ISO 19443 : Le renouveau du nucléaire français
En 2018 paraissait une norme ISO spécifique à la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire civile : la norme ISO 19443.Cette norme de management de la qualité, complémentaire à la norme ISO 9001, vise les organisations fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire.Tenant compte des enseignements et des échecs des projets nucléaires engagés par l'ingénierie française cette dernière décennie, cette norme, rédigée à partir d'une initiative de la France, intègre l'ensemble des éléments de réussite pour les projets de nouvelles installations nucléaires et s'associe au défi de maîtrise de la disponibilité de l'énergie électrique pour les prochaines années.Cet ouvrage a pour vocation de donner les clés de compréhension des exigences de la norme ISO 19443, tout en remettant en perspective les enjeux et le contexte d'application actuel dans les entreprises, touchées par des évolutions sociétales importantes. Les fondamentaux de management qualité qui sous-tendent toujours les exigences complémentaires de la norme sous l'angle sûreté nucléaire sont rappelés.Il s'adresse aux responsables qualité en charge d'un projet de qualification client ou de certification ISO 19443 mais aussi aux auditeurs seconde et tierce partie.
En 2018 paraissait une norme ISO spécifique à la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire civile : la norme ISO 19443. Cette norme de management de la qualité, complémentaire à la norme ISO 9001, vise les organisations fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire. Tenant compte des enseignements et des échecs des projets nucléaires engagés par l'ingénierie française cette dernière décennie, cette norme, rédigée à partir d'une initiative de la France, intègre l'ensemble des éléments de réussite pour les projets de nouvelles installations nucléaires et s'associe au défi de maîtrise de la disponibilité de l'énergie électrique pour les prochaines années. Cet ouvrage a pour vocation de donner les clés de compréhension des exigences de la norme ISO 19443, tout en remettant en perspective les enjeux et le contexte d'application actuel dans les entreprises, touchées par des évolutions sociétales importantes. Les fondamentaux de management qualité qui sous-tendent toujours les exigences complémentaires de la norme sous l'angle sûreté nucléaire sont rappelés. Il s'adresse aux responsables qualité en charge d'un projet de qualification client ou de certification ISO 19443 mais aussi aux auditeurs seconde et tierce partie.
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1 Contexte du nucléaire français5
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2 Le contexte et l'origine de la norme ISO 1944311
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2.1 Le lien avec les difficultés de la filière nucléaire française11
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2.2 L'historique de la norme ISO 1944312
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2.3 Les difficultés industrielles de la filière française14
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3 Le lien entre la norme ISO 9001 et la norme ISO 1944315
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3.1 La norme ISO 9001 comme support en prérequis15
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3.2 Le constat d'un manque d'efficacité des SMQ certifiés ISO 900116
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4 Principes de la sûreté nucléaire21
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4.1 Cadre réglementaire et pararéglementaire21
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4.2 Les textes de l'Union européenne22
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4.3 Zoom sur la loi TSN et l'arrêté INB31
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4.4 La définition et la maîtrise des EIP/AIP36
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4.5 Le processus d'identification des AIP et AIPS48
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4.6 Les exigences particulières de la norme ISO 19443 pour l'identification des articles/activités IPSN51
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5 L'apport de la norme ISO 19443 sur la dimension sûreté nucléaire71
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5.1 La culture de sûreté nucléaire72
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6 Le domaine d'application de la norme ISO 1944377
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7 Les exigences spécifiques de l'ISO 19443 pour le pilotage du système de management qualité (SMQ) et l'amélioration continue79
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7.1 La conception du SMQ79
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7.2 Le pilotage du système de management qualité101
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8 Les exigences spécifiques de l'ISO 19443 pour la maîtrise des ressources humaines123
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8.1 Le contexte d'application actuel et les préconisations générales123
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8.2 Le contexte sociétal à prendre en compte et les risques associés123
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8.3 Les exigences complémentaires de la norme ISO 19443130
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9 Les exigences spécifiques de l'ISO 19443 pour la maîtrise des produits/services fournis par des prestataires externes137
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9.1 Le contexte d'application actuel et les préconisations générales137
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9.2 Les exigences complémentaires de la norme ISO 19443142
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10 Les exigences spécifiques de l'ISO 19443 pour la maîtrise des activités commerciales151
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10.1 Le contexte d'application actuel et les préconisations générales151
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10.2 Les exigences complémentaires de la norme ISO 19443153
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11 Les exigences spécifiques de l'ISO 19443 pour la maîtrise des activités de conception et de développement155
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11.1 Le contexte d'application actuel et les préconisations générales155
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11.2 Les exigences complémentaires de la norme ISO 19443159
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12 Les exigences spécifiques de l'ISO 19443 pour la maîtrise des activités de production et prestations de services161
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12.1 Le contexte d'application actuel et les préconisations générales161
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13 Les exigences spécifiques pour la réalisation des audits tierce partie suivant l'ISO TS 23406177
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13.1 La qualification des auditeurs177
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13.2 L'organisation de l'audit de certification ISO 19443179
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14 Synthèse des exigences de la norme ISO 19443 en complément à la norme ISO 9001183
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15 Bonnes pratiques pour la réalisation des audits seconde et tierce partie185
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15.1 L'audit du leadership de la direction et des responsables hiérarchiques185
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15.2 L'audit de la culture sûreté186
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15.3 L'audit de la maîtrise du risque CFS lié aux articles/activités IPSN187
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15.4 Les points clés de l'audit ISO 19443 : spécificités pour la conduite de l'audit188
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16 Synthèse finale - Enjeux et éléments de réussite191
- Sitographie199
- Bibliographie201