Le présent document donne les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-1:2019 traitant des paramètres d'ambiance intérieure pour l'ambiance thermique, la qualité de l'air intérieur, l'éclairage et l'acoustique. Il ne contient pas de disposition normative.

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte des NF EN 16798-5-1:2017 et NF EN 16798-5-2:2017 traitant des méthodes de calcul pour les exigences énergétiques des systèmes de ventilation et de climatisation. Il ne contient pas de disposition normative.La série de norme a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

Le présent document est publié conjointement à la NF EN 16798-7 et donne toutes les explications et informations permettant d'en assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte. Il ne contient pas de disposition normative.Le présent document fait partie d'une série de norme élaborée en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-15:2017 traitant du calcul des systèmes de refroidissement. Il ne contient pas de disposition normative.La série de normes NF EN 16798 a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

Le présent document spécifie les profils de communication M-Bus DLMS/COSEM filaire et sans fil pour les réseaux locaux et de voisinage.Le domaine d'application du présent document relatif au profil de communication se limite aux aspects relatifs à l'utilisation des protocoles de communication conjointement avec le modèle de données COSEM et la couche application DLMS/COSEM.

Le présent document définit une procédure pour la détermination du degré de dégradation aérobie de lubrifiants complètement formulés. La matière organique contenue dans ce lubrifiant est placée en milieu aqueux synthétique dans des conditions de laboratoire et exposée à un inoculum de boues activées.La dégradation biologique entraînant une minéralisation de la matière organique peut être déterminée en mesurant le dégagement de CO2 dans un analyseur de carbone organique total. Cette méthode s'appuie sur une procédure préparatoire précise pour une matière organique non soluble dans l'eau. Elle s'applique aux lubrifiants complètement formulés qui sont solubles dans l'eau, non solubles dans l'eau ou émulsifiables ; et qui ne sont pas toxiques et n'ont aucun effet d'inhibition sur les microorganismes d'essai à la concentration d'essai. La présence d'effets inhibiteurs est déterminée dans les conditions spécifiées par le présent document. Cette méthode d'essai utilise de l'eau douce comme milieu d'essai. Les essais en eau de mer ne sont pas inclus actuellement dans cette méthode, mais peuvent être introduits à une date ultérieure.

Le présent document définit le terme bio-lubrifiant ainsi que les exigences minimales applicables à tous les types de bio-lubrifiants et lubrifiants d'origine biologique.Le présent document décrit également brièvement les besoins relatifs à la méthode d'essai pertinente pour ce qui concerne la caractérisation des bio-lubrifiants. Il propose des recommandations pour les normes connexes dans le domaine de la biodégradabilité, la fonctionnalité du produit ainsi que la quantité de matières premières renouvelables différentes et/ou de différents composants d'origine biologique utilisés pendant la fabrication des bio-lubrifiants formant un groupe de produits.

Le présent document spécifie des méthodes d'essai, des installations d'essai et des techniques de mesurage permettant d'évaluer les caractéristiques des bouches d'air de soufflage pour applications en diffusion à mélange, dans des conditions non-isothermes avec un jet froid. Il spécifie les exigences concernant l'appareillage et la pièce d'essai, le mode opératoire et les méthodes associées de détermination des caractéristiques ainsi que le rapport d'essai.Les principes décrits peuvent être utilisés sur site ou en laboratoire pour procéder à des mesurages grandeur nature.Le présent document ne couvre pas les essais relatif aux bouches d'air isothermes qui font l'objet de la NF EN 12238 ou à faible vitesse qui font l'objet de la NF EN 12239 et ne s'applique pas aux systèmes de contrôle des environnements industriels ou impliquant des procédés spéciaux.

Le présent document spécifie le profil de communication DLMS/COSEM à 3 couches, orienté connexion et basé sur HDLC.

Le présent document spécifie le profil de communication DLMS/COSEM pour les réseaux TCP-UDP/IP (Protocole de contrôle de transmission-Protocole de datagramme utilisateur/Protocole Internet).

Le présent document définit le mode opératoire pour utiliser les méthodes de calcul dans le processus de conception afin de déterminer les températures, les charges et les demandes énergétiques pour la génération de froid. Il couvre le calcul de la génération de froid pour les systèmes de conditionnement d'air.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-14.

