrique

Le présent document prescrit les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des cycles utilitaires, avec ou sans assistance électrique, destinés au transport de marchandises ou de personnes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF EN 716-2

octobre 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d'essai permettant d'évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants.Il s'applique aux lits à nacelle fixes et pliants d'une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF EN 17404

mai 2022
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes tout terrain EPAC

Le présent document spécifie les exigences particulières applicables aux bicyclettes tout terrain à assistance électrique (EPAC).

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NF EN 16779-2

juillet 2022
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les couettes pour lit à nacelle - Partie 2 : housses de couette (excluant les couettes)

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NF ISO 4306-4

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 4 : grues à flèche

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NF EN 14960-1

mai 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant.Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 14439

juin 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à tour

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NF EN 12586

avril 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache-sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14960-4

mars 2025
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 4 : Exigences de sécurité et méthodes d’essai supplémentaires relatives aux équipements de course à l’élastique

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NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

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NF D60-300-4

décembre 2019
Norme En vigueur
Mobilier d'enfant - Usage domestique - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

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NF EN 15620

juillet 2021
Norme En vigueur
Système de stockage statique en acier - Tolérance, déformation et jeux

Le présent document spécifie les tolérances, déformations et jeux applicables dans le cadre de la production, de l'assemblage et de l'édification d'un rayonnage à palettes et d'un rayonnage en porte-à-faux. Ces tolérances, déformations et jeux sont des éléments importants eu égard aux exigences de fonctionnement et garantissent l'interaction du matériel de manutention utilisé par du personnel formé et qualifié, en association avec le type particulier de système de rayonnage. Les conditions d'interaction sont également primordiales dans la détermination de la fiabilité du système de rayonnage. Il s'agit de limiter les risques de choc de l'appareil de manutention mécanique, de choc de palette ou de panne.

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NF EN ISO 4210-6

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l’ISO 4210‑2.

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NF EN 16890+A1

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 17860-2

septembre 2024
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 2 : cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques

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NF EN 13001-3-1

mars 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF EN 17860-4

octobre 2025
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 4 : Cycles utilitaires lourds - Aspects mécaniques et fonctionnels

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NF EN 13209-2

février 2016
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-bébés - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : porte-bébés souples

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai applicables aux porte-bébés souples sans armature, équipés d''ouvertures intégrées pour les jambes et conçus pour transporter un enfant après avoir été attachés au torse d''un porteur. Ces porte-bébés souples sont conçus pour permettre au porteur de garder les mains libres lorsqu''il est debout ou qu''il marche. Ils sont destinés à être utilisés avec un poids maximal de 15 kg.

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NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l''arrimage et le saisissage de véhicules routiers embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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XP CEN/TS 14442

septembre 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Marques d'identification de redressement

Le présent document a pour objet de définir une marque d'identification de redressement (FIM), accompagnée des procédures relatives à son utilisation, pouvant être employée par tout opérateur postal. Cette marque, qui s'adresse principalement aux opérateurs postaux n'ayant pas encore mis en place le système de marques FIM pour le redressement automatique, a été conçue pour réduire au minimum tout conflit avec les marques FIM déjà utilisées. Les opérateurs disposant de marques FIM sont néanmoins invités à envisager d'adopter le présent document lors de l'amélioration ou du remplacement de leur matériel de redressement.

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NF EN ISO 2873

décembre 2002
Norme En vigueur
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essai à basse pression

La présente Norme internationale spécifie une méthode d'essai pour soumettre des emballages d'expéditioncomplets et pleins ainsi que des charges unitaires aux conditions de basse pression semblables à celles desavions.Cette méthode est applicable aux emballages d'expédition complets et pleins et aux charges unitaires transportésdans des avions pressurisés, quelle que soit leur altitude de vol, ainsi que dans des avions non pressurisés volantà 3 500 m ou moins.

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NF EN 13135/IN1

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception -Prescriptions relatives à l'équipement

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NF EN 1929-3

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

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NF EN 1993-6

septembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement

La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF ISO 6696

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente Norme internationale spécifie la forme du profil et prescrit les limites et tolérances des filetages utilisés pour l'assemblage des cuvettes de pédalier sur les boîtes de pédalier de bicyclettes (cuvettes réglables filetées à droite, cuvettes fixes filetées à gauche). Elle se fonde sur a) l'usage du profil de base du filetage ISO donné dans l'ISO 68; b) une interchangeabilité satisfaisante avec le filetage BSC (British Standard Cycle) correspondant, ce qui implique l'usage d'un pas en inches (t.p.i.); c) l'usage des classes et positions de tolérance de filetages données dans l'ISO 965-1; d) l'usage de calibres conformes aux spécifications de l'ISO 1502.

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NF EN 14350/IN1

août 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l’alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d’essai

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FD P20-200

décembre 2023
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des fenêtres - Systèmes limitant le risque de défenestration dans les logements

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NF EN ISO 18750

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents - Carte dynamique locale

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NF EN 17930

novembre 2024
Norme En vigueur
Aspects des systèmes Hyperloop - Architecture de référence

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NF EN 528/IN1

juillet 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Transtockeurs - Prescriptions de sécurité

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NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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