BP X30-323
BP X30-323

BP X30-323

juillet 2008
Référentiel de bonnes pratiques Annulée

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

juillet 2008

Nombre de pages

18 p.

Référence

BP X30-323

Codes ICS

13.020.50   Écolabels
13.020.60   Cycle de vie des produits

Indice de classement

X30-323

Numéro de tirage

1 - 29/07/2008
Résumé
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.
Norme remplacée par (1)
BP X30-323
BP X30-323
septembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques Annulée
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation 1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. 2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit. 3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C. 4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.

Sommaire
  • Avant-propos
    2
  • 1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
    4
  • 2 Objectifs
    4
  • 3 Champ d'application
    4
  • 4 Termes et définitions
    5
  • 5 Principes de l'affichage environnemental des produits
    8
  • 6 Principes directeurs pour l'élaboration des guides méthodologiques propres aux catégories de produits
    9
  • 7 Données pour le calcul des impacts environnementaux
    10
  • 8 Données relatives à l'effet de serre
    10
  • 9 Mode de gouvernance de la base de données publique
    11
  • 10 Dispositions transitoires
    11
  • Bibliographie
    13
  • Liste des organisations ayant participé à l'élaboration du présent référentiel
    14
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