1 GÉNÉRALITÉS 2

1.1 INTRODUCTION 2

1.2 OBJET DE LA NORME 2

2 SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES 2

2.1 PRINCIPES AYANT PRÉSIDÉ À LA DÉFINITION DES SPÉCIFICATIONS 2

2.2 FORMAT ET RÉPARTITION DES FONCTIONS 2

2.3 CARACTÉRISTIQUES DU PAPIER 3

2.4 COULEUR ET NATURE DES CARACTÈRES 3

2.5 MARQUAGE MAGNÉTIQUE 3

2.6 PLIAGE ET EXPÉDITION DU CHÈQUE 3

3 SPECIFICATIONS DU CHÈQUE PROPREMENT DIT 3

3.1 MENTIONS IMPRIMÉES 3

3.2 DISPOSITIONS DE SÉCURITÉ 4

4 BANDE RÉSERVÉE À LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE 4

4.1 EMPLACEMENT EN HAUTEUR DES CARACTÈRES MAGNÉTIQUES 4

4.2 MARQUAGE DE LA LIGNE D'ÉCRITURE MAGNÉTIQUE 5

5 BORD INFÉRIEUR ET BORD DROIT DU CHÈQUE 6

6 TALON, SOUCHE OU ONGLET 6

7 VOLET DE CORRESPONDANCE 9366

8 FORMULES EN CONTINU 6

9 FORMULES DE CHÈQUES ÉTABLIES PAR PROCÉDÉ MÉCANOGRAPHIQUE 7

10 REMARQUES CONCERNANT LES MODÈLES DE CHÈQUES FIGURANT EN ANNEXE 7

ANNEXES HOMOLOGUÉES

Annexe 1 : Modèle de chèque non endossable et prébarré 8

Annexe 2 : Modèle de chèque endossable et prébarré 9

Annexe 3 : Modèle de chèque mécanographique non endossable et prébarré 10

Annexe 4 : Modèle de chèque mécanographique endossable et prébarré 11

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :

• les clauses impératives à satisfaire,
• les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !