Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués et aux équipements auxiliaires le cas échéant, utilisés à l'extérieur des bâtiments pour le traitement partiel des eaux usées domestiques jusqu'à 50 PTE. Les dimensions des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et l'évaluation de la conformité sont spécifiés.Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive UE 89/106/CEE sur les produits de construction.
Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués et aux équipements auxiliaires le cas échéant, utilisés à l'extérieur des bâtiments pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et l'évaluation de la conformité sont spécifiés. Il ne s'applique pas aux fosses septiques recevant uniquement des eaux ménagères (eaux grises).
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