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NF EN 295-7

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux et assemblages en grès vitrifié destinés au fonçage pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Les techniques de fonçage de tuyaux incluent le fonçage par micro tunnelier, " pipe-eating ", éclatement de tuyau et le cas échéant avec des tuyaux différents pour le revêtement.

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NF EN 13757-3

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 3 : protocoles d'application

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Abréviations et symboles5 Sélection d'un protocole d'application6 Protocole M-Bus7 Réinitialisation d'application et sélection d'application8 Synchronisation de l'horloge9 Rapport d'état d'alarme (esclave au maître)10 Rapport d'erreur d'application11 Changement du débit en bauds pour la couche de liaison M-Bus conformément à l'EN 13757-212 Action de synchronisation13 Protocoles spécifiques au fabricant14 Autres protocoles d'application15 Transfert d'imageAnnexe A Codage d'enregistrements de donnéesAnnexe B Interprétation des codes hexadécimaux Ah¿Fh dans les champs de données BCDAnnexe C Codage VIF pour les unités spécialesAnnexe D Protocole d'alarmeAnnexe E Séquences spéciales des dispositifs M-BusAnnexe F Transmission des profilsAnnexe G Trame M-Bus CompacteAnnexe H Conversion des descripteurs d'enregistrement de type M-Bus en descripteurs d'enregistrement de type OBISAnnexe I Transfert d'imageAnnexe J Exemple pour les angles de phase électriquesBibliographie

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XP T54-986

juillet 2013
Norme En vigueur
Tubes en polyéthylène pour le transport d'eau sous pression - Détermination des propriétés circonférentielles en traction d'un tube

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NF EN ISO 15874-3

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes

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XP CEN ISO/TS 21003-7/A1

février 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité - Amendement 1

Le présent amendement modifie les Tableaux 5 et 11 et complète la Bibliographie.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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GA X30-471

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de l'ISO 14001 pour l'assainissement

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AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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GA U44-190

décembre 2009
Guide d'application En vigueur
Guide d'application de la norme NF U44-095:2002 - Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit une exigence pour les matières utilisées pour la couche externe qui ne sont pas mentionnées dans le Tableau A.1 de la NF EN ISO 21003-2:2008.

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NF EN ISO 15877-2/A1

janvier 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement, dont la préparation est citée dans l'avant-propos national de la norme homologuée NF EN ISO 15877-2 de mai 2009, introduit la possibilité d'utiliser les canalisations en PVC-C de Type 1 pour la classe d'application 4 associée à des pressions de service rD de 4 bars et 6 bars. Il complète le Tableau 1 qui indique les valeurs de Scalc,max' applicables à un PVC-C de Type 1 pour la classe 4 et des pressions de service de 4 bars et 6 bars. Il complète également le Tableau A.2 qui indique les contraintes de dimensionnement pour la classe 4.

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NF P16-451-1/CN

janvier 2007
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1

Le présent document, en complément de la norme NF EN 858-1 "Installations de séparation de liquides légers - Partie 1 : Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité" définit les performances mécaniques, précise certaines performances fonctionnelles, ainsi que les méthodes d'essais associées.

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Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage - Amendement 1 : incertitude de mesure

Le présent document amende la norme NF EN ISO 3822-1 en ajoutant l'annexe D (informative) traitant des incertitudes de mesure.

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NF EN 13476-3/IN1

juin 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 3 : spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B

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NF EN ISO 15876-5/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives et remplace le Tableau 7 et le Tableau 8.

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NF EN ISO 4064-2

février 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document est applicable aux essais d?évaluation de type et de vérification primitive des compteurs d?eau potable froide et d?eau chaude tels que définis dans l?ISO 4064-1:2024|OIML R 49-1:2024. Des certificats de conformité OIML peuvent être délivrés pour les compteurs d?eau couverts par le domaine d?application du système de certificats OIML, à condition que le présent document, l?ISO 4064-1:2024|OIML R 49-1:2024 et l?ISO 4064-3:2024|OIML R 49-3:2024 soient utilisées conformément aux règles du système.Le présent document donne des détails sur le programme d?essai, les principes, l?équipement et les modes opératoires à utiliser pour les essais d?évaluation de type et de vérification primitive d?un type de compteur.Les dispositions du présent document s?appliquent également aux dispositifs complémentaires, si les réglementations nationales l?exigent.Les dispositions incluent les exigences d?essai du compteur d?eau complet et des exigences d?essai du transducteur de mesure (incluant le capteur de débit ou de volume) et du calculateur (incluant le dispositif indicateur) d?un compteur d?eau en tant qu?unités séparées.

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NF M07-203

décembre 2016
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux par spectrométrie infra-rouge - Raffineries de pétrole. Industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers

Le présent document prescrit une méthode de détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux des raffineries de pétrole, les industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers, par absorption IR, après extraction au solvant.Elle est applicable aux eaux pour lesquelles l'indice d'hydrocarbures totaux est compris entre 0,5 mg/kg et 11 mg/kg.

