La présente norme donne les conditions auxquelles doit satisfaire le matériel travaillant sur les voies ferrées à écartement UIC d''un réseau ferroviaire. Elle précise également la responsabilité du propriétaire en ce qui concerne l''entretien de ce matériel.
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L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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