Accord portant sur la réalisation d'une édition 2 du Guide d'application EN 13757 - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs

Le présent document spécifie des définitions et indique des principes de construction, des exigence et des recommandations concernant le fonctionnement de dispositifs à UV destinés à être utilisés avec les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dans le but de conditionner l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document fournit également des méthodes d'essai permettant de contrôler l'efficacité de ces dispositifs à UV.

Le présent document donne des informations sur les principes à suivre dans les différents procédés de traitement des boues pour satisfaire aux exigences spécifiées en matière d'hygiène. Il se concentre sur les aspects hygiéniques pour une bonne pratique en matière de traitement des boues, mais rappelle que l'objectif hygiénique du traitement est fixé par les réglementations.Le présent document fournit des outils pour définir l'effet hygiénique d'un traitement et propose des méthodes de gestion et de prévention des risques. Il présente les effets en termes d'hygiénisation (réduction des agents pathogènes contenus dans les boues issues du traitement des eaux) des différentes méthodes de traitement biologique, chimique et physique des boues.

L'ISO 1452-2:2009 spécifie les caractéristiques des tubes à paroi compacte en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC?U) pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau et pour les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Elle spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il y est fait référence.Conjointement à l'ISO 1452-1 et à l'ISO 1452-5, elle s'applique aux tubes extrudés en PVC?U sans emboîture et aux tubes avec emboîture (intégrée ou non), destinés aux usages suivants:? conduites principales et branchements enterrés;? transport de l'eau en aérien, à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments;? collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.L'ISO 1452-2:2009 s'applique aux systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau sous pression jusqu'à 25 °C (eau froide) compris, destinée à la consommation humaine et pour les besoins généraux aussi bien que les eaux usées sous pression. Elle s'applique également aux tubes pour le transport de l'eau jusqu'à 45 °C inclus et concerne une série de dimensions de tubes et de classes de pression. Elle donne des exigences pour les couleurs.

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

Le présent document spécifie les procédures de validation des méthodes de caractérisation des propriétés physiques des boues. Il s'applique aux boues et aux suspensions de boues provenant : de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies par la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.La présente méthode s'applique également aux suspensions de boues ayant une autre origine.

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion pour les tubes, les réservoirs et les équipements en cuivre ou en alliages de cuivre des installations de distribution et de stockage d'eau, tels que définis dans l'EN 12502-1.

Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en fonte à graphite lamellaire et/ou en fonte à graphite sphéroïdal en combinaison ou non avec du béton, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couvertures des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules.Il n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1 et il fournit des lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en fonte avec des cadres conformément aux NF EN 124-3, NF EN 124-4, NF EN 124-5 ou NF EN 124-6.

Le présent document définit les principes généraux de gestion et de contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, en précisant les conditions de rejets issus d'activités commerciales, artisanales, industrielles dans les réseaux publics d'assainissement et les exigences relatives à la mise en application de l'organisation, du suivi des contrôles des rejets non domestiques et de pratiques de travail.

L'ISO 1452-3:2009 spécifie les caractéristiques des raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC‑U) pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau et pour les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Elle spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il y est fait référence.Conjointement à l'ISO 1452-1, à l'ISO 1452-2, à l'ISO 1452-4 et à l'ISO 1452-5, elle s'applique aux raccords en PVC U et à leurs assemblages avec des composants en PVC‑U, ou en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à être utilisées dans:— conduites principales et branchements enterrés;— transport de l'eau en aérien, à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments;— collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.L'ISO 1452-3:2009 s'applique aux systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau sous pression jusqu'à 25 °C (eau froide) compris, destinée à la consommation humaine et pour les besoins généraux aussi bien que les eaux usées sous pression. Elle s'applique également aux composants pour le transport de l'eau et des eaux usées jusqu'à 45 °C inclus.

L'ISO 1452-5:2009 spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC‑U) dans le domaine de l'alimentation en eau et pour les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Elle spécifie aussi les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il y est fait référence.Conjointement à l'ISO 1452-1, à l'ISO 1452-2, à l'ISO 1452-3 et à l'ISO 1452-4, elle s'applique aux assemblages et assemblages avec des composants en PVC‑U, en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à être utilisées pour— les conduites principales et branchements enterrés,— le transport de l'eau en aérien, à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments,— les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.L'ISO 1452-5:2009 s'applique aux systèmes de canalisations pour le transport de l'eau avec pression jusqu'à 25 °C (eau froide) inclus destinée à la consommation humaine et pour l'usage général aussi bien que pour les eaux usées avec pression. Elle s'applique également aux robinets pour le transport de l'eau et de l'eau usée jusqu'à 45 °C inclus.

