FD U10-002-1
FD U10-002-1

FD U10-002-1

août 2007
Fascicule de documentation En vigueur

Véhicules agricoles et forestiers - Identification et signalisation - Partie 1 : identification et signalisation passives

L''objet de ce document est de regrouper dans un même texte les définitions et prescriptions dimensionnelles relatives à la signalisation applicables aux véhicules agricoles, qui découlent soit de la réglementation française en vigueur pour ce qui concerne les véhicules remorqués, soit d''autres prescriptions applicables dans certains pays de la communauté européenne relatives aux machines portées. Il est destiné aux fabricants et aux utilisateurs de ces véhicules pour faciliter la lecture des dispositions réglementaires en vigueur au plan français et leur mise en oeuvre.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2007

Nombre de pages

11 p.

Référence

FD U10-002-1

Codes ICS

65.060.01   Machines et matériel à usage agricole en général

Numéro de tirage

3 - avril 2008
Résumé
Véhicules agricoles et forestiers - Identification et signalisation - Partie 1 : identification et signalisation passives

L''objet de ce document est de regrouper dans un même texte les définitions et prescriptions dimensionnelles relatives à la signalisation applicables aux véhicules agricoles, qui découlent soit de la réglementation française en vigueur pour ce qui concerne les véhicules remorqués, soit d''autres prescriptions applicables dans certains pays de la communauté européenne relatives aux machines portées. Il est destiné aux fabricants et aux utilisateurs de ces véhicules pour faciliter la lecture des dispositions réglementaires en vigueur au plan français et leur mise en oeuvre.
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