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NF EN 295-3

avril 2012
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 3 : méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences d'essais des tuyaux et accessoires en grès vitrifié utilisés pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement ainsi que des joints d'assemblage correspondants.

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FD CEN/TR 15126

décembre 2005
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour la mise en décharge des boues et des résidus de traitement des boues

Le présent document décrit les bonnes pratiques d'élimination des boues et des résidus de traitement des boues par mise en décharge, lorsque cela est permis par les réglementations nationales.

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FD CEN/TR 12566-2

novembre 2005
Fascicule de documentation En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 2 : systèmes d'infiltration dans le sol

Le présent document spécifie les exigences recommandées pour les systèmes d'infiltration dans le sol dont la taille varie depuis celle d'une simple maison jusqu'à celle d'installations jusqu'à 50 PTE recevant les eaux usées domestiques de fosses septiques fabriquées selon les exigences indiquées dans l'EN 12566-1 et le prEN 12566-4. Le présent document fournit des paramètres de conception, des détails de construction, des exigences concernant l'installation et les différents éléments des systèmes d'infiltration dans le sol.

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FD CEN/TR 15809

février 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Aspects hygiéniques - Traitements

Le présent document donne des informations sur les principes à suivre dans les différents procédés de traitement des boues pour satisfaire aux exigences spécifiées en matière d'hygiène. Il se concentre sur les aspects hygiéniques pour une bonne pratique en matière de traitement des boues, mais rappelle que l'objectif hygiénique du traitement est fixé par les réglementations.Le présent document fournit des outils pour définir l'effet hygiénique d'un traitement et propose des méthodes de gestion et de prévention des risques. Il présente les effets en termes d'hygiénisation (réduction des agents pathogènes contenus dans les boues issues du traitement des eaux) des différentes méthodes de traitement biologique, chimique et physique des boues.

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FD CEN/TR 15252

juillet 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Protocole de validation des méthodes de détermination des propriétés physiques des boues

Le présent document spécifie les procédures de validation des méthodes de caractérisation des propriétés physiques des boues. Il s'applique aux boues et aux suspensions de boues provenant : de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies par la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.La présente méthode s'applique également aux suspensions de boues ayant une autre origine.

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NF EN ISO 21003-1

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités

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FD CEN/TR 16456

octobre 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonnes pratiques pour la déshydratation des boues

Le présent document décrit les bonnes pratiques pour la déshydratation des boues et fait partie d'une série concernant les filières de gestion des boues. Il fournit des lignes directrices concernant les aspects techniques et opérationnels des procédés de conditionnement, d'épaississement et de déshydratation.

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FD CEN/TR 15310-1

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 1 : guide relatif au choix et à l'application des critères d'échantillonnage dans diverses conditions

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante : EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage.Le présent document décrit les principes statistiques relatifs à l'échantillonnage et propose des méthodes basées sur ces principes permettant de définir un programme d'essai qui produira des résultats suffisamment fiables pour le processus de prise de décision auquel ils sont destinés.

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NF EN 12255-1

novembre 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 1 : principes généraux de conception et de construction

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FD X33-040

avril 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Dénombrement et viabilité des oeufs d'helminthes parasites - Méthodes de dénombrement

Les présentes méthodes permettent de dénombrer et d'évaluer la viabilité des oeufs d'helminthes présents dans les boues d'eaux résiduaires.

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FD CEN/TR 12566-5

août 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH - Partie 5 : systèmes de filtration d'effluent prétraité

Le présent document rapporte les pratiques de certains pays européens concernant les systèmes de filtration, avec ou sans végétaux, d'effluents prétraités.Le présent document appartient à une série européenne consacrée aux petites installations de traitement des eaux usées utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et entreprises). Pour la combinaison des parties de cette série, il convient de vérifier les réglementations applicables dans chaque pays.Le présent document fournit les paramètres de conception, les détails de construction, les exigences concernant l'installation et les différents composants des filtres à sable et des lits de roseaux à écoulement souterrain à sable ou à gravier. Aucun niveau d'efficacité de traitement n'est indiqué dans ce document pour les systèmes présentés.

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FD CEN/TR 14920

février 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs d'assainissement durant le curage sous haute pression - Méthode d'essai à vitesse variable

Le présent document décrit une méthode d'essai de la résistance au curage sous haute pression des tubes, raccords et joints pour branchements et collecteurs d'assainissement.

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FD CEN/TR 15310-4

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 4 : guide relatif aux procédures d'emballage de stockage, de conservation, de transport et de livraison des échantillons

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document décrit les conditions aux limites et les procédures appropriées pour une mise en oeuvre sur le terrain, applicables à l'emballage, à la conservation, au stockage à court terme et au transport d'échantillons, et destinées à maintenir l'intégrité de ces échantillons avant leur livraison au laboratoire.

