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NF F01-020

NF F01-020

octobre 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Applications ferroviaires - Repérage amiante - Identification des matériaux et produits contenant de l'amiante dans le matériel roulant ferroviaire

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation des missions suivantes de repérage d'amiante dans le matériel roulant ferroviaire : maintenance/entretien courant ; rénovation/amélioration lourde ; déconstruction/démantèlement. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et, en particulier, du donneur d'ordre pour le compte duquel l'opérateur de repérage réalise la mission, ainsi que les éléments à faire figurer dans les rapports ou pré-rapports de mission de repérage. Il s'applique à l'ensemble des matériels roulants ferroviaires, y compris les transports guidés sur rail. Il ne s'applique pas aux repérages de l'amiante dans les immeubles bâtis et non bâtis, les ouvrages d'art, les installations industrielles, les aéronefs, l'ensemble des navires, bateaux et autres constructions flottantes, et les véhicules terrestres non ferroviaires dans lesquels l'amiante a pu être utilisé. Il ne définit pas les missions de maîtrise d'oeuvre de travaux de retrait ou de traitement de l'amiante.

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NF EN 1276

NF EN 1276

août 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

Le présent document spécifie une méthode d'essai et les exigences minimales relatives à l'activité bactéricide des produits antiseptiques et désinfectants chimiques qui forment une préparation homogène, physiquement stable, lorsqu'ils sont dilués dans de l'eau dure ou - dans le cas de produits prêts à l'emploi - dans l'eau. Les produits ne peuvent être soumis à l'essai qu'à une concentration inférieure ou égale à 80 pour cent , car l'addition des microorganismes d'essai et de la substance interférente s'accompagne nécessairement d'une dilution. Le présent document s'applique aux produits utilisés dans le domaine de l'agroalimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et les collectivités, à l'exclusion des domaines et des situations où la désinfection est médicalement prescrite et à l'exclusion des produits utilisés sur les tissus vivants (excepté ceux destinés à l'hygiène des mains dans les domaines indiqués ci-dessus) .

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NF EN 13765

NF EN 13765

juin 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques - Spécification

Le présent document spécifie les exigences relatives à quatre types de tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le transport d'hydrocarbures, de solvants et de produits chimiques. Il spécifie des diamètres de passage compris entre 25 mm et 300 mm, des pressions de service comprises entre 4 bar et 14 bar et des températures d'utilisation comprises entre -30 °C et 150 °C. Il définit pour les tuyaux : la classification, les dimensions, les matériaux et la construction. Il définit pour les tuyaux et les flexibles : les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage.

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NF X43-269

NF X43-269

décembre 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres par les techniques de microscopie : MOCP, MEBA et META - Comptage par MOCP

Le présent document concerne la détermination de la concentration en nombre de fibres en suspension dans l'air des lieux de travail par les techniques de microscopie. La méthode décrite peut être utilisée pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux fibres minérales concernées.

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NF EN 1279-1

NF EN 1279-1

juillet 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Vitrage isolant - Partie 1 : généralités, description du système, règles de substitution, tolérances et qualité visuelle

Le présent document (toutes les parties) couvre les exigences relatives aux vitrages isolants. Les usages prévus des vitrages isolants sont principalement les installations dans des fenêtres, des portes, des façades?rideaux, des vitrages extérieurs collés, des toitures et des cloisons.

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NF EN 14351-1+A2

NF EN 14351-1+A2

novembre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Fenêtres et portes - Norme produit, caractéristiques de performance - Partie 1 : fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons

Le présent document détermine les caractéristiques de performance, indépendantes des matériaux, qui sont applicables aux fenêtres (y compris les fenêtres de toit, les fenêtres de toit résistantes aux feux extérieurs et les portes-fenêtres), aux blocs portes extérieurs pour piétons (y compris les portes vitrées sans châssis, les blocs portes pour issue de secours) et aux ensembles composés. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre des Directives européennes 89/106/CEE relative aux produits de construction, 98/37/CE et 2006/42/CE relatives aux machines, et 2006/95/CE relative au matériel destiné à être employé dans certaines limites de tension.

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NF EN 50574-1

NF EN 50574-1

avril 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Exigences de collecte, logistique et traitement pour la fin de vie des appareils domestiques contenant des fluorocarbures volatils ou des hydrocarbures volatils

Le présent document définit les exigences pour la manutention, le transport, l'entreposage, le tri et le traitement des DEEE des appareils domestiques en fin de vie contenant des fluorocarbures volatils et/ou des hydrocarbures volatils. Ce document s'applique uniquement aux DEEE des appareils domestiques qui utilisent un fluide de transfert de chaleur autre que l'eau, par ex. pour les réfrigérateurs, les congélateurs, les sécheuses à pompe à chaleur, les déshumidificateurs et les climatisations portables. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive DEEE n° 2002/96/CE du 27/01/2003.

