Le présent document spécifie les exigences de conception, de matériaux, de construction, de montage et d''essai des installations à combustible installées à demeure. Il traite également des réservoirs fixes correspondants, destinés à l''alimentation des moteurs (intérieurs ou extérieurs) à combustion interne des petits navires de longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document spécifie les exigences de conception, de matériaux, de construction, de montage et d''essai des installations à combustible installées à demeure et des réservoirs fixes correspondants, destinés à l''alimentation des moteurs (intérieurs ou extérieurs) à combustion interne des petits navires de longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document spécifie les exigences concernant la conception, les matériaux, la construction, l''installation et les essais des systèmes à carburant installés à demeure et destinés à l''alimentation des moteurs à combustion interne. Il s''applique à tous les éléments des systèmes à carburant diesel et essence installés à demeure, depuis le nable de remplissage jusqu''au point de raccordement au(x) moteur(s) de propulsion ou au(x) moteur(s) auxiliaire(s) des petits navires propulsés par un ou des moteurs intérieurs ou hors-bord, et de longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.
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