Le présent document spécifie une méthode de calcul de la performance énergétique des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air mécaniques, y compris l'humidification et la déshumidification, et prend en compte la génération (caisson de traitement d'air) et la distribution (système de conduit) .Il ne couvre pas la partie émission qui est traitée dans la NF EN 16798-7. Une méthode de calcul pour les systèmes de ventilation avec génération de chaud/froid intégrée, y compris la production d'eau chaude sanitaire, est donnée dans le PR EN 16798-5-2.Le présent document fait partie d'une série de normes visant à donner présomption de conformité à la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-6.

Le présent document spécifie la méthode commune et les prescriptions relatives à l'inspection des systèmes de conditionnement d'air dans les bâtiments pour le refroidissement et/ou le chauffage des espaces, et/ou des systèmes de ventilation en matière de consommation d'énergie pour satisfaire aux exigences de la Directive 2010/31/UE sur la Performance énergétique des bâtiments. La méthodologie traite des problèmes de climat intérieur pouvant être dus aux systèmes inspectés. Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-18. Il ne s'applique pas à la qualification des personnes ou de l'organisme en charge des inspections, à la fréquence des inspections obligatoires ainsi qu'aux composants participants à la fonction de chauffage.

Le présent document traite du calcul de la performance énergétique et définit les indicateurs de performance énergétique des systèmes de refroidissement complets. Il donne une méthode de calcul ainsi qu'une méthode indiquant comment distribuer l'énergie de refroidissement. Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-10.

Le présent document spécifie une méthode de calcul de la performance énergétique permettant de prendre en compte la performance énergétique des systèmes de stockage utilisés pour les systèmes de ventilation et utilisant l'eau des matériaux à changement de phase pour stocker de l'énergie de refroidissement.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-16.Le présent document ne couvre pas les systèmes d'émission, de distribution et de génération de froid ainsi que le dimensionnement ou l'inspection de ces systèmes de stockage.

Le présent document traite du calcul de la performance énergétique des systèmes de ventilation mécanique en tenant compte des aspects relatifs à la génération (caisson de traitement d'air) et à la distribution (système de conduits) et en utilisant un pas de calcul mensuel ou saisonnier. Il propose une méthode de calcul complémentaire à la NF EN 16798-5-1 pour les systèmes de ventilation de petite taille, en kit, avec génération de chaud/froid intégrée, y compris la production d'eau chaude sanitaire. Il ne s'applique pas aux systèmes de conditionnement d'air qui sont traités dans la NF EN 16798-5-1.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le CEN/TR 16798-6.

Le présent document décrit les méthodes permettant de calculer les débits d'air de ventilation des bâtiments à utiliser pour l'évaluation des calculs énergétiques, les besoins en chauffage et en refroidissement. Il s'applique aux systèmes hybrides combinant des systèmes de ventilation mécaniques et passifs dans les bâtiments résidentiels et non résidentiels d'une hauteur inférieure à 100 m et aux pièces où la différence de température de l'air verticale est inférieure à 15 K.Le présent document fait partie d'une série de normes élaborées en application de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) . Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-8 publié conjointement.

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte de la NF EN 16798-17:2017 traitant de l'inspection des systèmes de ventilation. Il ne contient pas de disposition normative. La série de normes EN 16798 a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

Le présent document spécifie les méthodes d'essai à utiliser afin de mesurer certains paramètres liés au confort thermique et acoustique (température, débit et vitesse d'air, niveau de pression acoustique) dans les pièces équipées de systèmes de ventilation ou de conditionnement d'air.Le présent document peut être utilisé pour des essais réalisés sur site ou dans un laboratoire en conditions réelles.Le présent document ne s'applique pas aux systèmes de contrôle des environnements de traitement industriel ou autre traitement spécial.

Le présent document contient la définition de "normalisation fonctionnelle" dans le contexte du CEN/TC 234 et explique leur relation avec les directives européennes, la législation nationale et les normes nationales. Il est conçu comme un guide pour la mise en oeuvre nationale des Normes européennes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234 "Infrastructures gazières".

Le présent document précise les conditions et les essais supplémentaires pour les compteurs à gaz avec un débit maximal de 40 m3/h et une pression de service n'excédant pas 500 mbar, conformes aux NF EN 1359, NF EN 12261, NF EN 12480, NF EN 12405 et NF EN 14236, qui ont des dispositifs fonctionnant sur batterie et fournissant des fonctionnalités supplémentaires faisant partie intégrante du compteur de gaz ou inclues dans un "Additional Fonctionality Device" (dispositif de fonctionnalité supplémentaire) (AFD).Il a été rédigé pour formaliser une partie du travail accompli par les organismes européens de normalisation sous le mandat de la Commission M/441. Il utilise les six fonctionnalités approuvées par le Smart Meters Coordination Group (SM-CG) ("Groupe de coordination des compteurs Intelligents") comme base pour ces fonctionnalités supplémentaires.