Le présent document définit les étapes de validation de la compatibilité des assemblages de tubes en poly(chlorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) conformes à la NF T 54-948:2010 et de raccords en fonte ou de colliers. Il s'applique aux raccords avec emboiture pour assemblage automatique (communément appelés raccords avec emboiture à joint simple), aux raccords avec emboiture pour assemblage mécanique non verrouillé (communément appelés adaptateurs ou jonctions non auto-buté), aux raccords avec emboiture pour assemblage mécanique verrouillé (communément appelés adaptateurs ou jonctions auto-buté) et aux colliers de prise en charge.

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif, dans le champ d'application de la norme NF DTU 64.1 P1-1 (CCT).

Le présent document s'applique à la mise en oeuvre et aux essais des branchements et des canalisations d'assainissement habituellement enterrés dans le sol et fonctionnant habituellement en écoulement libre.La mise en oeuvre des canalisations fonctionnant en pression relève du présent document conjointement avec la norme NF EN 805, le cas échéant (par exemple, en ce qui concerne les essais) .Le présent document s'applique aux branchements et aux canalisations d'assainissement posés en tranchée, sous remblai indéfini ou au-dessus du sol. La pose sans tranchée est traitée dans la norme NF EN 12889. En outre, d'autres réglementations locales ou nationales peuvent s'appliquer, concernant par exemple la santé et la sécurité, le rétablissement des chaussées, les exigences liées aux essais d'étanchéité, etc.

Le présent document harmonise et définit des termes généraux pour la collecte, le transport, le traitement et le rejet (et la réutilisation) des eaux usées, et pour le traitement, l'utilisation et l'enlèvement des boues. Pour la préparation ou la révision de toutes les normes dans le domaine des eaux usées ce document constitue la base générale pour les termes et les définitions.

L'ISO 21003-1:2008 spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations multicouches destinés à des installations d'eau chaude et d'eau froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et à des températures correspondant à la classe d'application.L'ISO 21003 est une norme de produits de référence. Elle s'applique aux tubes, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants d'autres matières plastiques et non plastiques destinés aux installations d'eau chaude et d'eau froide. L'ISO 21003-1:2008 est censée être utilisée uniquement conjointement avec toutes les autres parties de l'ISO 21003.

Les présentes méthodes permettent de dénombrer et d'évaluer la viabilité des oeufs d'helminthes présents dans les boues d'eaux résiduaires.

Dans le cadre du programme européen de normalisation concernant le cycle de l'eau, le comité technique CEN/TC 308 travaille sur les boues du cycle de l'eau, avec pour objectif de produire des référentiels techniques nécessaires aux différents acteurs économiques. À ce titre, il a rédigé le présent rapport visant à établir une analyse de la situation actuelle dans les pays membres du CEN, et a identifié les approches futures pour la valorisation et l'évacuation des boues. Ce document, en langue anglaise, a été accepté par l'EUREAU (European Union of National Associations of Water Suppliers and Waste Water Services).

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document décrit les conditions aux limites et les procédures appropriées pour une mise en oeuvre sur le terrain, applicables à l'emballage, à la conservation, au stockage à court terme et au transport d'échantillons, et destinées à maintenir l'intégrité de ces échantillons avant leur livraison au laboratoire.

Le présent document décrit une méthode d'essai de la résistance au curage sous haute pression des tubes, raccords et joints pour branchements et collecteurs d'assainissement.

Le présent document rapporte les pratiques de certains pays européens concernant les systèmes de filtration, avec ou sans végétaux, d'effluents prétraités.Le présent document appartient à une série européenne consacrée aux petites installations de traitement des eaux usées utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et entreprises). Pour la combinaison des parties de cette série, il convient de vérifier les réglementations applicables dans chaque pays.Le présent document fournit les paramètres de conception, les détails de construction, les exigences concernant l'installation et les différents composants des filtres à sable et des lits de roseaux à écoulement souterrain à sable ou à gravier. Aucun niveau d'efficacité de traitement n'est indiqué dans ce document pour les systèmes présentés.

Le présent document décrit les bonnes pratiques d'élimination des boues et des résidus de traitement des boues par mise en décharge, lorsque cela est permis par les réglementations nationales.

L'ISO 9509:2006 spécifie une méthode d'évaluation de l'effet inhibiteur à court terme des eaux et des eaux résiduaires ou des substances d'essai sur les bactéries nitrifiantes des boues activées. L'effet inhibiteur est estimé sur une période d'exposition habituelle de 3 h, pouvant aller jusqu'à 24 h dans le cas de boues faiblement nitrifiantes.La méthode est applicable aux boues activées nitrifiantes provenant d'eaux usées d'origine domestique et de synthèse, ainsi qu'aux boues provenant d'eaux résiduaires industrielles, mélangées ou non avec des eaux résiduaires d'origine domestique.L'activité nitrifiante de la boue est vérifiée par des essais en présence et en l'absence d'un inhibiteur spécifique. Si le taux de nitrification se situe à l'intérieur d'une plage qui convient pour l'essai, c'est-à-dire de 2 mg d'azote par gramme de matière en suspension par heure à 6,5 milligrammes d'azote par gramme de matière en suspension par heure, on peut utiliser la boue directement; si ce n'est pas le cas, des ajustements sont nécessaires.Cette méthode est applicable aux substances chimiques non volatiles, solubles dans l'eau ainsi qu'aux eaux résiduaires.

