BP X30-323
BP X30-323

BP X30-323

septembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques Annulée

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation 1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. 2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit. 3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C. 4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.

Visualiser l'extrait
Document joint à la norme

Un fichier est associé à cette norme, pour l'obtenir merci de nous contacter après votre achat via ce formulaire spécifiant la version linguistique, le mois et l'année de publication.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

novembre 2009

Nombre de pages

26 p.

Référence

BP X30-323

Codes ICS

13.020.50   Écolabels
13.020.60   Cycle de vie des produits

Indice de classement

X30-323

Numéro de tirage

2 - 01/11/2009
Résumé
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation 1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. 2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit. 3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C. 4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.
Normes remplacées (1)
BP X30-323
BP X30-323
juillet 2008
Référentiel de bonnes pratiques Annulée
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

Norme remplacée par (1)
BP X30-323-0
BP X30-323-0
juin 2011
Référentiel de bonnes pratiques Annulée
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 0 : principes généraux et cadre méthodologique

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

Sommaire
Visualiser l'extrait
  • 1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
    4
  • 2 Objectifs
    4
  • 3 Champ d'application
    4
  • 4 Termes et définitions
    5
  • 5 Principes de l'affichage environnemental des produits
    8
  • 6 Principes directeurs pour l'élaboration des guides méthodologiques propres aux catégories de produits
    9
  • 7 Données pour le calcul des impacts environnementaux
    10
  • 8 Mode de gouvernance de la base de données publique
    10
  • 9 Dispositions transitoires
    11
  • Annexe A Méthodologie générale d'évaluation des impacts environnementaux d'un produit ou d'un service
    12
  • Annexe B Liste des gaz à effet de serre
    18
  • Annexe C Taux de recyclage des applications (R2) - Nomenclature
    21
  • Bibliographie
    22
  • Liste des organisations ayant participé à l'élaboration du présent référentiel
    23
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