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NF U44-003

NF U44-003

août 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux

Le présent document fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements basiques élaborés à partir de matières d'intérêt agronomique, issues du traitement biologique des eaux usées urbaines, traitées à la chaux. Il dénomme et spécifie les produits concernés, précise le mode d'obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le chaulage à 30 pourcent équivalent CaO sur la matière sèche.

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NF X20-702

NF X20-702

octobre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Éthylotest chimique - Estimation de l'imprégnation alcoolique par analyse de l'air expiré - Spécifications et méthodes d'essais

Le présent document a pour objet de définir les spécifications et les méthodes d'essais auxquelles doivent répondre les éthylotests chimiques.

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NF P98-426

NF P98-426

septembre 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Barrières de sécurité routières - Séparateurs et murets en béton coulé en place, modèles DBA, GBA et MVL - Composition, fonctionnement et éléments constitutifs

Le présent document définit les barrières de sécurité réalisées en béton de ciment coulé en place et en précise le fonctionnement et les dimensions. Il précise, aussi, les spécifications techniques de réalisation et de contrôle concernant les éléments constitutifs, la fabrication et la mise en oeuvre ainsi que les dispositifs métalliques et les pièces métalliques spéciales pouvant être utilisés dans leur construction.

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NF EN 50625-1

NF EN 50625-1

juillet 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Exigences de collecte, logistique et traitement pour les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) - Partie 1 : exigences générales du traitement

Le présent document s'applique au traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE). Il sera complété par exemple par des normes couvrant des équipements spécifiques. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).

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NF EN 572-3

NF EN 572-3

février 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Produit de base : verre de silicate sodo-calcique - Partie 3 : verre armé poli

Le présent document détermine les exigences dimensionnelles et les exigences qualitatives minimales (concernant les défauts optiques, les défauts d'aspect et les défauts du fil métallique) pour le verre armé poli, tel que défini dans la NF EN 572-1:2012, pour l'utilisation dans la construction.

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NF EN 572-5

NF EN 572-5

février 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Produits de base : verre de silicate sodo-calcique - Partie 5 : verre imprimé

Le présent document détermine les spécifications dimensionnelles et les spécifications qualitatives minimales (concernant les défauts d'aspect et de dessin) du verre imprimé, tel que défini dans la NF EN 572-1 : 2012, pour l'utilisation dans la construction.

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NF EN 62620

NF EN 62620

mars 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Éléments et batteries d'accumulateurs au lithium pour utilisation dans les applications industrielles

Le présent document spécifie le marquage, les essais et les exigences pour les éléments et les batteries d'accumulateurs au lithium utilisés dans les applications industrielles, y compris les applications stationnaires.

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NF EN 149+A1

NF EN 149+A1

septembre 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils de protection respiratoire - Demi-masques filtrants contre les particules - Exigences, essais, marquage

Le présent document fait partie d'une série de normes européennes établies par le CEN dans le cadre de l'application de la Directive Européenne sur les Équipements de Protection Individuelle (EPI). Il fixe les caractéristiques des demi-masques filtrants contre les particules utilisés comme appareils de protection respiratoire, ainsi que les méthodes d'essai permettant de vérifier ces caractéristiques.

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NF X43-050

NF X43-050

juillet 2021
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'air - Détermination de la concentration en fibres d'amiante par microscopie électronique à transmission - Méthode indirecte

Le présent document décrit une méthode de référence, la microscopie électronique à transmission, associée à l'analyse par spectrométrie en dispersion d'énergie des rayons X, pour la détermination de la concentration en fibres d'amiante dans les atmosphères ambiantes. Cette méthode comprend les procédures de prélèvement et de préparation des échantillons qui conduisent à une concentration sélective des fibres d'amiante et une élimination des matériaux organiques, hydrosolubles et acido-sensibles, ainsi que les procédures d'analyse.