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NF EN ISO 13268

janvier 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Éléments de rehausse thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement et regards - Détermination de la rigidité annulaire

Le présent document spécifie une méthode d’essai permettant d’évaluer la rigidité annulaire tangentielle initiale (à court terme) des éléments de rehausse pour boîtes d’inspection et de branchement ou regards thermoplastiques.

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NF ISO 24516-4

octobre 2019
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eau potable et d'eaux usées - Partie 4 : stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage, installations de rétention et de retenue

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants.NOTE 1 En vue de faciliter la lecture du présent document, toute référence aux stations d'épuration des eaux usées inclut tous les types d'actifs indiqués ci-dessus.Pour plus de recommandations concernant les réseaux d'assainissement, voir l'ISO 24516-3.NOTE 2 En vue de faciliter l'interprétation des actifs des systèmes d'assainissement, la gestion des stations de pompage et des installations de rétention et de retenue du réseau, exclue de l'ISO 24516-3, est traitée dans le présent document, quel que soit l'emplacement de ces actifs dans le système d'assainissement.Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations.Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.NOTE 3 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document. En tout état de cause, les principes du présent document restent applicables même aux services publics de petite et de moyenne tailles.NOTE 4 Cela englobe tous les rôles/toutes les fonctions de gestion d'actifs au sein d'un service public (par exemple propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de services/exploitant).

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords - Amendement 1

Le présent amendement remplace le Tableau 5 dans lequel de grandes dimensions ont été ajoutées.

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NF EN ISO 54321

janvier 2021
Norme En vigueur
Sols, biodéchets traités, boues et déchets - Digestion des éléments solubles dans l’eau régale

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NF EN ISO 8795

septembre 2003
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine - Évaluation de la migration - Détermination des valeurs de migration des tubes et raccords plastiques et de leurs assemblages

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NF EN ISO 1452-4

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 4 : robinets

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NF T90-204

février 1979
Norme En vigueur
Essais des eaux - Effluents aqueux des raffineries de pétrole - Dosage des phénols

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NF T90-201

février 1979
Norme En vigueur
Essais des eaux - Effluents aqueux des raffineries de pétrole - Échantillonnage

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NF ISO 24540

mai 2023
Norme En vigueur
Principes pour une gouvernance efficace et efficiente des services publics de l'eau

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NF ISO 21053

septembre 2019
Norme En vigueur
Coût du cycle de vie et recyclage des tuyaux en fonte ductile pour l'eau

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NF ISO 24511

mars 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 858-1/A1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit principalement les articles de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 traitant des exigences essentielles ou autres dispositions de la Directive UE "Produits de construction".

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NF EN 1123-2+A1

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

Le présent document définit les dimensions et les tolérances pour les tubes et raccords soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'évacuation des bâtiments. Pour simplifier l'identification de chaque composant, un système de désignation des divers types de tubes et raccords conformes aux exigences déterminées est décrit.

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NF EN 13079

novembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse par injecteur - Famille A - Type D

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NF EN 15096

juin 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Soupapes anti-vide d'extrémité - DN 15 à DN 25 inclus Famille H, type B et type D - Spécifications techniques générales

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à des systèmes d'eau potable pour des pressions inférieures ou égales à 1 MPa (10 bar) et des températures inférieures ou égales à 65 °C et pendant 1 h à 90 °C.Il a été élaboré en référence à la NF EN 1717.Le présent document rentre dans le cadre de la Directive DI 89/106/CE.Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C. La soupape HB protège uniquement contre le siphonnage et est installée de façon à assurer un écoulement vertical descendant. Les soupapes anti-vide HB et HD sont prévues pour être installées exclusivement au point de raccordement entre le robinet d'arrêt et le flexible de façon à assurer un écoulement vertical descendant.

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NF EN 12255-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 3 : prétraitements

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NF EN 17821

juillet 2023
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets résistant au gel pour une utilisation en extérieur (FRT) - Spécifications techniques générales

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NF EN 12255-8

mai 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 8 : stockage et traitement des boues

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NF EN 12255-9

novembre 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 9 : maîtrise des odeurs et ventilation

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NF EN 12255-11

février 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 11 : informations générales exigées

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NF EN 1852-1+A1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

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NF EN ISO 11297-3

octobre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression - Partie 3 : tubage par tuyau continu sans espace annulaire

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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AC P16-635

octobre 2011
Accord En vigueur
Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

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NF EN 295-4

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

Le présent document spécifie les exigences pour les adaptateurs et les raccords en grès vitrifié et/ou en un autre matériau approprié à utiliser avec les tuyaux et raccords en grès vitrifié pour des collecteurs et des branchements pour le transport des eaux usées (comprenant les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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XP CEN/TS 1452-7

mai 2014
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.

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FD ISO/TR 24524

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales dans les systèmes de collecte des eaux usées

Le présent document détaille les conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales généralement présentes dans les systèmes de collecte des eaux usées à partir des toilettes vers les stations de traitement des eaux usées, les prérogatives dont disposent les services d'assainissement pour gérer les rejets dans les égouts, et les responsabilités imposées aux services d'assainissement par la législation locale, régionale ou nationale en vigueur.

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