Management de projet - Terminologie dans les contrats d'ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération - Évaluation des résultats et sanction - Vocabulaire.

Le présent fascicule de documentation donne les définitions des termes fondamentaux relatifs aux formes de liens contractuels, de rémunération et à l'évaluation des résultats et sanctions de l'ingénierie industrielle.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Qualité - audit - lean, Management et performance, QSE, Innovation

Date de publication

décembre 1991

Nombre de pages

16 p.

Référence

X50-108

Codes ICS

01.040.03 Services. Organisation de l'entreprise, gestion et qualité. Administration. Transport. Sociologie (Vocabulaires)

03.100.40 Recherche et développement

Indice de classement

X50-108

Numéro de tirage

1 - janvier 1992

Résumé

Management de projet - Terminologie dans les contrats d'ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération - Évaluation des résultats et sanction - Vocabulaire.

Le présent fascicule de documentation donne les définitions des termes fondamentaux relatifs aux formes de liens contractuels, de rémunération et à l'évaluation des résultats et sanctions de l'ingénierie industrielle.

Sommaire

Avant-propos
5
1 Domaine d'application
5
2 Références normatives
5
3 Termes et définitions
5
3.1 Contrat
5
3.2 Contrat d'ingénierie industrielle
6
3.3 Entrée en vigueur du contrat
6
3.4 Intuitus personae
6
3.5 Cession d'un contrat
6
3.6 Cocontractants
6
3.7 Titulaire
6
3.8 Client
6
3.9 Maître de l'ouvrage
6
3.10 Exploitant
6
3.11 Maître d'oeuvre
7
3.12 Intervenant
7
3.13 Ensemblier
7
3.14 Pilote
7
3.15 Ingénieur
7
3.16 Architecte
7
3.17 Architecte industriel
7
3.18 Fournisseur
7
3.19 Vendeur
7
3.20 Constructeur
7
3.21 Entrepreneur
8
3.22 Acheteur
8
3.23 Consultant
8
3.24 Sous-traitant
8
3.25 Mandataire
8
3.26 Mandataire d'un groupement
8
3.27 Cotraitance ou groupement (momentané) d'entreprise
8
3.28 Cotraitance solidaire
8
3.29 Cotraitance conjointe
8
3.30 Groupement d'Intérêt Économique (GIE)
9
3.31 Groupement d'Intérêt Public (GIP)
9
3.32 Société en participation
9
3.33 Clé en main
9
3.34 Prix forfaitaire
9
3.35 Prix maximum garanti (PMG)
9
3.36 Coût plus honoraire
9
3.37 Rémunération en dépense contrôlée
10
3.38 Rémunération au pourcentage du montant des travaux
10
3.39 Prix définitif
10
3.40 Prix ferme
10
3.41 Indice
10
3.42 Index
10
3.43 Actualisation
10
3.44 Révision de prix
10
3.45 Compensation
10
3.46 Bonus/Malus
11
3.47 Propriété industrielle
11
3.48 Propriété intellectuelle
11
3.49 Règles de l'Art
11
3.50 Existants
11
3.51 Visa
11
3.52 Ordre de modification
11
3.53 Avenant
12
3.54 Incotermes
12
3.55 Responsabilité contractuelle
12
3.56 Responsabilité délictuelle
12
3.57 Responsabilité civile professionnelle
12
3.58 Responsabilité financière
12
3.59 Assurance responsabilité civile professionnelle ingénierie
12
3.60 Assurance responsabilité civile
12
3.61 Assurance construction
13
3.62 Assurances tous risques chantier
13
3.63 Franchise
13
3.64 Réception
13
3.65 Transfert de risque
13
3.66 Transfert de propriété
13
3.67 Prise de possession
13
3.68 Garantie de performance
13
3.69 Pénalité
13
3.70 Anomalie
14
3.71 Non-conformité
14
3.72 Défaut
14
3.73 Clause de révision du contrat
14
3.74 Force majeure
14
3.75 Interruption/Suspension
14
3.76 Résiliation
14
3.77 Résolution
14
4 Références bibliographiques
15
5 Renseignements pratiques
16

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