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- NF Z42-013 Mars 2009
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NF Z42-013 Mars 2009
Z42-013
ANNULÉE le 30/10/2020
Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes
Le présent document fournit un ensemble de spécifications techniques et de mesures organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage et la communication de documents numériques afin d'assurer la lisibilité, l'intégrité et la traçabilité de ces documents pendant la durée de leur conservation et de leur utilisation. Il concerne les documents figés et donc ne s'applique pas aux systèmes qui donnent aux utilisateurs la possibilité de substituer ou de modifier des documents après leur enregistrement. Les documents numériques peuvent, soit résulter d'un processus de numérisation à partir de documents sur support papier ou de microformes, soit résulter de la conversion d'un contenu sonore ou audiovisuel analogique, soit être produits directement par un processus informatique. Les documents sonores, les séquences vidéo et les plans ou dessins en deux ou trois dimensions ainsi que les radiographies médicales entrent dans le champ d'application du présent document.
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Sommaire
Introduction6
1 Domaine d'application6
2 Références normatives7
3 Termes et définitions8
4 Principes et niveaux d'exigences12
4.1 Principes12
4.2 Niveaux d'exigences12
5 Spécifications générales du système d'archivage14
5.1 Dossier de description technique du système14
5.2 Profils d'archivage15
5.3 Procédures d'exploitation15
5.3.1 Cas des documents numérisés15
5.3.2 Cas des documents nativement numériques16
5.3.3 Cas général16
5.4 Sécurité16
5.4.1 Administration et organisation de la sécurité16
5.4.2 Sécurité physique16
5.4.3 Sécurité des matériels17
5.4.4 Sécurité des logiciels et progiciels17
5.4.5 Maintenance du système18
5.4.6 Évolution des systèmes et migration des supports18
5.5 Horodatage18
5.6 Journalisation19
5.6.1 Conservation sécurisée des journaux19
5.6.2 Journal du cycle de vie des archives20
5.6.3 Journal des évènements20
5.7 Copies de sécurité21
5.8 Continuité d'accès aux archives21
6 Supports d'archivage21
7 Systèmes basés sur des supports amovibles22
7.1 Initialisation des volumes de stockage amovibles22
7.2 Clôture des volumes de stockage amovibles22
7.3 Marquage des supports WORM physiques23
8 Systèmes basés sur des supports WORM logiques23
9 Systèmes basés sur des supports réinscriptibles23
9.1 Niveau de sécurisation standard24
9.2 Niveau de sécurisation renforcé24
9.3 Niveau de sécurisation avancé24
10 Processus de capture des archives24
10.1 Documents numériques24
10.1.1 Procédure d'enregistrement des archives dans le système (dépôt)24
10.1.2 Documents à contenu balisé25
10.1.3 Documents en format de présentation25
10.1.4 Cas des formats de documents numériques non conformes aux prérequis25
10.1.5 Cas des flux d'impression25
10.1.6 Contrôle des documents25
10.1.7 Prise en compte des métadonnées26
10.1.8 Indexation et recherche des documents26
10.2 Documents sous forme papier ou microforme26
10.2.1 Dispositifs de numérisation des documents26
10.2.2 Dispositifs de traitement des images27
10.2.3 Prise en charge des documents sur support papier ou film27
10.2.4 Journalisation des évènements28
10.3 Documents audiovisuels analogiques sous forme de bandes magnétiques29
10.3.1 Préparation des documents sur bande magnétique29
10.3.2 Dispositifs de numérisation des documents sonores et audiovisuels29
10.3.3 Dispositifs de traitement des informations sonores et audiovisuelles30
10.3.4 Journalisation des évènements30
10.4 Techniques de compression des images et des informations sonores et audiovisuelles31
10.4.1 Cas des documents sous forme papier ou microforme31
10.4.2 Cas des documents sous forme d'enregistrement audio ou audiovisuel32
10.5 Conversion de formats32
11 Exploitation des archives33
11.1 Communication33
11.1.1 Documents numérisés33
11.1.2 Documents à contenu balisé33
11.1.3 Documents utilisant des langages de présentation34
11.2 Restitution34
11.3 Destruction des archives34
12 Audits du système d'archivage34
12.1 Généralités sur les audits34
12.1.1 Objectifs des audits34
12.1.2 Responsabilités des auditeurs35
12.1.3 Personnel chargé de l'audit35
12.1.4 Maîtrise de la documentation35
12.1.5 Documents des opérations d'audit35
12.2 Audits internes35
12.3 Audits externes36
13 Tiers archiveur36
13.1 Activités du tiers archiveur3
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