X60-104

X60-104

décembre 1982
Fascicule de documentation Annulée

Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 1982

Nombre de pages

27 p.

Référence

X60-104

Codes ICS

03.080.10   Services de maintenance. Gestion des infrastructures

Indice de classement

X60-104

Numéro de tirage

2 - 01/08/1999
Sommaire
  • Considérations générales
    4
  • Généralités - Marchés et commandes
  • Le titulaire du contrat de maintenance
  • Contenu des prestations de maintenance
  • Limites du contrat de maintenance
  • Forme et contenu des prix
  • Durée du marché
  • Clauses types de maintenance
  • Références
    7
  • Avertissement
    8
  • Article 1 Objet et durée du marché
    8
  • 1.1 Durée
    8
  • 1.2 Définition des prestations
    8
  • - maintenance préventive systématique
  • - maintenance préventive conditionnelle
  • - maintenance corrective
  • 1.3 Autres prestations
    9
  • 1.4 Caractéristiques des matériels ou équipements à entretenir
    10
  • 1.5 Limites des interventions
    10
  • Article 2 Documents contractuels
    10
  • Article 3 Modalités d'exécution
    11
  • 3.1 Visites systématiques de maintenance préventive
    11
  • - dates et heures
  • - informations du responsable avant visite
  • - temps maximum d'indisponibilité
  • - rapport de visite
  • - proposition d'intervention
  • 3.2 Maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective
    12
  • - programme d'exécution
  • - initiative des interventions - Accord de l'acheteur
  • - compte rendu d'intervention
  • - délai des interventions urgentes
  • 3.3 Durée des interventions
    14
  • 3.4 Coordination des interventions
    14
  • 3.5 Fournitures
    14
  • - provenance et qualité des matières consommables et pièces de rechange
  • - récupération
  • Article 4 Conditions d'exécution ou de livraison
    15
  • 4.1 Prise en charge - Remise du matériel ou des équipements en fin de marché
    15
  • 4.2 Documentation technique
    15
  • 4.3 Accès - Consignes
    15
  • 4.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire
    16
  • 4.5 Personnel d'intervention du titulaire
    16
  • Article 5 Opérations de vérification
    16
  • 5.1 Vérification
    16
  • 5.2 Contrôle de l'obtention des résultats
    17
  • 5.3 Admission
    17
  • Article 6 Garantie
    17
  • Article 7 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service
  • (recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)
    18
  • Article 8 Modalités de détermination des prix
    18
  • 8.1 Mode d'évaluation des prestations et de règlement
    18
  • - prix forfaitaire
  • - prestations hors forfait
  • 8.2 Variation dans les prix
    20
  • - prix forfaitaire
  • - barèmes, pièces de rechange, main-d'oeuvre
  • 8.3 Modification de la consistance du parc de matériels ou des équipements
    20
  • Article 9 à 12 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service (recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)
    20
  • Article 13 Pénalités de retard
    21
  • Article 13 bis Pénalités pour indisponibilité
    21
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