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NF T90-354

NF T90-354

avril 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Échantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux

Le présent document s'adresse aux laboratoires, organismes scientifiques, utilisateurs et prescripteurs responsables de la qualité écologique des milieux aquatiques. Il spécifie la méthode pour l'échantillonnage, la préparation, l'identification et l'établissement de listes floristiques notamment à des fins d'évaluation de la qualité des eaux (calcul de l'IBD par exemple). Il est applicable à la partie continentale d'un cours d'eau naturel ou artificialisé et aux canaux de France métropolitaine. Il peut également être appliquée dans les départements et collectivités d'outre-mer, dans le cas où cette approche est pertinente et adaptée (territoires ci-après dénommés DROM-COM).

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NF T90-701

NF T90-701

juillet 2021
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Échantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires

L'objectif du présent document est l'échantillonnage des communautés de poissons en estuaire. Cette procédure s'applique dans le cadre des opérations de pêche, liées à la réalisation d'inventaires des peuplements. Les estuaires sont définis ici comme la portion aval des fleuves et s'étendent de la limite de marée dynamique à la limite transversale de la mer généralement définie par une prolongation du trait de côte, voire dans certains cas particuliers, la limite administrative de la mer. Cette méthodologie impose l'utilisation d'une embarcation et est donc applicable sur l'ensemble des estuaires (chenal, zone subtidale non chenalisée et zone intertidale).

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NF T90-333

NF T90-333

septembre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes

Le présent document présente un protocole de prélèvement des macro-invertébrés dans les cours d'eau peu profonds, dont la totalité des substrats devant être échantillonnée dans le lit mouillé peut l'être à pied ou au moyen d'embarcations, avec des appareils à main de type filet Surber ou haveneau. Le principe est de réaliser 12 échantillons élémentaires, répartis dans trois groupes (appelés phases) de substrats dominants ou marginaux. Développé pour un usage en France métropolitaine, le protocole est applicable également sur tout territoire présentant les mêmes types de cours d'eau.

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GA T90-788

GA T90-788

mars 2015
Guide d'application En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau)

Le présent document est le guide d'application de la norme XP T 90-388 " Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau ", et notamment aux échantillons provenant de substrats prélevés selon la norme expérimentale XP T 90-333.

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NF EN 1998-3

NF EN 1998-3

décembre 2005
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Eurocode 8 : Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments

La présente partie de l'Eurocode 8 : fournit des critères d'évaluation de la performance sismique des constructions existantes considérées isolément ; décrit une approche permettant de sélectionner les mesures correctives nécessaires ; expose les critères de dimensionnement pour la mise à niveau.

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NF S52-409

NF S52-409

février 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Équipements sportifs - Modalités de contrôle des buts sur site

Le présent document s'applique aux buts destinés à être utilisés à des fins d'activité sportive, éducative ou de loisirs, quel que soit leur lieu d'implantation ou leur mode d'installation, dans le cadre d'une utilisation prévisible et raisonnable de ces équipements. Il décrit les modalités de contrôle sur site, donne des recommandations pour le contrôle des buts adaptés (couramment appelés "mini-buts") et traite des périodicités applicables à ces contrôles.

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NF EN 14206

NF EN 14206

novembre 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Bateaux de navigation intérieure - Passerelles d'embarquement pour bateaux à passagers - Exigences, essais

Le présent document concerne les passerelles d'embarquement pour les bateaux à passagers, destinés à la navigation intérieure. Il en précise types, dimensions principales ainsi que les conditions d'essais à respecter pour des raisons de sécurité.

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NF EN 50221

NF EN 50221

septembre 1997
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Spécification d'une interface commune pour l'accès conditionnel et d'autres applications dans un décodeur de télévision numérique

Ce document décrit une interface physique et logique entre un récepteur de télévision numérique et un module d'accès conditionnel détachable. Toutes les couches du modèle OSI, de la couche physique à la couche application, sont définies dans ce document.

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NF U02-052-1

NF U02-052-1

décembre 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 1 : stabilité - Méthodes de calcul

Le présent document définit différentes méthodes de calcul applicables à un tracteur enjambeur muni de ses équipements pour évaluer, sans avoir recours à des essais destructifs, les conditions dans lesquelles il est réputé stable, dans le but d'assurer la protection des opérateurs de tracteurs enjambeurs.

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NF T90-344

NF T90-344

juillet 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Détermination de l'indice poissons rivière (IPR)

Le présent document spécifie la méthode de détermination de l'Indice Poissons Rivière (IPR), qui permet de déterminer la qualité biologique générale des cours d'eau, à partir de la connaissance de la structure des peuplements de poissons.

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NF S56-410

NF S56-410

décembre 1999
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Résidences mobiles - Définition et modalités d'installation

Le présent document définit les résidences mobiles de loisir et spécifie leurs modalités d'installation.

