NF Z42-013

NF Z42-013

octobre 2020
Norme En vigueur

Archivage électronique - Recommandations et exigences

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles, organisationnelles et de sécurité pour la conception et l'exploitation d'un Système d'Archivage Electronique (SAE) dont l'enjeu est de conserver une archive électronique dans des conditions de nature à préserver et démontrer l'intégrité de celle-ci durant toute sa durée de conservation.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2020

Nombre de pages

78 p.

Référence

NF Z42-013

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
35.240.30   Applications des TI dans le domaine de l'information, de la documentation et de l'édition

Indice de classement

Z42-013

Numéro de tirage

1
Résumé
Archivage électronique - Recommandations et exigences

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles, organisationnelles et de sécurité pour la conception et l'exploitation d'un Système d'Archivage Electronique (SAE) dont l'enjeu est de conserver une archive électronique dans des conditions de nature à préserver et démontrer l'intégrité de celle-ci durant toute sa durée de conservation.
Normes remplacées (1)
NF Z42-013
mars 2009
Norme Annulée
Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage, la consultation et la communication de documents numériques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci. Il facilite les opérations de recherche, d'exploitation et de communication d'informations.

Sommaire
  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application et architecture de la norme
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Organisation de la fonction d'Archivage Électronique
  • 5 Versement
  • 6 Conservation
  • 7 Accessibilité, communication et élimination
  • 8 Interopérabilité
  • 9 Restitution
  • 10 Réversibilité
  • Annexe B (normative) Contrat de service type du Tiers Archiveur
  • Annexe E (normative) Archivage sur support WORM
  • Annexe A (informative) Politique d'archivage électronique
  • Annexe C (informative) Spécificités règlementaires des archives publiques
  • Annexe D (informative) Structure type de la DGTS (Documentation Générale et Technique du Système)
  • Annexe F (informative) Correspondance avec les normes relatives à l'archivage
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