NF EN 60601-1-9

NF EN 60601-1-9

juillet 2008
Norme En vigueur

Appareils électromédicaux - Partie 1-9 : exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale : exigences pour une conception éco-responsable

Le présent document s'applique à la réduction des IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX négatifs des APPAREILS ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité

Date de publication

juillet 2008

Nombre de pages

35 p.

Référence

NF EN 60601-1-9

Codes ICS

13.020.30   Études d'impact environnemental
11.040.01   Matériel médical en général

Indice de classement

C74-019

Numéro de tirage

1 - 21/07/2008

Parenté internationale

IEC 60601-1-9:2007

Parenté européenne

EN 60601-1-9:2008
Résumé
Appareils électromédicaux - Partie 1-9 : exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale : exigences pour une conception éco-responsable

Le présent document s'applique à la réduction des IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX négatifs des APPAREILS ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux.
Sommaire
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  • AVANT-PROPOS
    2
  • INTRODUCTION
    5
  • 1 Domaine d'application, objet et normes connexes
    6
  • 1.1 Domaine d'application
    6
  • 1.2 Objet
    6
  • 1.3 Normes connexes
    6
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Protection de l'ENVIRONNEMENT
    9
  • 4.1 Identification des ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX
    9
  • 4.2 Détermination des ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX significatifs
    9
  • 4.3 Information en provenance de la CHAINE D'APPROVISIONNEMENT
    10
  • 4.4 Réduction des IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX négatifs
    10
  • 4.5 Informations environnementales
    10
  • Annexe A (informative) Guide général et justifications
    12
  • Annexe B (informative) Guide pour le marquage et exigences d'étiquetage pour les APPAREILS EM
    27
  • Annexe ZA (normative) Références normatives à d'autres publications internationales avec les publications européennes correspondantes
    28
  • Annexe ZZ (informative) Couverture des Exigences Essentielles des Directives CE
    29
  • Bibliographie
    30
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