Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction et à l''installation des systèmes de rétention temporaire des eaux usées avant évacuation. Il s''applique aux petits navires d''une longueur de coque (LH) inférieure ou égale à 24 m. Ce document ne concerne pas les systèmes de traitement des eaux usées.
Le présent document spécifie les exigences auxquelles doivent répondre les systèmes de rétention temporaire des eaux usées installés à bord des navires et donne les caractéristiques des raccords installés à bord pour l''évacuation des eaux usées vers les installations à terre.
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