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NF R10-025-3

NF R10-025-3

août 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules routiers - Mesurage de l'opacité des gaz d'échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel) - Partie 3 : procédure de contrôle des polluants visibles (opacité) des gaz d'échappement

Le présent document établit l'ensemble des procédures de mesurage de l'opacité des gaz d'échappement des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel) qui doivent être utilisées au cours des inspections réglementaires, des essais en vue d'homologation ou de réception, des contrôles d'entretien et des contrôles de conformité de la production des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel).

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NF EN 673

NF EN 673

avril 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission thermique, U - Méthode de calcul

Le présent document spécifie une méthode de calcul du coefficient de transmission thermique des vitrages à surfaces planes et parallèles.

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NF EN 16840

NF EN 16840

avril 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Bateaux de navigation intérieure - Connexion au réseau électrique terrestre, courant triphasé 400 V, 50 Hz et minimum 250 A

Le présent document définit des exigences relatives aux installations électriques d'alimentation en énergie électrique (courant triphasé de 400 V, fréquence de 50 Hz et intensité assignée de minimum 250 A) de bateaux de navigation intérieure à l'arrêt.

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NF EN 50436-2/A1

NF EN 50436-2/A1

juin 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Éthylotests antidémarrages - Méthodes d'essais et exigences de performance - Partie 2 : appareils équipés d'un embout et mesurant le taux d'alcoolémie de l'air expiré, à usage préventif général

Le présent amendement modifie l'Article 5 de la NF EN 50436-2, de mai 2014.

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NF M07-098

NF M07-098

octobre 2000
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Émulsions eau dans gazole - Action corrosive sur le cuivre - Essai à la lame de cuivre

Le présent document prescrit une méthode d'essai pour la détermination de l'action corrosive des Émulsions Eau dans Gazole (EEG).

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NF EN 12412-4

NF EN 12412-4

mars 2004
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures - Détermination du coefficient de transmission thermique par la méthode de la boîte chaude - Partie 4 : coffres de volets roulants

Le présent document décrit une méthode fondée sur les normes NF EN ISO 8990 et NF EN ISO 12567-1 pour la détermination du coefficient de transmission thermique global d'un coffre de volet roulant dans une boîte chaude. Tous les effets des caractéristiques géométriques et des matériaux sont pris en compte par cette méthode. Les effets de bords à l'extérieur du périmètre de l'éprouvette, le transfert d'énergie dû aux rayonnements solaires et les fuites d'air ne sont pas pris en compte par cette méthode.

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NF EN 13132

NF EN 13132

avril 2000
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits pétroliers liquides - Essence sans plomb - Détermination des composés oxygénés organiques et de la teneur totale en oxygène organique par chromatographie en phase gazeuse avec commutation de colonnes

Le présent document prescrit une méthode de dosage des composés organiques oxygénés dans le domaine 0,17 % (m/m) à 15 % (m/m) et de l'oxygène total organiquement lié à une teneur maximale de 3,7 % (m/m) dans les essences sans plomb ayant un point d'ébullition final inférieur à 220°C. Le présent document est applicable aux essences sans plomb conformément aux Directives UE correspondantes.

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NF EN 1096-1

NF EN 1096-1

mars 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 1 : définitions et classification

Le présent document définit les caractéristiques, les propriétés et la classification du verre à couche employé dans le bâtiment.

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NF EN 12881-2+A1

NF EN 12881-2+A1

juin 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Courroies transporteuses - Essais de simulation d'inflammation - Partie 2 : essai au feu à grande échelle

Le présent document décrit une méthode d'essai permettant d'évaluer la propagation d'un feu le long d'une courroie transporteuse lorsque celle-ci est exposée à une source de chaleur. Le présent document constitue la deuxième partie d'une norme relative aux essais au feu à grande échelle et vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive "Machines" 98/37/CE amendée par la Directive 98/79/CE, et de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF C70-238

NF C70-238

août 2001
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes de signaux de circulation routière

Le présent document définit les prescriptions pour les systèmes de signaux de circulation routière, comprenant leur étude, conception, installation et maintenance. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 73/23/EEC du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93.

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NF S31-010/A1

NF S31-010/A1

décembre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage

Le présent document définit les conditions météorologiques à prendre en compte pour le mesurage des bruits de l'environnement.

