NF EN 13965-2

NF EN 13965-2

septembre 2004
Norme Annulée

Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.

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Informations complémentaires
Édition trilingue FR,EN,DE
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Développement durable et RSE

Date de publication

septembre 2004

Nombre de pages

45 p.

Référence

NF EN 13965-2

Codes ICS

01.040.13   Environnement. Protection de la santé. Sécurité (Vocabulaires)
13.030.01   Déchets en général

Indice de classement

X30-011-2

Numéro de tirage

2 - 01/01/2005
Résumé
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.
Normes remplacées (1)
X30-011
juin 1983
Norme Annulée
Vocabulaire de la filière matières premières - 2 : termes utilisés pour la gestion des déchets

Norme remplacée par (1)
NF EN 13965-2
décembre 2010
Norme En vigueur
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion

Le présent document propose un recueil de termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Méthode de travail
    6
  • 3 Termes et définitions
    8
  • Annexe A (informative) Définitions réglementaires
    26
  • Annexe B (informative) Aspects particuliers de la terminologie de déchets
    27
  • Annexe C (informative) Termes et définitions extraits des législations nationales
    28
  • Annexe D (informative) Liste de correspondances des références
    34
  • Annexe E (informative) Divergence nationale A avec les Pays-Bas
    37
  • Bibliographie
    41
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