X60-104
X60-104

X60-104

décembre 1982
Fascicule de documentation Annulée

Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements

Visualiser l'extrait Nouveau : service UPSELL
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 1982

Nombre de pages

27 p.

Référence

X60-104

Codes ICS

03.080.10   Services de maintenance. Gestion des infrastructures

Indice de classement

X60-104

Numéro de tirage

2 - août 1999
Sommaire
  • Considérations générales
    4
  • Généralités - Marchés et commandes
  • Le titulaire du contrat de maintenance
  • Contenu des prestations de maintenance
  • Limites du contrat de maintenance
  • Forme et contenu des prix
  • Durée du marché
  • Clauses types de maintenance
  • Références
    7
  • Avertissement
    8
  • Article 1 Objet et durée du marché
    8
  • 1.1 Durée
    8
  • 1.2 Définition des prestations
    8
  • - maintenance préventive systématique
  • - maintenance préventive conditionnelle
  • - maintenance corrective
  • 1.3 Autres prestations
    9
  • 1.4 Caractéristiques des matériels ou équipements à entretenir
    10
  • 1.5 Limites des interventions
    10
  • Article 2 Documents contractuels
    10
  • Article 3 Modalités d'exécution
    11
  • 3.1 Visites systématiques de maintenance préventive
    11
  • - dates et heures
  • - informations du responsable avant visite
  • - temps maximum d'indisponibilité
  • - rapport de visite
  • - proposition d'intervention
  • 3.2 Maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective
    12
  • - programme d'exécution
  • - initiative des interventions - Accord de l'acheteur
  • - compte rendu d'intervention
  • - délai des interventions urgentes
  • 3.3 Durée des interventions
    14
  • 3.4 Coordination des interventions
    14
  • 3.5 Fournitures
    14
  • - provenance et qualité des matières consommables et pièces de rechange
  • - récupération
  • Article 4 Conditions d'exécution ou de livraison
    15
  • 4.1 Prise en charge - Remise du matériel ou des équipements en fin de marché
    15
  • 4.2 Documentation technique
    15
  • 4.3 Accès - Consignes
    15
  • 4.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire
    16
  • 4.5 Personnel d'intervention du titulaire
    16
  • Article 5 Opérations de vérification
    16
  • 5.1 Vérification
    16
  • 5.2 Contrôle de l'obtention des résultats
    17
  • 5.3 Admission
    17
  • Article 6 Garantie
    17
  • Article 7 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service
  • (recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)
    18
  • Article 8 Modalités de détermination des prix
    18
  • 8.1 Mode d'évaluation des prestations et de règlement
    18
  • - prix forfaitaire
  • - prestations hors forfait
  • 8.2 Variation dans les prix
    20
  • - prix forfaitaire
  • - barèmes, pièces de rechange, main-d'oeuvre
  • 8.3 Modification de la consistance du parc de matériels ou des équipements
    20
  • Article 9 à 12 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service (recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)
    20
  • Article 13 Pénalités de retard
    21
  • Article 13 bis Pénalités pour indisponibilité
    21
ZOOM SUR... le service Exigences

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :

  • les clauses impératives à satisfaire,
  • les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !


Nouveau : service UPSELL
  • Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
  • D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
  • Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