NF EN 13965-2

NF EN 13965-2

décembre 2010
Norme En vigueur

Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document propose un recueil de termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets.

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Informations complémentaires
Édition trilingue FR,EN,DE
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Développement durable et RSE

Date de publication

décembre 2010

Nombre de pages

42 p.

Référence

NF EN 13965-2

Codes ICS

01.040.13   Environnement. Protection de la santé. Sécurité (Vocabulaires)
13.030.01   Déchets en général

Indice de classement

X30-011-2

Numéro de tirage

1 - 30/11/2010

Parenté européenne

EN 13965-2:2010
Résumé
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document propose un recueil de termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets.
Normes remplacées (1)
NF EN 13965-2
septembre 2004
Norme Annulée
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.

Norme remplacée par (1)
NF EN 13965-2
septembre 2004
Norme Annulée
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Méthode de travail
    6
  • 3 Termes et définitions
    8
  • Annexe A (informative) Définitions réglementaires
    25
  • Annexe B (informative) Aspects particuliers de la terminologie de déchets
    26
  • Annexe C (informative) Termes et définitions extraits des législations nationales
    27
  • Annexe D (informative) Liste de correspondances des références
    33
  • Bibliographie
    38
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