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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF R29-010

août 1997
Norme En vigueur
Cahier des charges - Antivols électroniques motos

Le présent document définit les prescriptions applicables aux antivols électroniques pour motos. Il tient compte des directives sur la compatibilité électromagnétique et spécifie des conditions d''essais propres à garantir la qualité des antivols. Il comprend également un modèle de certificat d''installation par lequel le monteur s''engage à respecter les conditions de montage du fabricant.

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NF EN 29367-2

février 1995
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 2 : semi-remorques.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l''arrimage et le saisissage de véhicules routiers embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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NF ISO 6855

décembre 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Méthodes de mesurage des émissions de gaz polluants par les cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé

La présente norme définit les méthodes de mesurage des polluants contenus dans les gaz d''échappement des cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé. Les mesurages sont réalisés à partir de deux procédures d''essais basées, l''une sur un cycle effectué au banc et représentatif d''un parcours de type urbain, l''autre sur un cycle effectué au régime de ralenti.

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NF ISO 6696

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des cuvettes de pédaliers sur les boîtes de pédaliers des bicyclettes.

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NF ISO 6701

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Dimensions extérieures des écrous de rayons

La présente norme a pour objectif de définir les caractéristiques dimensionnelles extérieures des écrous de rayons de bicyclettes ainsi que la façon de les désigner.

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NF ISO 10230

novembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage

La présente norme a pour objectif de définir les dimensions d''assemblage du pignon sur son corps d''entraînement cannelé, pour des moyeux de bicyclettes multivitesses ou à rétropédalage.

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NF R29-001

septembre 1997
Norme En vigueur
Cahier des charges - Antivols mécaniques motos

Le présent document définit les essais propres à caractériser la qualité des antivols mécaniques. Il comprend des essais sur machine et des essais en situation.

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NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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FD CEN/TR 17376

décembre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Textiles - Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations relatives à l'utilisation de l'EN 14682:2014 Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants - Spécifications

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l'habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d'enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l'esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

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NF ISO 9633

juillet 2004
Norme En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour cycles, ainsi que leurs propriétés mécaniques et les méthodes de contrôle qui les déterminent.

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NF EN 13852-2

février 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 2 : grues flottantes

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NF EN 1929-7

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

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NF EN 1929-3

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

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NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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FD P20-200

décembre 2023
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des fenêtres - Systèmes limitant le risque de défenestration dans les logements

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NF EN 1273+A1

décembre 2023
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 18750

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents - Carte dynamique locale

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XP CEN/TS 17876

février 2025
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Tricycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13135

juillet 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Exigences relatives à l'équipement

Le présent document spécifie des exigences pour la conception et le choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d’appareils de levage à charge suspendue et leurs accessoires fixes de levage de charge, dans le but de s’assurer de la fiabilité des fonctions et de protéger le personnel des phénomènes dangereux qui pourraient affecter leur santé et leur sécurité.NOTE Des exigences spécifiques pour des types particuliers d’appareils de levage à charge suspendue et pour leurs accessoires de levage de charge sont données dans la Norme européenne appropriée.L’équipement électrique couvert par le présent document commence au point de raccordement de l’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue (l’interrupteur d’alimentation de l’appareil de levage à charge suspendue), il comprend les alimentations de puissance et les alimentations de commande situées à l’extérieur de l’appareil de levage à charge suspendue, telles que les câbles souples, les fils électriques ou les barres conductrices, les moteurs électriques et les commandes sans fil.Les principes à suivre pour des appareils de levage à charge suspendue transportant des charges dangereuses sont donnés dans le présent document. Des exigences particulières sont indiquées pour les appareils de levage à charge suspendue transportant du métal en fusion.Le présent document ne couvre pas la conception détaillée des éléments individuels de l’équipement, sauf en ce qui concerne leur sélection pour des aspects spécifiques d’utilisation.Les calculs de vérification d’aptitude et les exigences relatives à la résistance ou aux marges de sécurité correspondantes s’appliquant à l’équipement et aux composants ne sont pas couverts par le présent document.NOTE Certaines marges de sécurité sont données ici pour les éléments qui ne sont pas traités dans la série EN 13001.Les phénomènes dangereux liés au bruit ne sont pas couverts par le présent document. Ils sont traités dans les normes de sécurité spécifiques de chaque type d’appareil de levage à charge suspendue.Les phénomènes dangereux spécifiques dus à des atmosphères potentiellement explosives, au rayonnement ionisant et à l’utilisation dans des champs électromagnétiques, qui sortent du domaine d’application de l’EN 61000-6-2, ne sont pas couverts par le présent document.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s’applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriquées avant la date de sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.

