L00-091
Série aérospatiale - Système de management de la Qualité - Exigences pour les Organismes de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense
La présente norme comporte les exigences en matière de système de management de la qualité développées dans l'ISO 9001:2008 et spécifie les exigences, les définitions et les notes supplémentaires concernant l'industrie aéronautique, spatiale et de défense; celles-ci sont indiquées par du texte en gras et en italique. Il faut signaler que les exigences spécifiées dans la présente norme sont complémentaires aux exigences contractuelles, légales et réglementaires applicables, mais ne les remplacent pas. En cas de conflit entre les exigences de la présente norme et les exigences légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui prévalent. La présente Norme Internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme : doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.
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