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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF U44-171

octobre 1982
Norme En vigueur
Boues - Amendements organiques - Supports de culture - Détermination de la matière sèche

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NF U44-110

octobre 1982
Norme En vigueur
Boues - Amendements organiques - Supports de culture - Préparation des échantillons partiellement secs pour essai - Expression des résultats

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NF EN 1213

décembre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt à soupape en alliage de cuivre pour la distribution d'eau potable dans le bâtiment - Essais et prescriptions

Le présent document s''applique aux robinets d''arrêt à soupape en alliage de cuivre de dénomination DN 10 à DN 80 pour la distribution d''eau potable dans les bâtiments, jusqu''à une pression PN 10 et une température d''utilisation de 65 °C.

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NF EN 588-1

mars 1997
Norme En vigueur
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre.

Le présent document donne des prescriptions relatives aux tuyaux en fibres-ciment, joints et accessoires utilisés dans les réseaux d'assainissement et les branchements à écoulement libre - Prescriptions relatives aux caractéristiques géométriques, physiques, mécaniques - Description des méthodes d'essai correspondantes - Prescriptions relatives au contrôle de la qualité.

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NF P43-024

septembre 1988
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Dispositif de surverse sanitaire alimentaire AE - Spécifications générales

La présente norme, qui fixe les caractéristiques des dispositifs AE de surverse sanitaire alimentaire, s'inscrit au sein d'un vaste programme de normalisation ayant pour but de lutter contre la pollution des réseaux d'eau potable. Les dispositifs AE permettent d'assurer une disconnexion au niveau des réseaux d'alimentation, tout en conservant les qualités sanitaires de l'eau potable contenue dans la bâche.

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NF EN 1074-4

novembre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie pour l'alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 4 : purgeurs et ventouses à flotteur

Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité pour les purgeurs et ventouses à flotteurs de DN inférieur ou égal à DN 300 et PFA 6 à PFA 25 utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau pour des réseaux aériens ou enterrés transportant de l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document est à utiliser conjointement avec la NF EN 1074-1.

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NF T54-027

novembre 1980
Norme En vigueur
Raccords pression et assemblages collés en polychlorure de vinyle non plastifié - Détermination de l'extractibilité par l'eau du plomb et de l'étain

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NF EN ISO 3822-4

octobre 1997
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 4 : conditions de montage et de fonctionnement des équipements spéciaux

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NF EN ISO 3822-2

septembre 1995
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 2 : conditions de montage et de fonctionnement des robinets de puisage et des robinetteries.

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NF EN ISO 3822-1

septembre 1999
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage

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NF EN 13564-1

décembre 2002
Norme En vigueur
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 1 : spécifications

Le présent document définit les exigences pour les matériaux, les performances, la conception, la construction et le marquage pour les systèmes anti-retour fabriqués en usine pour les eaux usées avec ou sans matières fécales, installés dans les systèmes d'assainissement à l'intérieur des bâtiments fonctionnant par gravité.

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NF EN ISO 11297-3

octobre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression - Partie 3 : tubage par tuyau continu sans espace annulaire

Le présent document, conjointement la NF EN ISO 11297-1, spécifie les exigences et les méthodes d''essai pour les systèmes de tubage par tuyau continu sans espace annulaire utilisés pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d''assainissement enterrés sous pression. Il s''applique aux tuyaux et raccords, tels que fabriqués, ainsi qu''au système de rénovation installé. Il s''applique aux tuyaux en polyéthylène (PE) ayant soit une construction monocouche à paroi compacte soit une construction à couches coextrudées, laquelle est réduite en usine ou sur site pour fournir un tubage autostructurant ou un tubage nécessitant le maintien de l''enveloppe sans espace annulaire, ainsi qu''aux raccords associés et aux assemblages pour la construction du système de rénovation. Les tuyaux, raccords et montages en PE auxquels le document s''applique sont destinés à être utilisés à une température de fonctionnement de 20 °C, qui est la température de référence.

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NF EN 12255-15

avril 2004
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 15 : mesurage du transfert d'oxygène en eau claire dans les bassins d'aération des stations d'épuration à boues activées

Le présent document spécifie les critères de mesure à l'état non stationnaire de la capacité de transfert d'oxygène et du niveau de transfert d'oxygène des systèmes d'aération dans les bassins d'aération à boues activées lorsqu'ils sont remplis d'eau claire.

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NF EN 12502-2

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 2 : facteurs à considérer pour le cuivre et les alliages de cuivre

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion pour les tubes, les réservoirs et les équipements en cuivre ou en alliages de cuivre des installations de distribution et de stockage d'eau, tels que définis dans l'EN 12502-1.