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FD CR 13846

juin 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Recommandations relatives aux modes de valorisation et d'évacuation des boues

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AC E17-902

juillet 2013
Accord En vigueur
Accord portant sur la réalisation d'une édition 2 du Guide d.application "EN 13757 - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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GA E17-901

décembre 2015
Accord En vigueur
Guide d'application des Normes européennes EN 13757 "Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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NF EN ISO 13264

octobre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Raccords thermoplastiques - Méthode d'essai de la résistance mécanique ou de la flexibilité des raccords façonnés

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NF EN 13076

octobre 2003
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse totale - Famille A, type A

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AC T54-985

juillet 2010
Accord En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l'eau sous pression - Protocole de validation des assemblages de tubes en poly(chorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) et de raccords en fonte ou de colliers

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NF EN ISO 1452-5

avril 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN ISO 1452-3

décembre 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 3 : raccords

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NF EN ISO 1452-2

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 2 : tubes

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NF EN 18135

avril 2026
Norme En vigueur
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Passeport produit pour revêtements de sol et sous- couches

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NF EN 1123-1

juin 1999
Norme En vigueur
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité.

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NF EN ISO 4064-1

février 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 1 : exigences métrologiques et techniques

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NF EN ISO 5667-15

octobre 2009
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Échantillonnage - Partie 15 : lignes directrices pour la conservation et le traitement des échantillons de boues et de sédiments

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FD CEN/TR 16394

mars 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Protocole de préparation de suspensions synthétiques

Le présent document traite des méthodologies de préparation de suspensions synthétiques. Les suspensions synthétiques peuvent être utilisées pour : évaluer ou soumettre à essai de nouveaux dispositifs ou de nouvelles techniques de traitement des suspensions ; étudier l''influence des différents composés sur le comportement des suspensions selon certains paramètres spécifiques tels que la décantation, la déshydratation, la consistance physique, etc.

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NF EN 1610

octobre 2015
Norme En vigueur
Mise en oeuvre et essai des branchements et canalisations d'assainissement

Le présent document s''applique à la mise en oeuvre et aux essais des branchements et des canalisations d''assainissement habituellement enterrés dans le sol et fonctionnant habituellement en écoulement libre. La mise en oeuvre des canalisations fonctionnant en pression relève du présent document conjointement avec la norme NF EN 805, le cas échéant (par exemple, en ce qui concerne les essais) . Le présent document s''applique aux branchements et aux canalisations d''assainissement posés en tranchée, sous remblai indéfini ou au-dessus du sol. La pose sans tranchée est traitée dans la norme NF EN 12889. En outre, d''autres réglementations locales ou nationales peuvent s''appliquer, concernant par exemple la santé et la sécurité, le rétablissement des chaussées, les exigences liées aux essais d''étanchéité, etc.

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NF EN 15848

mai 2026
Norme En vigueur
Équipement de conditionnement de l'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage chimique réglables - Exigences relatives aux performances, à la sécurité et aux essais

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NF P15-900-2

mars 2001
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

Le présent document traite des activités liées à la gestion d''un réseau d''assainissement à l''extérieur des bâtiments et relevant de la compétence d''une collectivité publique. Il propose un ensemble de lignes directrices destinées à faire progresser la qualité du service rendu à l''usager et à contribuer à la protection de l''environnement.

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NF P16-001

décembre 2011
Norme En vigueur
Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement

Le présent document définit les principes généraux de gestion et de contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d''évacuation et d''assainissement, en précisant les conditions de rejets issus d''activités commerciales, artisanales, industrielles dans les réseaux publics d''assainissement et les exigences relatives à la mise en application de l''organisation, du suivi des contrôles des rejets non domestiques et de pratiques de travail.

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NF P16-006

août 2016
Norme En vigueur
Installations d'assainissement non collectif - Conception

Le présent document a pour objet d''identifier et d''exploiter les données indispensables permettant la conception, le dimensionnement et le choix d''une filière d''assainissement non collectif en un site donné selon des critères accessibles et transparents. Bien qu''essentiellement orienté sur des petites installations d''assainissement destinées à traiter les eaux usées domestiques et assimilées jusqu''à quelques centaines d''habitants, ce document n''a pas de seuil limite d''application. La structure ouverte de ce document permet à chacun une analyse complète des paramètres à envisager pour aboutir à une solution d''assainissement fiable et personnalisée. Ce document vise tant les projets neufs que la réhabilitation de petites installations d''assainissement. La mise en oeuvre des installations, tout en restant un facteur de choix de la solution finale d''assainissement à ne pas négliger, n''est pas visé dans ce document.