Le présent document s'applique aux robinets d'arrêt à soupape en alliage de cuivre de dénomination DN 10 à DN 80 pour la distribution d'eau potable dans les bâtiments jusqu'à une pression PN 10 et une température d'utilisation à 65 °C. Il complète et précise la norme NF EN 1213 pour des caractéristiques dimensionnelles et d'interchangeabilité.

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec trop-plein de famille A, type G pour des vitesses d'écoulement nominales ne dépassant pas 3 m/s. Les surverses sont des dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable dans les installations d'eau. Ce document s'applique aux surverses montées en usine et aux surverses construites in situ. Il définit également les caractéristiques physico-chimiques des matériaux de construction afin d'assurer leur conformité au présent document dans les conditions normales de travail.

Le présent document spécifie les exigences recommandées pour les systèmes d'infiltration dans le sol dont la taille varie depuis celle d'une simple maison jusqu'à celle d'installations jusqu'à 50 PTE recevant les eaux usées domestiques de fosses septiques fabriquées selon les exigences indiquées dans l'EN 12566-1 et le prEN 12566-4. Le présent document fournit des paramètres de conception, des détails de construction, des exigences concernant l'installation et les différents éléments des systèmes d'infiltration dans le sol.

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante : EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage.Le présent document décrit les principes statistiques relatifs à l'échantillonnage et propose des méthodes basées sur ces principes permettant de définir un programme d'essai qui produira des résultats suffisamment fiables pour le processus de prise de décision auquel ils sont destinés.

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences des surverses totales Famille A type A destinées à la protection contre la pollution des installations d'eau potable. La présente norme s'applique aux surverses assemblées en usine et aux surverses réalisées sur site et définit les caractéristiques chimiques des matériaux de construction convenant à l'usage prévu afin d'assurer la conformité à la norme dans des conditions d'exploitation normales.

Le présent document spécifie les méthodes de détermination du résidu sec et de la teneur en eau des boues qui, pour les besoins de ce document comprennent les boues issues du traitement des eaux potables, des eaux usées et des eaux industrielles telles que définies par la Directive 91/271/CEE.

Le présent document, relatif aux principes d'études et prescriptions de performances du traitement secondaire d'eaux résiduaires pour réacteurs biologiques à cultures fixées, comprend les lits bactériens, les disques et tambours biologiques, les réacteurs à matériaux immergés et les biofiltres.

Le présent document traite des activités liées à la gestion d'un réseau d'assainissement à l'extérieur des bâtiments et relevant de la compétence d'une collectivité publique.Il propose un ensemble de lignes directrices destinées à faire progresser la qualité du service rendu à l'usager et à contribuer à la protection de l'environnement.

Le présent document spécifie les paramètres de la couche physique d'un système de lecture locale de compteur (" bus local ") pour la communication avec un compteur unique ou un petit groupe de compteurs et pour la lecture de ceux-ci, au moyen d'un seul dispositif de lecture alimenté par une batterie (" poste maître ") qui peut être raccordé temporairement ou de manière fixe en vue d'une communication directe avec un compteur (c'est-à-dire une lecture locale), ou au moyen d'un câblage fixe ou d'un petit bus (c'est-à-dire une lecture à distance).Pour obtenir des descriptions génériques concernant les systèmes de communication et de télérelevé pour compteurs, se référer à la NF EN 13757-1.

Le présent document a pour objet d'identifier et d'exploiter les données indispensables permettant la conception, le dimensionnement et le choix d'une filière d'assainissement non collectif en un site donné selon des critères accessibles et transparents. Bien qu'essentiellement orienté sur des petites installations d'assainissement destinées à traiter les eaux usées domestiques et assimilées jusqu'à quelques centaines d'habitants, ce document n'a pas de seuil limite d'application. La structure ouverte de ce document permet à chacun une analyse complète des paramètres à envisager pour aboutir à une solution d'assainissement fiable et personnalisée. Ce document vise tant les projets neufs que la réhabilitation de petites installations d'assainissement. La mise en oeuvre des installations, tout en restant un facteur de choix de la solution finale d'assainissement à ne pas négliger, n'est pas visé dans ce document.

