AC X30-022
Développement durable et responsabilité sociétale - SD 21000 appliqué aux collectivités territoriales - Guide pour la prise en compte des enjeux du développement durable dans la stratégie et le management des collectivités territoriales
Quels sont les objectifs de cet accord ? Ce présent accord vise avant tout à sensibiliser les collectivités territoriales avec 3 objectifs : - favoriser une prise de conscience des collectivités territoriales sur les principes et enjeux du développement durable ; - engager une réflexion prospective pour l'intégration des principes de développement durable ; - repérer quelques méthodes et outils de mise en oeuvre d'une démarche de développement durable. Ce guide se situe principalement dans un cadre prospectif. En effet, l'approche du développement durable s'inscrit par essence comme une stratégie d'anticipation et de prise en compte des besoins des générations futures. Prospective et développement durable s'appuient l'un et l'autre sur une vision à long terme et mobilisent une pensée globale, systémique et complexe prenant en compte toutes les relations entre la collectivité territoriale et son environnement. À qui s'adresse-t-il ? s'adresse principalement : - aux élus qui devront impulser la démarche et décider des orientations stratégiques, - aux personnels territoriaux qui contribueront à la mise en oeuvre de la démarche. En effet, le développement durable est une démarche participative mobilisant toutes les énergies des acteurs à tous les niveaux de la collectivité territoriale.
Quels sont les objectifs de cet accord ? Ce présent accord vise avant tout à sensibiliser les collectivités territoriales avec 3 objectifs : - favoriser une prise de conscience des collectivités territoriales sur les principes et enjeux du développement durable ; - engager une réflexion prospective pour l'intégration des principes de développement durable ; - repérer quelques méthodes et outils de mise en oeuvre d'une démarche de développement durable. Ce guide se situe principalement dans un cadre prospectif. En effet, l'approche du développement durable s'inscrit par essence comme une stratégie d'anticipation et de prise en compte des besoins des générations futures. Prospective et développement durable s'appuient l'un et l'autre sur une vision à long terme et mobilisent une pensée globale, systémique et complexe prenant en compte toutes les relations entre la collectivité territoriale et son environnement. À qui s'adresse-t-il ? s'adresse principalement : - aux élus qui devront impulser la démarche et décider des orientations stratégiques, - aux personnels territoriaux qui contribueront à la mise en oeuvre de la démarche. En effet, le développement durable est une démarche participative mobilisant toutes les énergies des acteurs à tous les niveaux de la collectivité territoriale.
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1 Développement durable, origine et contexte8
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1.1 Un concept international8
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1.2 Des initiatives nationales et locales9
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2 Pourquoi intégrer le développement durable dans les politiques des collectivités ?10
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2.1 Constats et enjeux10
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2.2 Atouts et opportunités15
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2.3 Les principales difficultés18
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3 Comment intégrer le développement durable au sein de la politique d'une collectivité ?19
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3.1 Le développement durable : une démarche propre à chaque collectivité19
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3.2 Adopter une démarche intégrée de développement19
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3.3 Élargir la vision de sa collectivité dans le temps et dans l'espace21
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3.4 Les différentes entrées dans le développement durable21
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3.5 Faire évoluer les pratiques de management de la collectivité22
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4 L'approche stratégique : Comment établir les enjeux stratégiques pour la collectivité ?25
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4.1 L'état des lieux, l'analyse du contexte de la collectivité25
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4.2 L'actualisation des principes de gouvernance de la collectivité26
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4.3 L'ouverture vers les parties intéressées28
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4.4 La prise en compte d'autres facteurs30
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4.5 L'évaluation des risques et l'identification des enjeux significatifs31
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5 Approche opérationnelle : Comment déployer les enjeux stratégiques ?33
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5.1 Méthodes, outils et démarches facilitant la mise en oeuvre d'une politique de développement durable33
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5.2 Méthodes, outils et démarches pour piloter et évaluer une politique de développement durable37
- Annexe 1 Glossaire41
- Annexe 2 Exemples d'indicateurs développement durable43
- Annexe 3 Exemple de grille d'analyse d'impact d'un projet44
- Annexe 4 Exemples d'attentes des parties intéressées48
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