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FD CR 13846

juin 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Recommandations relatives aux modes de valorisation et d'évacuation des boues

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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NF P16-345-2

décembre 2003
Norme En vigueur
Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : complément à NF EN 1916 (P16-345-1)

Le présent document complète la norme NF EN 1916 (P 16-345-1) afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.Ces compléments proviennent des normes NF P 16-341, de novembre 1990 et NF P 16-401, de Mars 1947, ainsi que des annexes au référentiel de la marque NF-ÉLÉMENTS EN BÉTON POUR RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SANS PRESSION de Mars 2002. Le Tableau 1 des pages 6 à 9 explicite la complémentarité entre la norme NF EN 1916 et le présent document pour aboutir à un ensemble complet d'exigences.

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NF P16-346-2

décembre 2003
Norme En vigueur
Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : Complément à NF EN 1917 (P16-346-1)

Le présent document complète la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.Ces compléments proviennent des normes NF P 16-342 et NF P 16-343, de novembre 1990, ainsi que des annexes au référentiel de la marque NF-ÉLÉMENTS EN BÉTON POUR RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SANS PRESSION de mars 2002. Le Tableau 1 des pages 9 à 12 explicite la complémentarité entre la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) et le présent document pour aboutir à un ensemble complet d'exigences.

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NF EN 14457

octobre 2004
Norme En vigueur
Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées

Le présent document spécifie les prescriptions générales concernant les tuyaux et leurs joints destinés à être utilisés dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement installés grâce à des techniques sans tranchée, de fonçage, microtunnelage et pousse-tube.Il ne s'applique ni à l'évaluation des produits ni aux techniques de construction.Il s'applique aux éléments utilisés avec les eaux domestiques, les eaux de pluie et de surface et les autres rejets liquides qui ne doivent pas endommager lesdits éléments.

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NF EN 14396

août 2004
Norme En vigueur
Échelles fixes pour les regards de visite

Le présent document s'applique aux échelles fixées en permanence aux regards de visite. Elle spécifie les critères de performance en matière de stabilité et de résistance mécaniques assurant une protection contre les chutes. Les échelles spécifiées dans la présente norme européenne conviennent pour les eaux usées, les eaux de pluie et les eaux de surface et sont soumises aux exigences des réglementations nationales relatives aux environnements d'eau potable.

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NF EN 13959

février 2005
Norme En vigueur
Clapets de non-retour antipollution - DN 6 à DN 250 inclus - Famille E, type A, B, C, et D

Le présent document a pour objet de spécifier :- le domaine d'application des clapets de non-retour antipollution ;- les caractéristiques dimensionnelles et physico-chimiques, ainsi que les caractéristiques générales de conception hydraulique, mécanique et acoustique auxquelles doivent répondre les clapets de non-retour antipollution de dimension nominale DN 6 à DN 250 inclus;- famille E, type A, clapet de non-retour antipollution contrôlable (avec ou sans orifice de purge) ;- famille E, type B, clapet de non-retour antipollution non contrôlable, avec cartouche ;- famille E, type C, clapet de non-retour antipollution double contrôlable (avec ou sans orifices de purge) ;- famille E, type D, clapet de non-retour antipollution non contrôlable.

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NF EN 14455

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Clapet d'entrée d'air sous pression DN 15 à DN 50 - Famille L, type A et type B

Le présent document spécifie les caractéristiques de clapets d'entrée d'air sous pression DN 15 jusqu'à DN 50 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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FD CEN/TR 14920

février 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs d'assainissement durant le curage sous haute pression - Méthode d'essai à vitesse variable

Le présent document décrit une méthode d'essai de la résistance au curage sous haute pression des tubes, raccords et joints pour branchements et collecteurs d'assainissement.

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NF EN 14801

novembre 2006
Norme En vigueur
Conditions de détermination de la classe de pression des produits pour réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement

Le présent document spécifie la classification de pression des produits destinés aux réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement.

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FD CEN/TR 12566-5

août 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH - Partie 5 : systèmes de filtration d'effluent prétraité

Le présent document rapporte les pratiques de certains pays européens concernant les systèmes de filtration, avec ou sans végétaux, d'effluents prétraités.Le présent document appartient à une série européenne consacrée aux petites installations de traitement des eaux usées utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et entreprises). Pour la combinaison des parties de cette série, il convient de vérifier les réglementations applicables dans chaque pays.Le présent document fournit les paramètres de conception, les détails de construction, les exigences concernant l'installation et les différents composants des filtres à sable et des lits de roseaux à écoulement souterrain à sable ou à gravier. Aucun niveau d'efficacité de traitement n'est indiqué dans ce document pour les systèmes présentés.

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NF EN 12502-5

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 5 : facteurs à considérer pour la fonte, les aciers non alliés et faiblement alliés

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des tubes, réservoirs et équipements composés de matériaux ferreux (aciers doux et fontes) non alliés ou faiblement alliés, sans revêtement, dans les installations de distribution et stockage d'eau, excepté l'eau destinée à la consommation humaine.