Le présent document décrit une méthode de détermination de l'azote Kjeldahl dans les boues et produits dérivés. Le résultat s'exprimant par rapport à la matière sèche, celle-ci doit être déterminée également, selon l'EN 12880.

Le présent document spécifie les conditions techniques de livraison pour tuyaux et raccords à manchon enfichable en acier galvanisé soudés par couture en long, utilisés pour la construction des réseaux d'assainissement à écoulement normalement sans pression.Ces éléments de construction définis servent généralement à l'évacuation des eaux de pluie, des eaux usées domestiques ainsi que des eaux usées industrielles comparables à celles-ci.

L'ISO 15875-3:2003 spécifie les caractéristiques des raccords pour les systèmes de canalisations en polyéthylène réticulé (PE-X) destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application.Elle couvre une gamme de conditions (classes d'application) et de classes de pression de service. Elle ne s'applique pas lorsque les valeurs de température de service, de température maximale de service et de température de dysfonctionnement dépassent celles données dans l'ISO 15875-1.Elle spécifie aussi les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans ce document.Conjointement avec les autres parties de l'ISO 15875, elle s'applique aux raccords en PE-X, ainsi qu'aux raccords faits en d'autres matériaux destinés à être assemblés à des tubes conformes à l'ISO 15875-2 pour des installations d'eau chaude et froide et où les assemblages sont conformes à l'ISO 15875-5.Elle s'applique aux raccords répondant aux types suivants:-- raccords mécaniques;-- raccords électrosoudables;-- raccords avec inserts incorporés.

L'ISO 5667-15:2009 fournit des lignes directrices relatives aux modes opératoires de conservation, de manipulation et de stockage des échantillons de boues provenant de stations d'épuration et de stations de traitement de l'eau potable, de matières en suspension, de sédiments en eau salée et en eau douce, jusqu'à ce que leur examen chimique, physique, radiochimique et/ou biologique puisse être entrepris en laboratoire.Les modes opératoires fournis dans l'ISO 5667-15:2009 s'appliquent uniquement aux échantillons humides de boues, de sédiments et de matières en suspension.

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques à action directe de famille G, type A. Le présent document s'applique aux disconnecteurs mécaniques dont le diamètre nominal va de DN 8 à DN 250, destinés à éviter le retour d'une eau ayant perdu ses qualités sanitaires et alimentaires d'origine (appelée " eau polluée " dans le présent document) dans le réseau d'eau potable lorsque la pression dans ce dernier est temporairement plus faible que dans le circuit pollué.

Le présent document spécifie les exigences générales à respecter dans les normes de produits pour les composants tels que les tuyaux, les raccords, les boîtes de branchement ou d'inspection et les regards de visite avec leurs assemblages respectifs, destinés à être utilisés dans les branchements et les collecteurs à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments fonctionnant comme des réseaux à écoulement libre permettant d'admettre une pression maximale de 40 kPa.

Le présent amendement met à jour les références normatives et introduit de plus grandes dimensions dans le Tableau 2, le Tableau 6 et le Tableau 8.

L'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 est applicable aux essais d'évaluation de type et de vérification primitive des compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude tels que définis dans l'ISO 4064‑1:2014|OIML R 49-1. Des certificats de conformité OIML peuvent être délivrés pour les compteurs d'eau couverts par le domaine d'application du système de certificats OIML, à condition que l'ISO 4064‑1:2014|OIML R 49‑1, l'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013, et l'ISO 4064‑3:2014|OIML R 49‑3 soient utilisées conformément aux règles du système.L'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 donne des détails sur le programme d'essai, les principes, l'équipement et les modes opératoires à utiliser pour les essais d'évaluation de type et de vérification primitive d'un type de compteur.Les dispositions de l'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 s'appliquent également aux dispositifs auxiliaires, si les réglementations nationales l'exigent.Les dispositions incluent les exigences d'essai du compteur d'eau complet et des exigences d'essai du transducteur de mesure (incluant le capteur de débit ou de volume) et du calculateur (incluant le dispositif indicateur) d'un compteur d'eau en tant qu'unités séparées.

Le présent document vise à présenter l'ensemble des ouvrages disponibles et reconnus pour la gestion de la pollution des eaux pluviales à l'échelle d'un projet d'aménagement urbain.

Le présent document donne des recommandations pour une bonne pratique pour la valorisation des boues en agriculture, dans la limite de la réglementation nationale. Il concerne toutes les boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308 et toutes les formes sous lesquelles elles se présentent : liquide, déshydratée, séchée, compostée, etc.

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages souples en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par une gravité et une surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Il spécifie également les exigences applicables aux matériaux en caoutchouc, polyuréthane et polypropylène ainsi qu'aux autres composants utilisés pour assembler les tuyaux en grès et les raccords.