NF K11-010

NF K11-010

mai 1981
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
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Chèque

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mai 1981

Nombre de pages

11 p.

Référence

NF K11-010

Codes ICS

03.060   Finances. Banque. Systèmes monétaires. Assurance

Indice de classement

K11-010

Numéro de tirage

1 - 01/05/1981
Normes remplacées (1)
NF K11-010
janvier 1968
Norme Annulée
Banque. Chèque.

Sommaire
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  • 1 GÉNÉRALITÉS
    2
  • 1.1 INTRODUCTION
    2
  • 1.2 OBJET DE LA NORME
    2
  • 2 SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES
    2
  • 2.1 PRINCIPES AYANT PRÉSIDÉ À LA DÉFINITION DES SPÉCIFICATIONS
    2
  • 2.2 FORMAT ET RÉPARTITION DES FONCTIONS
    2
  • 2.3 CARACTÉRISTIQUES DU PAPIER
    3
  • 2.4 COULEUR ET NATURE DES CARACTÈRES
    3
  • 2.5 MARQUAGE MAGNÉTIQUE
    3
  • 2.6 PLIAGE ET EXPÉDITION DU CHÈQUE
    3
  • 3 SPECIFICATIONS DU CHÈQUE PROPREMENT DIT
    3
  • 3.1 MENTIONS IMPRIMÉES
    3
  • 3.2 DISPOSITIONS DE SÉCURITÉ
    4
  • 4 BANDE RÉSERVÉE À LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE
    4
  • 4.1 EMPLACEMENT EN HAUTEUR DES CARACTÈRES MAGNÉTIQUES
    4
  • 4.2 MARQUAGE DE LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE
    5
  • 5 BORD INFÉRIEUR ET BORD DROIT DU CHÈQUE
    6
  • 6 TALON, SOUCHE OU ONGLET
    6
  • 7 VOLET DE CORRESPONDANCE
    9366
  • 8 FORMULES EN CONTINU
    6
  • 9 FORMULES DE CHÈQUES ÉTABLIES PAR PROCÉDÉ MÉCANOGRAPHIQUE
    7
  • 10 REMARQUES CONCERNANT LES MODÈLES DE CHÈQUES FIGURANT EN ANNEXE
    7
  • ANNEXES HOMOLOGUÉES
  • Annexe 1 : Modèle de chèque non endossable et prébarré
    8
  • Annexe 2 : Modèle de chèque endossable et prébarré
    9
  • Annexe 3 : Modèle de chèque mécanographique non endossable et prébarré
    10
  • Annexe 4 : Modèle de chèque mécanographique endossable et prébarré
    11
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