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NF EN 14671

octobre 2006
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Prétraitement pour le dosage de l'azote ammoniacal extractible par une solution de chlorure de potassium à 2 mol/l

Le présent document prescrit un mode opératoire pour le dosage de l'azote ammoniacal extractible au moyen d'une solution de chlorure de potassium à 2 mol/l mélangée avec des boues d'eaux résiduaires fraîches et digérées. Le domaine de mesurage de la méthode a pour limite maximale 100 g/kg N en partant du principe de la dilution appropriée de l'extrait de chlorure de potassium lors de la phase finale de mesurage.

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FD CEN/TR 15310-4

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 4 : guide relatif aux procédures d'emballage de stockage, de conservation, de transport et de livraison des échantillons

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document décrit les conditions aux limites et les procédures appropriées pour une mise en oeuvre sur le terrain, applicables à l'emballage, à la conservation, au stockage à court terme et au transport d'échantillons, et destinées à maintenir l'intégrité de ces échantillons avant leur livraison au laboratoire.

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FD CEN/TR 15310-3

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 3 : guide relatif aux procédures de sous-échantillonnage sur le terrain

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899 Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document décrit des procédures visant à réduire la taille globale de l'échantillon sur le terrain, afin de faciliter son transport au laboratoire. Il ne traite pas du sous-échantillonnage en laboratoire visant à obtenir une prise d'essai ou du prétraitement des échantillons avant analyse.

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FD CEN/TR 15310-2

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 2 : guide relatif aux techniques d'échantillonnage

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante : EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage.Le présent document fournit des informations concernant l'étape clé du prélèvement d'un échantillon in situ selon le plan d'échantillonnage et décrit un certain nombre de techniques d'échantillonnage pouvant être utilisées pour la valorisation d'un échantillon à partir d'une grande variété de types de déchets et de rejets.

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NF EN 13757-2+A1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : communication M-Bus filaire

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NF EN 12666-1

mai 2026
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications pour les tubes, les raccords et le système

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NF EN ISO 5667-15

juin 2026
Norme En vigueur
Qualité de l’eau - Échantillonnage - Partie 15 : Conservation et traitement des échantillons de boues, de sédiments et de matières en suspension

Le présent document spécifie des exigences générales relatives aux modes opératoires de conservation, de manipulation et de stockage des échantillons de boues provenant de stations d’épuration et de stations de traitement de l’eau potable, de matières en suspension, de sédiments marins et en eau douce pour examen chimique, physique, radiochimique et/ou biologique en laboratoire. Les modes opératoires fournis dans le présent document s’appliquent uniquement aux échantillons humides de boues, de sédiments et de matières en suspension.

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NF EN ISO 18475

juillet 2025
Norme En vigueur
Matrices solides environnementales - Dosage des polychlorobiphenyles (PCB) par chromatographie en phase gazeuse-spectrometrie de masse (CG-SM) ou chromatographie en phase gazeuse avec detection par capture d'electrons (CG-ECD)

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NF EN 15848

avril 2026
Norme En vigueur
Équipement de conditionnement de l'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage chimique réglables - Exigences relatives aux performances, à la sécurité et aux essais

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NF P43-015

janvier 2025
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets de puisage à soupape - Spécifications techniques générales

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NF ISO 24521

juin 2025
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Gestion sur site des services d’eaux usées domestiques

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NF ISO 16075-7

novembre 2025
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans des projets d'irrigation - Partie 7 : terrains de golf et autres terrains de sport

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NF ISO 21053

septembre 2019
Norme En vigueur
Coût du cycle de vie et recyclage des tuyaux en fonte ductile pour l'eau

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NF EN 12255-4

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 4 : Traitement primaire

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NF EN 12255-11

février 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 11 : informations générales exigées

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NF EN 12255-6

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 6 : procédé à boues activées

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NF EN 12255-9

novembre 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 9 : maîtrise des odeurs et ventilation

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NF EN 12255-5

mars 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 5 : lagunage

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NF EN 12255-8

mai 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 8 : stockage et traitement des boues

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NF EN ISO 8099-1

mars 2018
Norme En vigueur
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 1 : rétention des eaux usées

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives et remplace le Tableau 11 et le Tableau 12.

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NF EN 13598-1

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection de branchement peu profondes

Le présent document spécifie les définitions et les exigences relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection et de branchement peu profondes, enterrés et mis en oeuvre dans des systèmes de branchements et de collecteurs d'assainissement sans pression et fabriqués en poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC-U) , en polypropylène (PP) , en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) ou en polyéthylène (PE) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression aussi bien à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") qu'à l'extérieur de celle-ci. Il couvre également l'assemblage des raccords auxiliaires et des boîtes d'inspection et de branchement peu profondes au système de canalisation. Les raccords auxiliaires couverts par le présent document sont les raccords d'accès scellés, les points de curage, les tés de curage et les selles mécaniques.

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NF EN 14654-3

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 3 : curage des branchements et des collecteurs

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle du curage des collecteurs.

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NF EN 14654-2

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 2 : réhabilitation

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle des activités de réhabilitation.

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