Avant-propos3
Introduction4
1 Domaine d'application4
2 Termes et définitions4
3 Informations fournies5
3.1 Généralités5
3.2 Informations à fournir avant l'inscription5
3.2.1 Informations générales avant inscription5
3.2.2 Cas des mineurs6
3.2.3 Documentation et informations légales6
3.2.4 Déclaration des souhaits particuliers6
3.2.5 Hébergement6
3.2.6 Précisions relatives aux cours7
3.3 Informations à fournir avant le départ7
3.4 Informations à fournir à l'arrivée7
4 Prestations de services8
4.1 Direction et gestion8
4.2 Enseignement8
4.2.1 Programme d'études8
4.2.2 Enseignement8
4.2.3 Locaux d'enseignement9
4.2.4 Personnel enseignant9
4.3 Hébergement10
4.3.1 Assistance des mineurs10
4.3.2 Exigences générales10
4.3.3 Hébergement en famille d'accueil11
4.3.4 Hébergement résidentiel12
4.3.5 Logements meublés fournis par l'OSSL12
4.4 Loisirs12
4.5 Assistance (y compris l'assistance aux mineurs)12
4.6 Responsables de groupe13
4.6.1 Exigences générales pour les responsables de groupe13
4.6.2 Exigences complémentaires pour les responsables de groupe encadrant des groupes de mineurs13
4.7 Satisfaction du client et/ou des participants14
4.7.1 Généralités14
4.7.2 Première évaluation14
4.7.3 Evaluation continue14
4.7.4 Questionnaire final14
4.7.5 Traitement des réclamations14
4.8 Assurance de responsabilité civile14