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NF EN 13586

juillet 2026
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Accès

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux moyens d'accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue.NOTE 1 Pour les autres types d'accès, une exigence relative aux informations à fournir est spécifiée.Les moyens d'accès coulissants et rétractables sont exclus du domaine d'application, à l'exception des crinolines mobiles.Le présent document couvre les moyens d'accès aux postes de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, pour certaines opérations de montage et de démontage.Pour les appareils de levage à charge suspendue destinés à être montés et démontés fréquemment pour changer de lieu d'utilisation, des exigences spécifiques relatives à l'accès requis pendant ces opérations ne sont pas couvertes par le présent document et peuvent être spécifiées dans les Normes européennes appropriées relatives aux types spécifiques d'appareils de levage à charge suspendue.L'éclairage des moyens d'accès n'est pas couvert par le présent document et peut être indiqué dans les Normes européennes appropriées pour des types de grues spécifiques.NOTE 2 Les exigences spécifiques relatives à l'accès aux types particuliers d'appareils de levage à charge suspendue sont données dans la Norme européenne appropriée relative au type particulier d'appareil de levage à charge suspendue.Les exigences données dans le présent document ne tiennent pas compte des distances de sécurité liées :— aux protecteurs contre les risques liés aux pièces mobiles ;— au mouvement relatif entre l'appareil de levage à charge suspendue et la structure adjacente ou le sol/le plancher ;— à une température de surface dangereuse ;— aux équipements électriques.Les phénomènes dangereux significatifs couverts par le présent document sont identifiés à l’Annexe A.Le présent document ne s'applique pas aux appareils de levage à charge suspendue fabriqués avant sa publication.Les utilisateurs du présent document sont invités à s’assurer de leur conformité règlementaire.

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NF T54-981

janvier 2019
Norme En vigueur
Plastiques - Films de routage en plastique pour la confection de plis pour traitement automatique dans le réseau postal - Spécifications de fabrication et préconisations d'utilisation

Le présent document spécifie les caractéristiques des films de routage en plastique destinés à la confection de plis, traités sur les machines automatiques au sein du réseau postal.Il est destiné d'une part aux fabricants de films et d'autre part aux utilisateurs. Il s'applique aux films plastiques fabriqués à partir de polyoléfine ou aux films plastiques biodégradables et compostables en compostage domestique conformes à la NF T 51-800.

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NF EN 14012

septembre 2019
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité du service - Principes de traitement des réclamations

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

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NF EN ISO 4210-2

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 2 : exigences pour bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), jeunes adultes, tout terrain et de course

L'ISO 4210-2:2015 spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices concernant les instructions d'utilisation et d'entretien fournies par les fabricants de ces bicyclettes.L'ISO 4210-2:2015 s'applique aux bicyclettes jeunes adultes ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm et inférieure à 750 mm, aux bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), aux bicyclettes tout terrain et aux bicyclettes de course ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm, y compris les bicyclettes pliantes.L'ISO 4210-2:2015 ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, les bicyclettes couchées, les tandems, les bicyclettes BMX et les bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, des cascades ou des figures acrobatiques.

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NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

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NF EN 15620

juillet 2021
Norme En vigueur
Système de stockage statique en acier - Tolérance, déformation et jeux

Le présent document spécifie les tolérances, déformations et jeux applicables dans le cadre de la production, de l'assemblage et de l'édification d'un rayonnage à palettes et d'un rayonnage en porte-à-faux. Ces tolérances, déformations et jeux sont des éléments importants eu égard aux exigences de fonctionnement et garantissent l'interaction du matériel de manutention utilisé par du personnel formé et qualifié, en association avec le type particulier de système de rayonnage. Les conditions d'interaction sont également primordiales dans la détermination de la fiabilité du système de rayonnage. Il s'agit de limiter les risques de choc de l'appareil de manutention mécanique, de choc de palette ou de panne.