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en nappes aquifères jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en cavités minées jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des installations de surface d''un stockage souterrain de gaz comprises entre les têtes de puits et le réseau de gaz. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les différents types d''installations souterraines sont décrites dans les EN 1918-1 à EN 1918-4.

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en gisements de pétrole et de gaz jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l''exploitation, la maintenance et l''abandon des stockages souterrains de gaz en cavités salines creusées par dissolution jusqu''à la tête de puits incluse. Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l''environnement. Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l''EN 1918-5.

Le présent document spécifie les protocoles à utiliser lors de l'utilisation de relais dans le cadre de réseaux de relevés de compteurs par radio. Il est une extension des échanges de données des compteurs par radio spécifiés dans la NF EN 13757-4. Il prend en charge le routage des modes P et Q, et la répétition par saut unique des modes S, T, C, F et N.Le principal objet du présent document est de prendre en charge la retransmission simple et les réseaux radio routés dans le cadre du relevé des compteurs.

L'ISO 16891:2015 spécifie une méthode d'essai de référence standard utile pour évaluer les caractéristiques de dégradation relative des medias filtrants décolmatables pour des applications industrielles, dans un contexte simulant des conditions d'essai normalisées. L'objectif principal des essais est d'obtenir des informations sur l'évolution relative des propriétés des medias filtrants, suite à leur exposition prolongée à des gaz dans des conditions simulées. L'objectif principal de l'ISO 16891:2015 concerne les modifications des propriétés des filtres en textile non tissé, car ils sont fréquemment utilisés dans des circonstances similaires aux conditions d'utilisation des gaz d'essai décrites dans la présente Norme internationale.Les résultats obtenus par cette méthode d'essai ne sont pas destinés à prédire les propriétés absolues d'installations de filtrage grande échelle. Toutefois, ils sont utiles pour la conception d'un filtre à poches ainsi que pour la sélection et le développement de medias filtrants décolmatables appropriés, et pour l'identification de paramètres d'exploitation appropriés.

Le présent document définit un système de classification de l''efficacité des filtres à air de ventilation générale, basé sur les particules en suspension (ePM) . Il donne également une vue d''ensemble des modes opératoires d''essai et spécifie les exigences générales relatives à l''évaluation et au marquage des filtres, ainsi qu''à la documentation des résultats d''essai. Il fournit en Annexe A (informative) , des informations concernant le relarguage des filtres. Il est destiné à être utilisé conjointement avec les NF EN ISO 16890-2, -3 et -4 traitant des moyens et méthodes d''essai des filtres à air de ventilation générale.

Le présent document définit les exigences et les essais pour la fabrication, les performances, la sécurité et la conformité des calculateurs de débit (FC) utilisés pour satisfaire aux exigences métrologiques et techniques d'un dispositif de conversion de volume de grande exactitude.Ils sont utilisés pour déterminer le volume des gaz combustibles, y compris ceux de première et deuxième famille conformément à la NF EN 437.Pour les besoins du présent document, seuls les calculateurs de débit qui sont prévus pour fonctionner avec des compteurs à ultrasons conformément à la NF ISO 17089-1 ou avec des compteurs de gaz à turbine conformément à la NF EN 12261 sont pris en compte.Pour les besoins du présent document, seules les classes E2 et M1 sont prises en compte pour le calculateur de débit.

