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- Normes & Recueils |
  - X60-104 Décembre 1982

X60-104 Décembre 1982

X60-104 / 2ème tirage août 1999 pour la version Française

Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements

La maintenance des matériels et équipements pose un délicat problème aux acheteurs publics. Le volume des prestations n'est pas négligeable. Leur qualité laisse trop souvent à désirer. Cette dernière préoccupation est partagée par AFNOR qui prépare d'importantes normes et par la profession, qui commence à s'organiser, alors que les entreprises de maintenance multiservices se développent. De leur côté, certains groupes permanents d'étude des marchés, comme le GPEM/Mécanique-électricité et le GPEM/Chauffage-climatisation, après avoir élaboré des spécifications techniques concernant la fourniture de matériels ou l'installation d'équipements divers, vont entreprendre l'étude de spécifications applicables aux opérations de maintenance.

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NOUVEAU ! Service Exigences : Identifier les points clés de la norme

La norme : Qui fait quoi ?

La normalisation et sa promotion sont assurées par AFNOR et les organismes délégués par AFNOR et agréés par le ministre chargé de l'industrie comme Bureaux de Normalisation Sectoriels.
Dans le cas présent, la norme a été élaborée par AFNOR Normalisation.
En savoir plus sur AFNOR Normalisation

ZOOM SUR... le service Exigences

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !

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Sommaire

Considérations générales4

Généralités - Marchés et commandes

Le titulaire du contrat de maintenance

Contenu des prestations de maintenance

Limites du contrat de maintenance

Forme et contenu des prix

Durée du marché

Clauses types de maintenance

Références7

Avertissement8

Article 1 Objet et durée du marché8

1.1 Durée8

1.2 Définition des prestations8

- maintenance préventive systématique

- maintenance préventive conditionnelle

- maintenance corrective

1.3 Autres prestations9

1.4 Caractéristiques des matériels ou équipements à entretenir10

1.5 Limites des interventions10

Article 2 Documents contractuels10

Article 3 Modalités d'exécution11

3.1 Visites systématiques de maintenance préventive11

- dates et heures

- informations du responsable avant visite

- temps maximum d'indisponibilité

- rapport de visite

- proposition d'intervention

3.2 Maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective12

- programme d'exécution

- initiative des interventions - Accord de l'acheteur

- compte rendu d'intervention

- délai des interventions urgentes

3.3 Durée des interventions14

3.4 Coordination des interventions14

3.5 Fournitures14

- provenance et qualité des matières consommables et pièces de rechange

- récupération

Article 4 Conditions d'exécution ou de livraison15

4.1 Prise en charge - Remise du matériel ou des équipements en fin de marché15

4.2 Documentation technique15

4.3 Accès - Consignes15

4.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire16

4.5 Personnel d'intervention du titulaire16

Article 5 Opérations de vérification16

5.1 Vérification16

5.2 Contrôle de l'obtention des résultats17

5.3 Admission17

Article 6 Garantie17

Article 7 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service

(recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)18

Article 8 Modalités de détermination des prix18

8.1 Mode d'évaluation des prestations et de règlement18

- prix forfaitaire

- prestations hors forfait

8.2 Variation dans les prix20

- prix forfaitaire

- barèmes, pièces de rechange, main-d'oeuvre

8.3 Modification de la consistance du parc de matériels ou des équipements20

Article 9 à 12 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service (recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)20

Article 13 Pénalités de retard21

Article 13 bis Pénalités pour indisponibilité21