NF Z42-013

NF Z42-013

mars 2009
Norme Annulée

Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage, la consultation et la communication de documents numériques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci. Il facilite les opérations de recherche, d'exploitation et de communication d'informations.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mars 2009

Nombre de pages

44 p.

Référence

NF Z42-013

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
35.240.30   Applications des TI dans le domaine de l'information, de la documentation et de l'édition

Indice de classement

Z42-013

Numéro de tirage

1 - 10/02/2009
Résumé
Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage, la consultation et la communication de documents numériques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci. Il facilite les opérations de recherche, d'exploitation et de communication d'informations.
Normes remplacées (1)
NF Z42-013
décembre 2001
Norme Annulée
Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, le stockage et la restitution de documents électroniques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci.

Norme remplacée par (1)
NF Z42-013
octobre 2020
Norme En vigueur
Archivage électronique - Recommandations et exigences

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles, organisationnelles et de sécurité pour la conception et l'exploitation d'un Système d'Archivage Electronique (SAE) dont l'enjeu est de conserver une archive électronique dans des conditions de nature à préserver et démontrer l'intégrité de celle-ci durant toute sa durée de conservation.

Sommaire
  • Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    8
  • 4 Principes et niveaux d'exigences
    12
  • 4.1 Principes
    12
  • 4.2 Niveaux d'exigences
    12
  • 5 Spécifications générales du système d'archivage
    14
  • 5.1 Dossier de description technique du système
    14
  • 5.2 Profils d'archivage
    15
  • 5.3 Procédures d'exploitation
    15
  • 5.4 Sécurité
    16
  • 5.5 Horodatage
    18
  • 5.6 Journalisation
    19
  • 5.7 Copies de sécurité
    21
  • 5.8 Continuité d'accès aux archives
    21
  • 6 Supports d'archivage
    21
  • 7 Systèmes basés sur des supports amovibles
    22
  • 7.1 Initialisation des volumes de stockage amovibles
    22
  • 7.2 Clôture des volumes de stockage amovibles
    22
  • 7.3 Marquage des supports WORM physiques
    23
  • 8 Systèmes basés sur des supports WORM logiques
    23
  • 9 Systèmes basés sur des supports réinscriptibles
    23
  • 9.1 Niveau de sécurisation standard
    24
  • 9.2 Niveau de sécurisation renforcé
    24
  • 9.3 Niveau de sécurisation avancé
    24
  • 10 Processus de capture des archives
    24
  • 10.1 Documents numériques
    24
  • 10.2 Documents sous forme papier ou microforme
    26
  • 10.3 Documents audiovisuels analogiques sous forme de bandes magnétiques
    29
  • 10.4 Techniques de compression des images et des informations sonores et audiovisuelles
    31
  • 10.5 Conversion de formats
    32
  • 11 Exploitation des archives
    33
  • 11.1 Communication
    33
  • 11.2 Restitution
    34
  • 11.3 Destruction des archives
    34
  • 12 Audits du système d'archivage
    34
  • 12.1 Généralités sur les audits
    34
  • 12.2 Audits internes
    35
  • 12.3 Audits externes
    36
  • 13 Tiers archiveur
    36
  • 13.1 Activités du tiers archiveur
    36
  • 13.2 Contrat de service type
    37
  • 14 Prestataires de services
    39
  • 14.1 Agrément d'un prestataire de services
    40
  • 14.2 Contrat de sous-traitance
    40
  • 14.3 Transfert des données par des réseaux de télécommunications
    40
  • Annexe A (informative) Politique d'archivage
    41
  • Annexe B (informative) Déclaration des pratiques d'archivage
    42
  • Annexe C (informative) Conditions générales de service
    43
  • Bibliographie
    44
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