L'ISO/TR 13028:2010 fournit des lignes directrices pour la création et la conservation des documents d'activité au format numérique uniquement, lorsque le document papier original ou un autre document source non numérique, a été copié par numérisation, établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière de numérisation afin de répondre aux exigences d'authenticité et de fiabilité des documents d'activité et de prendre en considération le sort final des documents sources non numériques, établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière de fidélité des documents d'activité numérisés, laquelle peut avoir une incidence sur leur recevabilité juridique et leur valeur probante, établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière d'accessibilité des documents d'activité numérisés aussi longtemps que nécessaire, définit les stratégies d'aide à la création de documents d'activité numérisés conçus pour une conservation à long terme et établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière de gestion des documents d'activité sources non numériques après numérisation. L'ISO/TR 13028:2010 est applicable à la conception et à l'exécution de projets de numérisation responsables par tous les organismes ayant décidé de procéder à une numérisation, qu'il s'agisse d'une numérisation dans le cadre du processus de travail ou d'une numérisation rétrospective à des fins de gestion des documents d'activité, comme indiqué dans l'ISO 15489‑1:2001 et l'ISO/TR 15801:2009. L'ISO/TR 13028:2010 ne couvre pas la capture et la gestion des documents d'activité numériques natifs, les spécifications techniques pour la capture numérique des documents d'activité, les procédures permettant d'évaluer les documents d'activité et de prendre une décision quant à leur éventuel sort final, les exigences et les spécifications pour la conservation à long terme des documents d'activité numériques et la numérisation de fonds d'archives à des fins de conservation.
L'ISO/TR 13028:2010 fournit des lignes directrices pour la création et la conservation des documents d'activité au format numérique uniquement, lorsque le document papier original ou un autre document source non numérique, a été copié par numérisation, établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière de numérisation afin de répondre aux exigences d'authenticité et de fiabilité des documents d'activité et de prendre en considération le sort final des documents sources non numériques, établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière de fidélité des documents d'activité numérisés, laquelle peut avoir une incidence sur leur recevabilité juridique et leur valeur probante, établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière d'accessibilité des documents d'activité numérisés aussi longtemps que nécessaire, définit les stratégies d'aide à la création de documents d'activité numérisés conçus pour une conservation à long terme et établit les lignes directrices sur les meilleures pratiques en matière de gestion des documents d'activité sources non numériques après numérisation.
L'ISO/TR 13028:2010 est applicable à la conception et à l'exécution de projets de numérisation responsables par tous les organismes ayant décidé de procéder à une numérisation, qu'il s'agisse d'une numérisation dans le cadre du processus de travail ou d'une numérisation rétrospective à des fins de gestion des documents d'activité, comme indiqué dans l'ISO 15489‑1:2001 et l'ISO/TR 15801:2009.
L'ISO/TR 13028:2010 ne couvre pas la capture et la gestion des documents d'activité numériques natifs, les spécifications techniques pour la capture numérique des documents d'activité, les procédures permettant d'évaluer les documents d'activité et de prendre une décision quant à leur éventuel sort final, les exigences et les spécifications pour la conservation à long terme des documents d'activité numériques et la numérisation de fonds d'archives à des fins de conservation.
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