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NF EN ISO 18246

avril 2023
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives au couplage conductif des cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique (dénommés VEs) aux circuits électriques externes.NOTE 1      Les circuits électriques externes comprennent les bornes d’alimentation électrique externes et les charges électriques externes.Il ne fournit pas d'informations de sécurité complètes pour le personnel de fabrication, de maintenance et de réparation.Il s'applique uniquement aux systèmes de charge embarqués entre la prise ou l'entrée du véhicule et les circuits RESS.NOTE 2      Si non connexion à des circuits électriques externes, les exigences sont spécifiées dans la série ISO 13063.Les exigences relatives au transfert bidirectionnel d'énergie de courant continu en courant alternatif sont à l'étude et ne sont pas couverts par le présent document.NOTE 3      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur la séparation électrique, sont spécifiées dans l’IEC 61851‑25.NOTE 4      Les exigences de sécurité pour les équipements d'alimentation des VE en courant continu où la protection repose sur une isolation double ou renforcée sont spécifiées dans l’IEC/TS 61851‑3‑1 et l’IEC/TS 61851‑3‑2.

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NF EN ISO 4210-1

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 1 : vocabulaire

Le présent document spécifie les termes et définitions relatifs aux exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais de bicyclettes et des sous-ensembles, ayant une hauteur de selle maximale de 635 mm ou plus.Le présent document ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, bicyclettes couchées, tandems, bicyclettes BMX et bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, cascades, ou des figures acrobatiques.NOTE            Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de selle est inférieure ou égale à 435 mm, se reporter aux réglementations nationales sur les jouets à enfourcher, et pour une hauteur maximale de selle supérieure à 435 mm et inférieure à 635 mm, se reporter à l’ISO 8098[1].

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NF EN ISO 4210-5

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 5 : méthodes d'essai de la direction

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la direction pour l'ISO 4210-2.

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NF EN ISO 4210-3

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 3 : méthodes d'essai communes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai communes pour l'ISO 4210-2.

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NF EN ISO 4210-2

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 2 : exigences pour bicyclettes de ville et tout chemin (trekking), jeunes adultes, tout-terrain et de course

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant les instructions d'utilisation et d'entretien fournies par les fabricants de ces bicyclettes.Le présent document s'applique aux bicyclettes jeunes adultes ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm et inférieure à 750 mm, aux bicyclettes de ville et tout chemin, aux bicyclettes tout terrain et aux bicyclettes de course ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm, y compris les bicyclettes pliantes.Le présent document ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, les bicyclettes couchées, les tandems, les bicyclettes BMX et les bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, des cascades ou des figures acrobatiques.NOTE          Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de selle est inférieure ou égale à 435 mm, se reporter aux réglementations nationales sur les jouets à enfourcher, et pour une hauteur maximale de selle supérieure à 435 mm et inférieure à 635 mm, voir l'ISO 8098.

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NF EN ISO 4210-7

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes pour l'ISO 4210-2.

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NF EN ISO 4210-8

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 8 : méthodes d'essai des pédales et du système de transmission

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des pédales et du système de transmission pour l'ISO 4210-2.

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NF EN ISO 4210-6

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l’ISO 4210‑2.

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NF EN ISO 4210-9

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 9 : méthodes d'essai des selles et des tiges de selles

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la selle et de la tige de selle pour l'ISO 4210-2.

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NF EN ISO 4210-4

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 4 : méthodes d'essai de freinage

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de freinage pour l'ISO 4210-2.

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NF EN 4888

septembre 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Sièges passagers d’aéronefs commerciaux - Essais de fiabilité

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NF EN 13718-1+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales.Le présent document exclut les exigences relatives à l'approbation et à l'enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l'autorité/des autorités du pays dans lequel l'ambulance est enregistrée.

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NF ISO 7296-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 2 : grues mobiles

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NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm.Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer.Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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NF C17-600

juillet 2026
Norme En vigueur
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Installation, surveillance et maintenance des systèmes d'éclairage d'obstacles

Le présent document s’applique aux systèmes de balisage lumineux d’obstacle à la navigation aérienne. Le contenu de ce document s’applique aux installations permanentes de balisage d’obstacle, par opposition aux installations temporaires. Il donne des éléments indicatifs sur les travaux d’installation et la mise en place des équipements, ainsi que sur les configurations de certaines fonctions du balisage d’obstacle, les modalités de surveillance et les principes de maintenance de ces équipements

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NF EN 14492-1+A1

novembre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d''autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l''appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

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NF EN 15997

avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel).Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003.Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

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NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public.Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 15512+A1

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 14534

décembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

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NF EN ISO 19160-4

juin 2023
Norme En vigueur
Adressage - Partie 4 : composants et langages des modèles d'adresses postales internationales

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NF EN 17837

septembre 2023
Norme En vigueur
Services postaux - Empreinte environnementale de la livraison de colis - Méthodologie pour le calcul et la déclaration des émissions de GES et polluants atmosphériques des services logistiques de livraison de colis

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