GA S99-174
Use of medical devices - Interpretation guide for NF S99-172 - Risk management relative to the use of materials and medical devices in anaesthesia and intensive care in health establishments
Le présent guide d'application constitue un guide pour la réalisation de l'analyse des risques et le maintien de l'organisation d'analyse des risques mise en place par l'établissement pour les matériels et dispositifs médicaux utilisés en anesthésie-réanimation. C'est l'analyse des risques appliquée au patient qui résulte de la somme des risques spécifiques à chaque dispositif médical mais encore d'un usage concomitant de plusieurs dispositifs médicaux dans un environnement.
Le présent guide d'application constitue un guide pour la réalisation de l'analyse des risques et le maintien de l'organisation d'analyse des risques mise en place par l'établissement pour les matériels et dispositifs médicaux utilisés en anesthésie-réanimation. C'est l'analyse des risques appliquée au patient qui résulte de la somme des risques spécifiques à chaque dispositif médical mais encore d'un usage concomitant de plusieurs dispositifs médicaux dans un environnement.
- Introduction4
-
1 Domaine d'application4
-
2 Références normatives4
-
3 Termes et définitions4
-
4 Management de la gestion des risques dans l'établissement6
-
4.1 Généralités6
-
4.2 Remarques pour mettre en oeuvre le processus de gestion des risques pour les matériels et dispositifs médicaux utilisés en anesthésie-réanimation6
-
5 Éléments pertinents pour une bonne pratique du présent guide18
- Annexe A(informative) Exemple d'un système de maîtrise des risques 19
- Annexe B(informative) Gestion des groupes d'analyse de risque 20
- Annexe C(informative) Grille d'estimation des niveaux de risque: Fréquence Gravité 22
- Annexe D(informative) Traçabilité et suivi des actions 24
- Annexe El(informative) Questionnaire pour la phase d'installation et d'achat 27
- Annexe E2(informative) Questionnaire pour la phase d'exploitation 29
- Annexe E3(informative) Questionnaire pour la phase de maintenance 33
- Annexe E4(informative) Questionnaire pour la phase de réglage 36
- Annexe E5(informative) Questionnaire pour la phase de contrôle 37
- Annexe E6(informative) Questionnaire pour la phase de formation 38
- Annexe F(informative) Les risques dans le processus de gestion des risques 39
- Annexe G(informative) Tableau type pour réaliser une analyse de risque 40
- Annexe H(informative) Identification des situations à risque en exploitation 42
- Bibliographie43
The Requirements department helps you quickly locate within the normative text:
- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
With Requirements, quickly access the main part of the normative text!

COBAZ is the simple and effective solution to meet the normative needs related to your activity, in France and abroad.
Available by subscription, CObaz is THE modular solution to compose according to your needs today and tomorrow. Quickly discover CObaz!
Request your free, no-obligation live demo
I discover COBAZ