1.1 Le présent document spécifie des exigences et fournit des recommandations relatives à la gestion de l'intégrité d'un système de conduite durant son cycle de vie, ce qui inclut la conception, la construction, la mise en service, l'exploitation, la maintenance et l'abandon.1.2 Le présent document s'applique aux systèmes de conduite terrestres utilisés pour le transport dans les industries du pétrole et du gaz naturel, pour le raccordement des puits, aux usines de production, aux usines de transformation, aux raffineries et aux installations de stockage, ainsi qu'à toute partie de conduite construite dans l'enceinte de telles installations à des fins de raccordement. Le périmètre d'application des systèmes de conduites couverts par le présent document est illustré à la Figure 1. Le présent document ne traite pas spécifiquement de l'intégrité des éléments autres que les tubes. Le segment de conduite situé entre l'emplacement du puits et la station collectrice, l'usine de traitement ou l'usine de transformation (entre les installations 1 et 2 de la Figure 1) est inclut dans le présent document, même si de nombreux éléments obligatoires de ce document sont inapplicables en pratique, étant donné les caractéristiques telles que le diamètre, les paramètres d'exploitation, etc.1.3 Le présent document s'applique aux conduites rigides en acier. Il ne couvre ni les conduites souples, ni les conduites réalisées à partir d'autres matériaux tels que le plastique renforcé de verre.1.4 Le présent document ne couvre pas toutes les conditions et compétences techniques qui peuvent être liées à l'intégrité des conduites. L'utilisateur peut évaluer la nécessité d'exigences supplémentaires.1.5 Le présent document est utilisé pour la gestion de l'intégrité, laquelle débute à l'étape de conception et de construction de la conduite. Lorsque les exigences de la norme de conception et de construction (par exemple, ISO 13623) diffèrent du présent document, les dispositions de ce dernier amélioreront la conception et la construction du point de vue de l'intégrité.

Le présent document spécifie des exigences et fournit des recommandations relatives à la gestion de l'intégrité d'un système de conduite durant son cycle de vie, ce qui inclut la conception, la construction, la mise en service, l'exploitation, la maintenance et l'abandon.Le présent document est applicable aux conduites en mer utilisées pour le transport du pétrole et du gaz naturel. Il est applicable aux conduites rigides en acier. Il n'est pas applicable aux conduites flexibles, aux colonnes montantes dynamiques ou aux conduites fabriquées dans d'autres matériaux tels que le plastique renforcé de verre.NOTE 1 Un système de conduite en mer s'étend:? à la première vanne, à la première bride ou au premier raccordement au-dessus de l'eau sur la plate-forme ou raccord mécanique sous-marin avec la structure sous-marine (c'est-à-dire le collecteur ou la colonne montante dynamique);? au point de raccordement à l'installation en mer (c'est-à-dire que les tuyauteries des collecteurs des canalisations ne sont pas inclus);? à la première vanne, à la première bride, au premier raccordement ou joint isolant d'un atterrage, sauf spécification contraire de la législation terrestre.NOTE 2 Les composants indiqués ci-dessus (vanne, bride, raccord, joint isolant) comprennent également tout élément de manchon, c'est-à-dire que le système de conduite en mer s'étend jusqu'à la soudure située au-delà du manchon (voir Figure 1).Le présent document est utilisé pour la gestion de l'intégrité, laquelle débute à l'étape de conception et de construction de la conduite. Lorsque les exigences de la norme de conception et de construction (par exemple ISO 13623) sont différentes, les dispositions du présent document amélioreront la conception et la construction du point de vue de l'intégrité.

