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  - NF Z42-013 Mars 2009

NF Z42-013 Mars 2009

Z42-013

Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications techniques et de mesures organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage et la communication de documents numériques afin d'assurer la lisibilité, l'intégrité et la traçabilité de ces documents pendant la durée de leur conservation et de leur utilisation. Il concerne les documents figés et donc ne s'applique pas aux systèmes qui donnent aux utilisateurs la possibilité de substituer ou de modifier des documents après leur enregistrement. Les documents numériques peuvent, soit résulter d'un processus de numérisation à partir de documents sur support papier ou de microformes, soit résulter de la conversion d'un contenu sonore ou audiovisuel analogique, soit être produits directement par un processus informatique. Les documents sonores, les séquences vidéo et les plans ou dessins en deux ou trois dimensions ainsi que les radiographies médicales entrent dans le champ d'application du présent document.

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La norme : Qui fait quoi ?

La normalisation et sa promotion sont assurées par AFNOR et les organismes délégués par AFNOR et agréés par le ministre chargé de l'industrie comme Bureaux de Normalisation Sectoriels.
Dans le cas présent, la norme a été élaborée par AFNOR Normalisation.
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Cette norme remplace

NF Z42-013 Décembre 2001

ANNULÉE

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NF Z42-013 Juillet 1999

ANNULÉE

Archivage électronique - Recommandations relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

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Sommaire

Introduction6

1 Domaine d'application6

2 Références normatives7

3 Termes et définitions8

4 Principes et niveaux d'exigences12

4.1 Principes12

4.2 Niveaux d'exigences12

5 Spécifications générales du système d'archivage14

5.1 Dossier de description technique du système14

5.2 Profils d'archivage15

5.3 Procédures d'exploitation15

5.3.1 Cas des documents numérisés15

5.3.2 Cas des documents nativement numériques16

5.3.3 Cas général16

5.4 Sécurité16

5.4.1 Administration et organisation de la sécurité16

5.4.2 Sécurité physique16

5.4.3 Sécurité des matériels17

5.4.4 Sécurité des logiciels et progiciels17

5.4.5 Maintenance du système18

5.4.6 Évolution des systèmes et migration des supports18

5.5 Horodatage18

5.6 Journalisation19

5.6.1 Conservation sécurisée des journaux19

5.6.2 Journal du cycle de vie des archives20

5.6.3 Journal des évènements20

5.7 Copies de sécurité21

5.8 Continuité d'accès aux archives21

6 Supports d'archivage21

7 Systèmes basés sur des supports amovibles22

7.1 Initialisation des volumes de stockage amovibles22

7.2 Clôture des volumes de stockage amovibles22

7.3 Marquage des supports WORM physiques23

8 Systèmes basés sur des supports WORM logiques23

9 Systèmes basés sur des supports réinscriptibles23

9.1 Niveau de sécurisation standard24

9.2 Niveau de sécurisation renforcé24

9.3 Niveau de sécurisation avancé24

10 Processus de capture des archives24

10.1 Documents numériques24

10.1.1 Procédure d'enregistrement des archives dans le système (dépôt)24

10.1.2 Documents à contenu balisé25

10.1.3 Documents en format de présentation25

10.1.4 Cas des formats de documents numériques non conformes aux prérequis25

10.1.5 Cas des flux d'impression25

10.1.6 Contrôle des documents25

10.1.7 Prise en compte des métadonnées26

10.1.8 Indexation et recherche des documents26

10.2 Documents sous forme papier ou microforme26

10.2.1 Dispositifs de numérisation des documents26

10.2.2 Dispositifs de traitement des images27

10.2.3 Prise en charge des documents sur support papier ou film27

10.2.4 Journalisation des évènements28

10.3 Documents audiovisuels analogiques sous forme de bandes magnétiques29

10.3.1 Préparation des documents sur bande magnétique29

10.3.2 Dispositifs de numérisation des documents sonores et audiovisuels29

10.3.3 Dispositifs de traitement des informations sonores et audiovisuelles30

10.3.4 Journalisation des évènements30

10.4 Techniques de compression des images et des informations sonores et audiovisuelles31

10.4.1 Cas des documents sous forme papier ou microforme31

10.4.2 Cas des documents sous forme d'enregistrement audio ou audiovisuel32

10.5 Conversion de formats32

11 Exploitation des archives33

11.1 Communication33

11.1.1 Documents numérisés33

11.1.2 Documents à contenu balisé33

11.1.3 Documents utilisant des langages de présentation34

11.2 Restitution34

11.3 Destruction des archives34

12 Audits du système d'archivage34

12.1 Généralités sur les audits34

12.1.1 Objectifs des audits34

12.1.2 Responsabilités des auditeurs35

12.1.3 Personnel chargé de l'audit35

12.1.4 Maîtrise de la documentation35

12.1.5 Documents des opérations d'audit35

12.2 Audits internes35

12.3 Audits externes36

13 Tiers archiveur36

13.1 Activités du tiers archiveur3

Document(s) cité(s) dans cette norme

NF ISO/IEC 27001 Décembre 2007

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