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NF EN 13077

mars 2023
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein non-circulaire (totale) - Famille A - Type B

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NF EN 17176-2+A1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : Tubes

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement, aux systèmes d'eaux usées traitées et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai référencées dans le présent document. Conjointement avec la NF EN 17176-1 et la NF EN 17176-5, il s'applique aux tubes en PVC-O orienté, avec ou sans emboîture intégrée, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN ISO 22391-3/A2

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

Le présent amendement met à jour les références normatives, ajoute des termes et définitions et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

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NF EN ISO 15877-2/A2

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes - Amendement 2

Le présent amendement introduit de plus grandes dimensions dans le Tableau 3 et le Tableau 4 et ajoute une note en bas de tableau dans le Tableau 10 et le Tableau 11.

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NF U44-171

octobre 1982
Norme En vigueur
Boues - Amendements organiques - Supports de culture - Détermination de la matière sèche

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NF EN 858-1

novembre 2002
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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NF P43-002

décembre 1981
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt de compteur d'eau - Spécifications techniques générales

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NF EN ISO 3822-1

septembre 1999
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage.

Cette partie de l'ISO 3822 spécifie une méthode de mesurage en laboratoire du bruit émis par l'écoulement de l'eau dans les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau. Les équipements dont il s'agit comprennent les robinets de puisage, les équipements hydrauliques en ligne et les équipements spéciaux, par exemple les réducteurs de pression d'eau et les chauffe-eau, tous désignés par la suite par le terme "équipement". Cette méthode permet d'obtenir des mesures comparables entre différents laboratoires.

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NF EN 1825-1

décembre 2004
Norme En vigueur
Séparateurs à graisse - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document spécifie les définitions, les tailles nominales, les principes pour la conception, les exigences de performance, le marquage, les essais et la maîtrise de la qualité pour les séparateurs à graisses. Il s'applique aux séparateurs prévus pour séparer les graisses et les huiles d'origine végétale et animale des eaux usées par gravité et sans apport d'énergie extérieure.

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NF EN ISO 18475

juillet 2025
Norme En vigueur
Matrices solides environnementales - Dosage des polychlorobiphenyles (PCB) par chromatographie en phase gazeuse-spectrometrie de masse (CG-SM) ou chromatographie en phase gazeuse avec detection par capture d'electrons (CG-ECD)

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : communication M-Bus filaire

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NF EN 1852-1+A1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

Le présent document spécifie les exigences pour les tubes à paroi compacte avec des surfaces interne et externe lisses extrudés à partir de la même composition/formulation dans toute l'épaisseur de la paroi, les raccords et le système de canalisations en polypropylène (PP) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") et à l'extérieur de la structure du bâtiment. Ceci se traduit dans le marquage des produits par " U " et " UD ". Le présent document couvre une gamme de dimensions nominales, des séries de tubes et donne des recommandations concernant les couleurs. Conjointement à la XP CEN/TS 1852-2, il s'applique aux tubes et aux raccords en PP minéraux, à leurs assemblages ainsi qu'aux assemblages avec des composants en matières plastiques autres ou en matières non plastiques, destinés à être utilisés pour les systèmes de canalisations pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression.

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NF ISO 24511

mars 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et l'évaluation des services fournis.Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils soient détenus et exploités par le secteur public ou privé, mais il ne favorise aucun modèle de propriété ou de fonctionnement.NOTE 1        L'utilisation ou la consommation d'eau engendre toujours des eaux usées. Par conséquent, les eaux usées peuvent être d'origine résidentielle, industrielle, commerciale ou institutionnelle. Les eaux pluviales ou la neige (fondue) collectées peuvent également être considérées comme des eaux usées, car elles véhiculent souvent des contaminants et des agents pathogènes provenant de l'air ou du sol et ramassés pendant le trajet vers un système de collecte. Il arrive, notamment dans les zones non développées, que les matières fécales soient collectées sous forme non diluée.Le présent document concerne les systèmes d'assainissement dans leur totalité et s'applique à des systèmes, quel que soit leur niveau de développement (par exemple les latrines à fosse, les installations autonomes, les réseaux de distribution et les installations de traitement).Les éléments suivants relèvent du domaine d'application du présent document:?     la définition d'un langage commun aux différentes parties intéressées;?     les objectifs du service public d'assainissement;?     des lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement;?     des critères d'évaluation du service et les exemples d'indicateurs de performance correspondants, sans fixer de valeurs ou de seuils cibles.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application du présent document:?     les méthodes de conception et de construction de systèmes d'assainissement;?     la réglementation des structures de management et la méthodologie des activités de service d'assainissement relatives à l'exploitation et à la gestion;?     la réglementation du contenu des contrats ou des contrats de sous-traitance;?     les questions liées aux systèmes intérieurs aux bâtiments entre le point de rejet et le point de collecte.

