BP X30-323-0
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juin 2011
Norme Annulée

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 0 : principes généraux et cadre méthodologique

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

juin 2011

Nombre de pages

38 p.

Référence

BP X30-323-0

Codes ICS

13.020.50   Écolabels
13.020.60   Cycle de vie des produits
Résumé
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 0 : principes généraux et cadre méthodologique

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.
Sommaire
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  • 1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
    5
  • 2 Objectifs
    5
  • 3 Champ d'application
    5
  • 4 Termes et définitions
    6
  • 5 Principes de l'affichage environnemental des produits
    10
  • 6 Principes directeurs pour l'élaboration des guides méthodologiques propres aux catégories de produits
    11
  • 7 Données pour le calcul des impacts environnementaux
    12
  • 8 Mode de gouvernance de la base de données publique
    13
  • 9 Dispositions transitoires
    13
  • Annexe A Méthodologie générale d'évaluation des impacts environnementaux d'un produit ou d'un service
    14
  • Annexe B Liste des gaz à effet de serre
    21
  • Annexe C Taux de recyclage des applications (R2) - Nomenclature
    23
  • Annexe D Méthodes de caractérisation
    24
  • Annexe E Exemple de fiche de suivi des données
    26
  • Annexe F Grille de critères pour la sélection des indicateurs environnementaux
    29
  • Annexe G Comptabilisation du carbone avec prise en compte du décalage dans le temps
    30
  • Bibliographie
    31
  • Liste des organisations ayant suivi, participé et/ou contribué à l'élaboration du présent référentiel
    32
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