Le présent amendement modifie l''Introduction, le paragraphe 1.3.1, les Articles 2 et 3, le paragraphe 4.2, l''Article 5, les Annexes A, B et ZA, et l''index de la NF EN 60601-1-6, de juillet 2010. Le présent document entre dans le champ d''application de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 90/385/CEE du 20/06/1990 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs.
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