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FD P16-004

mars 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Assainissement - Rôle potentiel des végétaux lors du traitement et du rejet des eaux usées

Avant-propos 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Termes et définitions 54 Milieu de développement des végétaux 74.1 Les massifs reconstitués 74.1.1 Les massifs reconstitués à écoulement vertical 74.1.2 Les massifs reconstitués à écoulement horizontal 74.2 Les massifs naturels 74.3 L'eau libre 75 Rôles des végétaux dans l'épuration 85.1 Rôle des végétaux sur les paramètres épuratoires 85.1.1 Traitement de la pollution carbonée 85.1.2 Rétention des matières en suspension 85.1.3 Assimilation des nutriments (azote et phosphore) 85.1.4 Abattement bactériologique 85.2 Autres rôles 85.2.1 Percolation 85.2.2 Infiltration 95.2.3 Évapotranspiration 95.2.4 Apport de dioxygène 95.2.5 Isolation et ombrage 95.2.6 Support physique de bactéries 95.2.7 Stimulation bactérienne 95.2.8 Esthétique et biotope 105.2.9 Régulation naturelle des adventices 106 Paramètres limitant le développement des végétaux 106.1 Température 106.2 Stress hydrique 106.3 Adventices 107 Rôle des végétaux selon les différentes configurations 107.1 Massif filtrant végétalisé à écoulement vertical 107.2 Massif filtrant végétalisé à écoulement horizontal 117.3 Système à écoulement libre en surface 117.4 Zone de dissipation végétalisée 127.5 Réacteur compact aéré 12Annexe A (informative) Nomenclature des espèces végétales en milieu humide 13Annexe B (informative) Rôles des végétaux 14Annexe C (informative) Ordre de grandeur des surfaces des filières citées à l'annexe B 18Bibliographie 19

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NF P16-442

août 2014
Norme En vigueur
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs

Le présent document a pour objet de préciser les règles de l'art relatives au dimensionnement, à la mise en oeuvre et à la maintenance des installations de séparation de liquides légers contenus dans les eaux pluviales et eaux résiduaires industrielles, et fonctionnant par flottation.

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NF EN ISO 19388

septembre 2025
Norme En vigueur
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Exigences et recommandations pour l'exploitation des installations de digestion anaérobie

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NF ISO 16075-7

novembre 2025
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans des projets d'irrigation - Partie 7 : terrains de golf et autres terrains de sport

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NF DTU 60.5

janvier 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du DTU 60.5 de janvier 2008

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NF EN ISO 4064-2/A11

décembre 2022
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 2 : méthodes d'essai

L'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 est applicable aux essais d'évaluation de type et de vérification primitive des compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude tels que définis dans l'ISO 4064‑1:2014|OIML R 49-1. Des certificats de conformité OIML peuvent être délivrés pour les compteurs d'eau couverts par le domaine d'application du système de certificats OIML, à condition que l'ISO 4064‑1:2014|OIML R 49‑1, l'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013, et l'ISO 4064‑3:2014|OIML R 49‑3 soient utilisées conformément aux règles du système.L'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 donne des détails sur le programme d'essai, les principes, l'équipement et les modes opératoires à utiliser pour les essais d'évaluation de type et de vérification primitive d'un type de compteur.Les dispositions de l'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 s'appliquent également aux dispositifs auxiliaires, si les réglementations nationales l'exigent.Les dispositions incluent les exigences d'essai du compteur d'eau complet et des exigences d'essai du transducteur de mesure (incluant le capteur de débit ou de volume) et du calculateur (incluant le dispositif indicateur) d'un compteur d'eau en tant qu'unités séparées.

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NF P43-018

novembre 2023
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Appareil de contrôle des dispositifs de robinetterie installés sur les réseaux d'eau potable - Caractéristiques

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NF P16-346-2

décembre 2003
Norme En vigueur
Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : Complément à NF EN 1917 (P16-346-1)

Le présent document complète la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.Ces compléments proviennent des normes NF P 16-342 et NF P 16-343, de novembre 1990, ainsi que des annexes au référentiel de la marque NF-ÉLÉMENTS EN BÉTON POUR RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SANS PRESSION de mars 2002. Le Tableau 1 des pages 9 à 12 explicite la complémentarité entre la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) et le présent document pour aboutir à un ensemble complet d'exigences.

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NF ISO 24513

octobre 2019
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Vocabulaire

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NF EN ISO 15876-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 3 : raccords

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NF EN ISO 3822-4

septembre 1997
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 4 : conditions de montage et de fonctionnement des équipements spéciaux

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NF EN ISO 15875-2

novembre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 2 : Tubes

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NF EN 17176-5

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement, aux systèmes d'eaux usées traitées et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai référencées dans le présent document.Conjointement avec la NF EN 17176-1, la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN 12255-4

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 4 : Traitement primaire

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NF EN 12255-5

mars 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 5 : lagunage

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NF EN 12255-13

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 13 : traitement chimique - Traitement des eaux usées par précipitation/floculation

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NF EN 12255-10

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 10 : principes de sécurité

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NF EN 12255-12

mars 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 12 : régulation et automatisation

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