FD CEN/TR 16417
Footwear - Footwear industry guideline for substances of very high concern (Annex XIV of REACH)
Le présent document est destiné à fournir des informations sur les produits chimiques figurant dans la liste candidate / Annexe XIV du Règlement (CE) n° 1907/2006, également connu sous le nom de REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques, ainsi que restrictions applicables à ces substances), ainsi que sur leur usage et leur présence dans l'industrie de la chaussure.
Le présent document est destiné à fournir des informations sur les produits chimiques figurant dans la liste candidate / Annexe XIV du Règlement (CE) n° 1907/2006, également connu sous le nom de REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques, ainsi que restrictions applicables à ces substances), ainsi que sur leur usage et leur présence dans l'industrie de la chaussure.
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- Avant-propos3
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1 Domaine d'application4
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2 Termes et définitions5
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3 SVHC potentiellement présentes dans l'industrie de la chaussure5
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3.1 Généralités5
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3.2 SVHC incluses dans l'Annexe XIV du REACH6
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3.3 SVHC incluses dans la liste candidate de l'Annexe XIV du REACH7
- Annexe A (informative) Méthodes d'essai disponibles pour l'identification des substances extrêmement préoccupantes figurant dans la future Annexe XIV du REACH16
- Bibliographie22
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