ISO 14224:2016 fournit une base globale pour la collecte de données de fiabilité et maintenance (FM) en format normalisé pour les équipements utilisés dans toutes installations et exploitations des industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel et pendant le cycle de vie utile de l'équipement. Elle décrit les principes de la collecte de données ainsi que les termes et définitions associés qui constituent la base d'un «langage propre à la fiabilité» utile pour transmettre l'expérience acquise sur le terrain. La partie normative de la présente Norme internationale définit les modes de défaillance pouvant être utilisés comme un «thésaurus de la fiabilité» pour diverses applications tant sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif. En outre, la présente Norme internationale décrit les pratiques de contrôle et d'assurance qualité des données afin de guider l'utilisateur.La normalisation des procédures de collecte de données facilite l'échange des informations notamment entre les installations, les propriétaires, les fabricants et les sous-traitants. La présente Norme internationale définit les exigences auxquelles doit satisfaire tout système de données FM destinées à être échangées, qu'il soit interne ou disponible dans le commerce. Elle présente également des exemples/lignes directrices/principes portant sur l'échange et la fusion de ces données FM. La présente Norme internationale est également un excellent support pour la définition des objectifs et des exigences de performance en termes de fiabilité et de disponibilité des équipements et donne des lignes directrices à ce sujet.L'Annexe A récapitule les équipements couverts par la présente Norme internationale.ISO 14224:2016 spécifie une quantité minimale de paramètres à collecter et met l'accent sur deux aspects principaux:- les exigences applicables au type de données à collecter et à utiliser selon les différentes méthodes d'analyse;- le format de données normalisé permettant de faciliter l'échange de données FM entre installations, propriétaires, fabricants et sous-traitants.Les principales catégories de données à collecter sont les suivantes:a) les données relatives à l'équipement, par exemple la taxinomie de l'équipement, les attributs de l'équipement;b) les données de défaillance, par exemple la cause de la défaillance, la conséquence de la défaillance;c) les données de maintenance, par exemple le type d'action réalisé, les ressources utilisées, la conséquence de la maintenance, le temps d'indisponibilité.NOTE L'Article 9 donne des détails supplémentaires sur le contenu et le format des données.Les prinpaux domaines dans lesquels ces données seront utilisées sont les suivants:1) fiabilité, par exemple événements de défaillance et mécanismes de défaillance;2) disponibilité/efficacité, par exemple disponibilité d'un équipement, disponibilité d'un système, disponibilité de production d'une installation;3) maintenance, par exemple maintenance corrective et préventive, plan de maintenance, supportabilité de maintenance;4) sécurité et environnement, par exemple défaillances d'équipement ayant des conséquences défavorables sur la sécurité et/ou l'environnement.La présente Norme internationale ne couvre pas:i. les données relatives aux problématiques de coûts (directs);ii. les données relatives aux essais et à la fabrication en laboratoire (par exemple les essais de durée de vie accélérés), voir également 5.2;iii. les fiches techniques complètes de l'équipement (sont incluses uniquement les données considérées comme pertinentes pour l'évaluation des performances de fiabilité);iv. des données d'exploitation additionnelles qu'un opérateur en particulier pourrait considérer comme utiles pour l'exploitation et la maintenance;v. les méthodes d'analyse et d'application des données FM (toutefois, les annexes présentent des principes de calculs de certains paramètres de base de fiabilité et de maintenance).

Le présent document décrit, en complément des exigences fonctionnelles générales de la NF EN 12007-1, les exigences fonctionnelles spécifiques applicables aux canalisations en acier pour les pressions maximales de service inférieures ou égales à 16 bar. Il spécifie les principes de base communs pour les infrastructures gazières. Il convient que les utilisateurs du présent document gardent à l'esprit l'existence éventuelle, dans les États membres du CEN, de codes de pratique et/ou de normes nationales plus détaillés.

Avant-propos 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Principe 44 Signification 45 Appareillage 46 Échantillons et échantillonnage 56.1 Prélèvement d'un échantillon 56.2 Préparation d'un échantillon moyen 57 Mode opératoire 58 Calculs 59 Expression du résultat 610 Fidélité 610.1 Généralités 610.2 Répétabilité 610.3 Reproductibilité 611 Rapport d'essai 6Annexe A (normative) Appareillage d'essai 7A.1 Cylindre 7A.2 Rouleau 7A.3 Appareil pour entraînement du cylindre 8

Le présent document spécifie les exigences particulières pour des essais de type de récepteurs électroniques de télécommande centralisée prévus pour l'utilisation sous l'abri, de construction neuve, en vue de la réception et de l'interprétation d'impulsions de tension à une fréquence audible unique superposée sur un réseau de distribution d'électricité et pour l'exécution des opérations de commutation correspondantes. Dans ce système, la fréquence du réseau est généralement utilisée pour synchroniser l'émetteur et les récepteurs. Ni la fréquence de contrôle ni le codage ne sont spécifiés dans ce document.Ce document entre dans le champ d'application de la Directive "Compatibilité Électromagnétique" n° 89/336/CEE du 03/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992 et par 93/68/CEE du 22/07/1993.

Le présent document spécifie les prescriptions particulières pour les essais de type d'horloge de tarification dont la production est nouvelle, prévu pour un usage sous abri, avec une réserve de marche et qui sont utilisés pour la commande de charges électriques, de registres multitarifs et d'indicateur de maximum d'équipements de comptage électrique.Ce document entre dans le champ d'application de la Directive "Compatibilité Électromagnétique" n° 89/336/CEE du 03/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992 et par 93/68/CEE du 22/07/1993.

Le présent document spécifie les prescriptions générales pour les essais de type d'équipements neufs de tarification et contrôle de charge, de type intérieur, tels que des récepteurs de télécommande centralisée ou des horloges de tarification qui sont utilisés pour le contrôle de charges électriques, de registres multi-tarifs ou des dispositifs indicateurs de maximum.Ce document entre dans le champ d'application de la Directive "Compatibilité Électromagnétique" n° 89/336/CEE du 03/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992 et par 93/68/CEE du 22/07/1993.