NF EN ISO 10087/A1
Navires de plaisance - Identification des coques - Système de codage
Le présent document introduit une annexe ZB indiquant les articles et paragraphes de la norme européenne relevant de la Directive 94/25/CEE.
Le présent document introduit une annexe ZB indiquant les articles et paragraphes de la norme européenne relevant de la Directive 94/25/CEE.
L'ISO 10087:2006 établit un système de codage permettant l'identification de tout bateau, concernant les aspects suivants: le code d'identification du pays du constructeur;le code d'identification du constructeur;le numéro de série;le mois et l'année de construction;l'année modèle. Elle est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle n'est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.
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