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NF D35-386

NF D35-386

août 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils fonctionnant à l'éthanol - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les caractéristiques, les méthodes d'essai et le marquage des appareils, non raccordés à un conduit de fumée ou à un système d'évacuation des produits de combustion, fonctionnant à l'éthanol sous forme liquide ou gélifiée. Il s'applique à des appareils utilisés dans les locaux clos et couverts et à toutes les utilisations revendiquées.

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NF X20-704

NF X20-704

avril 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Éthylotest électronique de classe 2 - Estimation de l'imprégnation alcoolique par analyse de l'air expiré - Spécifications et méthodes d'essai

Le présent document a pour objet de définir les spécifications et les méthodes d'essai auxquelles doivent répondre les éthylotests électroniques de classe 2 permettant d'estimer la concentration d'alcool contenue dans l'air alvéolaire.

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NF S61-961

NF S61-961

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels de détection d'incendie - Systèmes Détecteurs Autonomes Déclencheurs (S.D.A.D)

Ce document fixe les prescriptions, les méthodes d'essais et les critères de performance auxquels doivent satisfaire les Systèmes Détecteurs Autonomes Déclencheurs (S.D.A.D.) mais ne donne pas les conditions d'installation et de mise en service.

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NF EN 14105

NF EN 14105

juin 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits dérivés des corps gras - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) - Détermination de la teneur en glycérols libre et total et en mono-, di- et triglycérides

Le présent document a pour objet de déterminer les teneurs en glycérol libre et en mono-, di- et triglycérides résiduels des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) destinés à être incorporés dans des carburants Diesel. La teneur en glycérol total est ensuite calculée à partir des résultats obtenus.

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NF EN 16280

NF EN 16280

décembre 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Éthylotests pour le grand public - Exigences et méthodes d'essais

Le présent document s'applique aux éthylotests qui mesurent la concentration d'alcool contenu dans un échantillon d'air expiré, et qui sont conçus et destinés à être utilisés comme un dispositif d'auto-vérification par le grand public et qui fournissent une indication fiable de la concentration en alcool dans l'air expiré au moment du test. Il spécifie les exigences fondamentales de sécurité et de performance, les méthodes d'essai ainsi que les exigences relatives au marquage, à l'étiquetage et à la notice d'utilisation. Il donne des lignes directrices pour les procédures d'essais de conformité qui consistent en un certain nombre d'essais de performance technique. Les exigences spécifiées dans la présente norme s'appliquent uniquement aux dispositifs électroniques.

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NF P52-612/CN

NF P52-612/CN

décembre 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Méthode de calcul des déperditions calorifiques de base - Complément national à la norme NF EN 12831 - Valeurs par défaut pour les calculs des articles 6 à 9

Le présent complément national spécifie les données d'entrée et valeurs normatives utilisées dans la norme NF EN 12831 (indice de classement : P 52-612) pour le calcul de la charge thermique nominale dans les articles 6 à 9. Le présent complément national doit présenter la même structure que l'Annexe D (normative) de la norme NF EN 12831.

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NF X50-010

NF X50-010

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Présentation des documents contractuels

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant les combustibles gazeux. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF X50-011

NF X50-011

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul domestique - Présentation des documents contractuels

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant le fioul. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF M88-500

NF M88-500

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Montage et entretien des véhicules au GPL carburant - Engagements de services

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

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NF EN 15964

NF EN 15964

avril 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Ethylotests, autres que les dispositifs à usage unique - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux éthylotests qui mesurent la concentration d'alcool contenu dans un échantillon d'air expiré et qui sont destinés à être utilisés pour des tests préliminaires ou de dépistage. Il spécifie les exigences fondamentales de sécurité et de performance, les méthodes d'essai ainsi que les exigences relatives au marquage, à l'étiquetage et à la notice d'utilisation. Le présent document n'est pas applicable aux dispositifs couverts par la recommandation R 126:1998 de l'OIML (Éthylomètres), ni aux dispositifs à usage unique. Les dispositifs sont destinés à être employés dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires.

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NF EN 1998-3/NA

NF EN 1998-3/NA

janvier 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1998-3:2005 - Évaluation et renforcement des bâtiments

Le présent document complète la norme NF EN 1998-3, de décembre 2005 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1998-3:2005. Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1998-3:2005, laquelle reproduit la norme européenne EN 1998-3:2005 "Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : Évaluation et renforcement des bâtiments", avec ses Annexes A à C.

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NF U44-095/A1

NF U44-095/A1

octobre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Le présent document intègre des critères sur les inertes et impuretés dans son article 6.4 en reprenant les seuils de la norme NF U44-051.

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