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NF EN 16720-1

juillet 2016
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Consistance physique - Partie 1 : détermination de l'aptitude à l'écoulement - Méthode utilisant un appareil à tube d'extrusion

Le présent document spécifie une méthode permettant de déterminer l'aptitude à l'écoulement d'une boue, telle que définie dans le CEN/TR 15463, au moyen d'un appareil à tube d'extrusion.Il s'applique aux boues et aux boues en suspension issues : du traitement des eaux pluviales ; des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies par la Directive européenne 91/271/CEE) ; des stations de traitement de l'eau potable.Cette méthode s'applique également aux boues et aux boues en suspension ayant d'autres origines

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NF EN 14898+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document prescrit les exigences relatives à la construction, aux performances et aux méthodes d'essai des filtres à substance active destinés aux installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, avec une pression maximale PN 6 et une température de service maximale de 30 °C.Il concerne uniquement les unités qui sont raccordées en permanence au réseau public, que ce soit au point d'entrée ou au point d'utilisation.

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NF EN 14743+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit une exigence pour les matières utilisées pour la couche externe qui ne sont pas mentionnées dans le Tableau A.1 de la NF EN ISO 21003-2:2008.

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FD CEN/TR 852

mars 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine - Évaluation de la migration - Guide d'interprétation des valeurs de migration déterminées en laboratoire

Le présent document est applicable aux tubes, raccords et assemblages plastiques utilisables pour le transport de l'eau destinée à la consommation humaine et de l'eau brute utilisée pour la production d'eau potable. Il donne des indications sur le nombre de périodes de migration successives à effectuer ; la façon d'interpréter les valeurs de M, calculées à partir des périodes de migration successives ; une méthode permettant de convertir les valeurs calculées de Men valeurs reflétant les conditions d'utilisation sur le terrain ainsi que les critères d'acceptation des contre-valeurs de M obtenues en effectuant des essais conformément à la NF EN ISO 8795.

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NF EN ISO 15874-1

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 1 : généralités

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-2 "Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement. Partie 2 : Gestion d'un réseau d'assainissement" par les départements techniques d'assainissement d'un collectif de villes de l'Ouest de la France. Il présente le jeu d'indicateurs de qualité de service lié à la gestion d'un réseau d'assainissement que ces collectivités ont choisi de mesurer et de suivre pour évaluer et améliorer l'efficacité de ce type d'installation par rapport aux objectifs qu'elles se sont fixées. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation sur le "terrain" dans les collectivités de ce groupe qui exploitent leur réseau d'assainissement en régie. Ce document est transposable par d'autres collectivités territoriales.

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NF EN ISO 15877-2/A1

janvier 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement, dont la préparation est citée dans l'avant-propos national de la norme homologuée NF EN ISO 15877-2 de mai 2009, introduit la possibilité d'utiliser les canalisations en PVC-C de Type 1 pour la classe d'application 4 associée à des pressions de service rD de 4 bars et 6 bars. Il complète le Tableau 1 qui indique les valeurs de Scalc,max' applicables à un PVC-C de Type 1 pour la classe 4 et des pressions de service de 4 bars et 6 bars. Il complète également le Tableau A.2 qui indique les contraintes de dimensionnement pour la classe 4.

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NF EN ISO 21003-5

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

L'ISO 21003-5:2008 spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures correspondant à la classe d'application.Elle spécifie aussi les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans la présente partie de l'ISO 21003.L'ISO 21003 est une norme de produits de référence. Elle s'applique aux tubes, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants d'autres matières plastiques et non plastiques destinés aux installations d'eau chaude et froide. L'ISO 21003-5 est censée être utilisée uniquement conjointement avec toutes les autres parties de l'ISO 21003.

