Introduction 4

1 Domaine d'application 4

2 Références normatives 4

3 Termes et définitions 5

4 Le cahier des charges techniques 5

4.1 Descriptif des locaux, espaces, équipements, infrastructures de toute nature, etc., et désignation des lieux 5

4.1.1 Nomenclature 5

4.1.2 Plans des locaux, espaces, équipements, infrastructures de toute nature, etc. 5

4.1.3 Visite préalable 5

4.2 Domaines et limites de prestation 7

4.2.1 Domaines de prestation 7

4.2.2 Limites des prestations et des fournitures 7

4.3 Qualité de la prestation attendue 8

4.3.1 Objectifs 8

4.3.2 Définition des exigences en fonction de la nature du cahier des charges 9

4.3.3 Modalités d'évaluation et systèmes de contrôle 10

4.4 Informations client liées à l'organisation du travail sur le site 11

4.4.1 Locaux mis à disposition 11

4.4.2 Mise à disposition de fluides et énergie 11

4.4.3 Horaires et plages de travail 12

4.4.4 Accessibilité / confidentialité / sûreté 12

4.4.5 Communication Client/ Prestataire 12

4.4.6 Mise à disposition des moyens matériels par le client 13

4.5 Prescriptions concernant le management de la qualité 13

4.5.1 Au niveau de l'entreprise 13

4.5.2 Au niveau du site 13

4.6 Prescriptions concernant la Sécurité 15

4.6.1 Engagements de l'entreprise prestataire 15

4.6.2 Engagements de l'entreprise cliente 15

4.6.3 Exigences sur site du client vers le prestataire 15

4.7 Prescriptions concernant le développement durable 16

4.7.1 Au niveau de l'entreprise 16

4.7.2 Au niveau du site 16

5 Conditions préalables nécessaires à un partenariat efficace 17

5.1 Planification de la consultation 17

5.2 Exhaustivité des informations lors d'un changement de prestataire 18

5.2.1 Préparation de la consultation 18

5.2.2 Consultation pour le renouvellement du marché 18

5.2.3 Attribution du marché 18

5.3 Critères d'analyse d'offre 18

5.3.1 Critères organisationnels et techniques 18

5.3.2 Critères économiques 19

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