NF Z42-013

NF Z42-013

décembre 2001
Norme Annulée

Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, le stockage et la restitution de documents électroniques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2001

Nombre de pages

34 p.

Référence

NF Z42-013

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
35.240.30   Applications des TI dans le domaine de l'information, de la documentation et de l'édition

Indice de classement

Z42-013

Numéro de tirage

1 - 22/11/2001
Résumé
Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, le stockage et la restitution de documents électroniques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci.
Normes remplacées (1)
NF Z42-013
juillet 1999
Norme Annulée
Archivage électronique - Recommandations relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document s'applique aux systèmes informatisés utilisant des disques optiques de type WORM pour la production, le stockage et la restitution des documents électroniques. Il en spécifie les principes de conception et les procédures d'exploitation en vue d'assurer l'intégrité et la fidélité des documents restitués par rapport aux documents d'origine.

Norme remplacée par (1)
NF Z42-013
mars 2009
Norme Annulée
Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage, la consultation et la communication de documents numériques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci. Il facilite les opérations de recherche, d'exploitation et de communication d'informations.

Sommaire
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  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    6
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Principes et options
    8
  • 4.1 Principes
    8
  • 4.2 Options
    9
  • 5 Système informatique
    9
  • 5.1 Dossier de description technique du système
    9
  • 5.2 Horodatage
    10
  • 5.3 Processus de capture des documents
    10
  • 5.4 Systèmes pour l'enregistrement des documents
    13
  • 5.5 Supports de stockage
    13
  • 5.6 Indexation et recherche des documents
    17
  • 5.7 Restitution des documents sous une forme intelligible
    17
  • 5.8 Historiques du fonctionnement du système
    18
  • 5.9 Historiques
    19
  • 5.10 Restauration à partir des sauvegardes
    20
  • 5.11 Maintenance du système
    20
  • 5.12 Changement d'équipement ou de version de logiciel
    21
  • 5.13 Outils d'authentification des utilisateurs, de signature des documents et de cryptographie (option D)
    21
  • 6 Sécurités
    21
  • 6.1 Administration et organisation de la sécurité
    21
  • 6.2 Sécurité physique
    21
  • 6.3 Sécurité en matière de personnel
    22
  • 6.4 Sécurité des supports optiques
    22
  • 6.5 Destination finale des documents
    22
  • 6.6 Sécurité des matériels
    23
  • 6.7 Contrôle d'accès
    23
  • 6.8 Logiciels et progiciels
    23
  • 7 Procédures d'exploitation
    24
  • 7.1 Enregistrement des documents initialement sur support papier ou film
    24
  • 7.2 Enregistrement des documents initialement sous forme électronique
    25
  • 7.3 Indexation
    25
  • 8 Suivi des procédures
    26
  • 8.1 Généralités
    26
  • 8.2 Attestation d'autorisation
    26
  • 8.3 Attestation de l'opérateur
    26
  • 8.4 Attestation d'acceptation
    26
  • 8.5 Attestation de destruction
    26
  • 8.6 Attestation de destruction de supports optiques
    27
  • 8.7 Attestation d'édition
    27
  • 9 Audits
    27
  • 9.1 Généralités sur les audits
    27
  • 9.2 Audits internes (option F)
    28
  • 9.3 Audits externes (option G)
    28
  • 10 Tiers archiveur (option H)
    29
  • 10.1 Activités du tiers archiveur
    29
  • 10.2 Contrat client/tiers archiveur
    29
  • 11 Prestataires de services
    30
  • 11.1 Agrément d'un prestataire de services
    30
  • 11.2 Contrat de sous-traitance
    30
  • 11.3 Transfert des données par des réseaux de télécommunication
    30
  • Annexe A (informative) Exemple de chaînage de supports
    31
  • A.1 Objectif
    31
  • A.2 Exemples de chaînage de supports
    32
  • Bibliographie
    34
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