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NF EN 295-2

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 2 : évaluation de la conformité et échantillonnage

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'évaluation de la conformité des produits fabriqués à partir de grès vitrifié et d'autres matériaux (appelés les "produits") spécifiés dans les normes suivantes : tuyaux, raccords et assemblages conformément à la NF EN 295-1, adaptateurs, raccords et assemblages souples conformément à la NF EN 295-4, tuyaux perforés et raccords conformément à la NF EN 295-5, composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement conformément à la NF EN 295-6, et tuyaux et assemblages destinés au fonçage conformément à la NF EN 295-7.

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XP CEN/TS 14758-2

janvier 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) - Partie 2 : guide d'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits, assemblages et montages en conformité avec la (les) partie (s) appropriées de la NF EN 14758 destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement des procédures de certification. Conjointement avec la NF EN 14758-1, il s'applique aux systèmes de canalisations à paroi compacte en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) destinés à être utilisés pour: les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés aussi bien à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") qu'à l'extérieur de la structure du bâtiment.

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FD CEN/TR 15473

septembre 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour le séchage des boues

Le présent document donne des recommandations de bonne pratique concernant le séchage des boues provenant d'installations de traitement des eaux usées. Le présent document reprend un Rapport technique du CEN et appartient à une série concernant la gestion des boues. Il est recommandé de lire le présent document dans le contexte des exigences des Directives européennes concernées et de toute autre disposition réglementaire, norme et code de pratique pertinent pouvant être en vigueur localement.

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NF EN 806-4

juin 2010
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 4 : installation

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations relatives à la mise en oeuvre des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments. Elles sont comprises dans les limites de propriété conformément à l'EN 806-1.Il traite en particulier du travail sur site, des différents matériaux utilisés, de la mise en service, des différentes spécifications du matériau, de son mode opératoire de raccordement et de son installation.Le calcul et la compensation des effets thermiques des tubes ainsi que les espacements minimaux recommandés pour les fixations des tubes métalliques sont également précisés.Il s'applique aux nouvelles installations, aux modifications et aux réparations.

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NF P16-451-1/CN

janvier 2007
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1

Le présent document, en complément de la norme NF EN 858-1 "Installations de séparation de liquides légers - Partie 1 : Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité" définit les performances mécaniques, précise certaines performances fonctionnelles, ainsi que les méthodes d'essais associées.

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XP CEN/TS 1452-7

mai 2014
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.

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NF EN ISO 8192

avril 2007
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Essai d'inhibition de la consommation d'oxygène par des boues activées pour l'oxydation du carbone et de l'ammonium

L'ISO 8192:2007 spécifie une méthode d'évaluation de l'effet inhibiteur d'un échantillon d'essai sur la consommation d'oxygène des micro-organismes des boues activées.La présente méthode est conçue pour représenter les conditions dans les stations de traitement des eaux résiduaires biologiques. Elle fournit des informations sur les effets inhibiteurs ou stimulateurs après un temps d'exposition court (habituellement de 30 min à 180 min ou même plus) des micro-organismes des boues activées à l'échantillon d'essai.Cette méthode est applicable aux essais des eaux, des eaux résiduaires, des substances chimiques pures et des mélanges de substances chimiques. S'agissant des substances chimiques, la méthode porte sur les substances chimiques solubles dans les conditions de l'essai. Des précautions particulières sont nécessaires avec les produits à faible solubilité aqueuse, à haute volatilité et avec ceux qui consomment ou produisent de l'oxygène de manière abiotique.

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Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage - Amendement 1 : incertitude de mesure

Le présent document amende la norme NF EN ISO 3822-1 en ajoutant l'annexe D (informative) traitant des incertitudes de mesure.

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FD P16-007

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Installation d'assainissement non collectif - Infiltration des eaux usées traitées

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'infiltration des eaux usées traitées en sortie de dispositifs d'assainissement non collectif. Il définit les cas où l'infiltration de ces eaux dans le sol est possible, en tenant compte de la spécificité de la parcelle et de son usage.

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NF EN 14454

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 - Famille H, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques de disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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NF EN 14452

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau par retour - Rupteur à évent atmosphérique avec élément mobile DN 10 à DN 20 - Famille D, type B

Le présent document spécifie les caractéristiques de rupteurs à évent atmosphérique avec élément mobile DN 10 à DN 20 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

Le présent document définit les spécifications des activités de service de maintenance de robinetterie ainsi que les activités de service complémentaires contribuant à la maîtrise des consommations d'eau, dans le circuit de distribution des ensembles immobiliers. Il traite également des moyens humains, techniques et en organisation à mettre en place pour assurer le service de maintenance. Il spécifie les informations à donner aux locataires et aux gestionnaires immobiliers. Il spécifie les actions de maintenance à réaliser et leur fréquence minimum.

