XP EN 9130
XP EN 9130

XP EN 9130

avril 2001
Norme Annulée

Série aérospatiale - Système qualité - Archivage de documents

La présente norme constitue un guide pour la conservation, le stockage, la recherche et la destruction d'enregistrements de toute nature.

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Édition bilingue FR, EN
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

avril 2001

Nombre de pages

10 p.

Référence

XP EN 9130

Codes ICS

03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-094

Parenté européenne

EN 9130
Résumé
Série aérospatiale - Système qualité - Archivage de documents

La présente norme constitue un guide pour la conservation, le stockage, la recherche et la destruction d'enregistrements de toute nature.
Norme remplacée par (1)
NF EN 9130
NF EN 9130
juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Conservation d'enregistrements

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
    3
  • 2 Applicabilité
    3
  • 3 Références normatives
    3
  • 4 Termes et définitions
    3
  • 5 Enregistrements à conserver
    4
  • 6 Périodes de conservation
    4
  • 7 Méthodes de conservation, de stockage, de retrait
    4
  • 8 Destruction des enregistrements
    5
  • 9 Tableau de conservation des enregistrements
    5
  • Annexe A (informative) Bibliographie
    10
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