XP S94-467

XP S94-467

janvier 2006
Norme En vigueur

Instruments chirurgicaux - Définition des spécifications d'immatriculation à des fins de traçabilité

Le présent document spécifie des exigences pour identifier de façon unitaire et univoque chaque instrument chirurgical par un numéro d'immatriculation et s'applique aux instruments chirurgicaux utilisés dans les établissements de santé et les cabinets libéraux, depuis la réception jusqu'à la réforme.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2006

Nombre de pages

11 p.

Référence

XP S94-467

Codes ICS

11.040.30   Instruments et matériaux chirurgicaux

Indice de classement

S94-467

Numéro de tirage

1 - 23/01/2006
Résumé
Instruments chirurgicaux - Définition des spécifications d'immatriculation à des fins de traçabilité

Le présent document spécifie des exigences pour identifier de façon unitaire et univoque chaque instrument chirurgical par un numéro d'immatriculation et s'applique aux instruments chirurgicaux utilisés dans les établissements de santé et les cabinets libéraux, depuis la réception jusqu'à la réforme.
Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Termes et définitions
    4
  • 3 Exigences
    4
  • 3.1 Généralités sur la traçabilité
    4
  • 3.2 Responsabilités et mises à jour
    6
  • 3.3 Architecture et codifications
    6
  • 3.4 Modalités d'opération et interopérabilité
    6
  • 3.5 Conditions environnementales et cycles de stérilisation
    6
  • Annexe A
    (informative) Système EAN-UCC :Codification, structure et représentation des données 8
  • A.1
    Codification : structure du GTIN 8
  • A.2
    La structure et représentation des données 9
  • A.3
    Démarche pratique pour marquer les informations complémentaires 9
  • Annexe B
    (informative) Exemple d'identifiants EAN-UCC 128 10
  • Annexe C
    (informative) Exemple de préparation stérile des instruments chirurgicaux 11
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