T30-806

T30-806

septembre 1991
Fascicule de documentation En vigueur

Peintures et vernis - Travaux de peinture des bâtiments - Schéma de contrat d'entretien périodique.

Le présent fascicule de documentation propose un schéma de contrat d'entretien périodique des bâtiments, qui peut être souscrit entre le maître d'ouvrage et un entrepreneur de peintures.Le contrat d'entretien périodique peut s'appliquer dans de nombreux cas de figure :- parties communes extérieures- façades, pignons, cours, fenêtres, balcons, - parties communes intérieures- halls d'entrée, cages d'escalier, portes, plinthes, des immeubles d'habitations, de bureaux et commerces, publics et privés,...- revêtues de peintures, vernis ou lasures, - sur supports maçonnerie, bois, métal ;- en site urbain, campagnard, en bord de mer ou à la montagne.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 1991

Nombre de pages

8 p.

Référence

T30-806

Codes ICS

87.020   Procédés de revêtement par peinturage
Résumé
Peintures et vernis - Travaux de peinture des bâtiments - Schéma de contrat d'entretien périodique.

Le présent fascicule de documentation propose un schéma de contrat d'entretien périodique des bâtiments, qui peut être souscrit entre le maître d'ouvrage et un entrepreneur de peintures. Le contrat d'entretien périodique peut s'appliquer dans de nombreux cas de figure : - parties communes extérieures - façades, pignons, cours, fenêtres, balcons, - parties communes intérieures - halls d'entrée, cages d'escalier, portes, plinthes, des immeubles d'habitations, de bureaux et commerces, publics et privés,... - revêtues de peintures, vernis ou lasures, - sur supports maçonnerie, bois, métal ; - en site urbain, campagnard, en bord de mer ou à la montagne.
Normes remplacées (1)
T30-806
mars 1982
Fascicule de documentation Annulée
Travaux de peinturage des bâtiments. Schéma de contrat d'entretien périodique.

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