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NF EN 14622

septembre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein circulaire (limitée) - Famille A, Type F

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec trop-plein circulaire (limité) de famille A, type F pour des vitesses d'écoulement nominales ne dépassant pas 3 m/s. Les surverses sont des dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable dans les installations d'eau. Ce document s'applique aux surverses montées en usine et aux surverses construites in situ. Il définit également les caractéristiques physico-chimiques des matériaux de construction afin d'assurer leur conformité avec le présent document dans les conditions normales de travail.

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NF EN 12502-4

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 4 : facteurs à considérer pour les aciers inoxydables

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des aciers inoxydables utilisés sous forme de tubes, réservoirs et équipements dans les installations de distribution et de stockage d'eau tels que définis dans l'EN 12502-1.

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NF EN 12502-5

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 5 : facteurs à considérer pour la fonte, les aciers non alliés et faiblement alliés

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des tubes, réservoirs et équipements composés de matériaux ferreux (aciers doux et fontes) non alliés ou faiblement alliés, sans revêtement, dans les installations de distribution et stockage d'eau, excepté l'eau destinée à la consommation humaine.

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NF EN 806-1/A1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités

Le présent document apporte des modifications à la norme homologuée NF EN 806-1:2001 pour une meilleure compréhension de la norme. Ces modifications concernent les groupes de sécurité et la figure 1.

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NF EN 13564-3

février 2004
Norme En vigueur
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 3 : maîtrise de la qualité

Le présent document prescrit les exigences relatives aux clapets anti-retour pour les bâtiments, de manière à garantir la conformité de ces produits avec l'EN 13564-1 sur les spécifications.

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NF EN 858-1/A1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit principalement les articles de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 traitant des exigences essentielles ou autres dispositions de la Directive UE "Produits de construction".

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NF EN 12502-1

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 1 : généralités

Le présent document donne des recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion des matériaux métalliques dans les installations de distribution et de stockage d'eau dû à une corrosion interne.

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NF EN 15885

novembre 2018
Norme En vigueur
Classification et caractéristiques des techniques de rénovation, de réparation et de remplacement des réseaux d'évacuation et d'assainissement

Le présent document spécifie un système de classification pour les techniques sans tranchée de rénovation, de réparation et de remplacement sur la même conduite des réseaux d'évacuation et d'assainissement situés à l'extérieur des bâtiments, fonctionnant par gravité ou sous pression, incluant les canalisations, les branchements et les regards de visite. Il définit et décrit les familles de techniques, ainsi que leurs différentes méthodes génériques et les matériaux utilisés.Le présent document ne s'applique pas au remplacement par tranchée ouverte conformément à la NF EN 1610, ni à la construction sans tranchée et à l'essai de réseaux d'évacuation et d'assainissement en tant que nouvelle construction hors conduite du réseau d'évacuation ou d'assainissement existant conformément à la NF EN 12889. Le présent document ne s'applique pas pour la spécification des exigences relatives aux produits spécifiques.Le présent document ne s'applique pas aux travaux requis sur la canalisation existante avant tout remplacement, toute rénovation ou toute réparation.Le présent document fournit les informations requises pour déterminer des options viables et qui permettront d'identifier la technique optimale pour un ensemble donné d'objectifs de rénovation, de réparation et de remplacement.

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AC P16-635

octobre 2011
Accord En vigueur
Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

Le présent accord décrit une méthode de diagnostic d'une installation d'assainissement non collectif.

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NF EN 124-5

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).

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XP CEN/TS 13714

octobre 2013
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Gestion des boues en vue de leur valorisation ou de leur élimination

Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.

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NF EN 752

juin 2017
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d'assainissement

Le présent document spécifie les objectifs des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il spécifie les prescriptions fonctionnelles permettant d'atteindre ces objectifs ainsi que les principes des activités stratégiques et politiques liées à la planification, à la conception, à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réhabilitation.Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.

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NF EN 14654-4

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées.

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NF EN ISO 15876-1

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 1 : généralités

ISO 15876-1:2017 spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application (voir le Tableau 1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-1:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service et de dimensions des tubes. Les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles du Tableau 1 ne s'appliquent pas.NOTE Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, le présent document s'applique aux tubes et aux raccords en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués à partir d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.

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