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XP D90-300-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques

Le présent document spécifie les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques rechargeables et jetables. Il ne s'applique pas aux cigarettes électroniques utilisant du tabac.

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XP D90-300-2

décembre 2021
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux e-liquides

Le présent document spécifie les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques rechargeables et jetables.

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XP D90-300-3

décembre 2021
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences et méthodes d'essai relatives aux émissions

Le présent document s'applique aux produits conformes aux Parties 1 et/ou 2 de la norme XP D 90-300. Il s'applique aux émissions des cigarettes électroniques à usage unique, à cartouches scellées spécifiques avec un e-liquide contenant ou non de la nicotine. Il s'applique également aux émissions des e-liquides, contenant ou non de la nicotine, lorsqu'ils sont utilisés dans des cigarettes électroniques.

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D90-202

août 1985
Norme En vigueur
Couettes - Méthodes d'essais - Marquage

Il est apparu nécessaire de permettre une meilleure information concernant les couettes : la présente norme indique des méthodes d'essais permettant de déterminer les principales caractéristiques concernant l'aptitude à l'emploi de ces produits.

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NF D60-300-1

décembre 2019
Norme En vigueur
Mobilier pour enfants - Partie 1 : exigences générales de sécurité pour le mobilier

Le présent document prescrit les exigences générales de sécurité correspondant aux tables, sièges, éléments de rangement et lits d'une longueur supérieure à 1 500 mm, à usage domestique intérieur et extérieur, destiné à être utilisés par des enfants.

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AC D90-301

mars 2017
Accord En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Qualité de service du réseau de distribution des produits de la vape en points de ventes physiques

Le présent document décrit les engagements de service en matière de distribution spécialisée. Il est applicable aux magasins spécialisés dans la vente des produits du vapotage.

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NF C17-300

août 1988
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Conditions d'utilisation des diélectriques liquides - Première partie : risques d'incendie.

La présente norme définit les conditions d'utilisation des matériels électriques contenant des diélectriques liquides. La première partie traite de la protection contre les risques d'incendie.

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NF C17-300/A1

septembre 1995
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Conditions d'utilisation des diélectriques liquides - Première partie : risques d'incendie.

Cet amendement modifie la norme d'origine pour ce qui concerne : - le domaine d'application, - les mesures de protection contre les risques d'incendie.

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H60-300

octobre 1994
Fascicule de documentation En vigueur
Emballage - Valorisation énergétique des emballages usages

Le rapport CEN dresse un inventaire des connaissances et expériences existantes liées aux technologies et pratiques de valorisation énergétique des emballages usagés combustibles.

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A05-300

janvier 1987
Fascicule de documentation En vigueur
Essais physico-chimiques - Recommandations concernant les essais de laboratoire - Résistance à la corrosion des métaux, alliages et revêtements métalliques

Dans la série des normes présentant les différentes méthodes d'essais physico-chimiques effectués sur les matériaux en vue de tester leur résistance à la corrosion, le présent fascicule a pour objet de présenter un classement de ces méthodes d'essais par famille d'essai et par finalité.

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