BP X30-323-0

BP X30-323-0

juin 2011
Référentiel de bonnes pratiques Annulée

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 0 : principes généraux et cadre méthodologique

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juin 2011

Nombre de pages

38 p.

Référence

BP X30-323-0

Codes ICS

13.020.50   Écolabels
13.020.60   Cycle de vie des produits

Indice de classement

X30-323-0

Numéro de tirage

1 - 28/06/2011
Résumé
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 0 : principes généraux et cadre méthodologique

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.
Normes remplacées (1)
BP X30-323
septembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques Annulée
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation 1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. 2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit. 3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C. 4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.

Norme remplacée par (1)
BP X30-323-0
mai 2015
Référentiel de bonnes pratiques Annulée
Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 0 : principes généraux et cadre méthodologique

Le présent document définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur.

Sommaire
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  • 1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
    5
  • 2 Objectifs
    5
  • 3 Champ d'application
    5
  • 4 Termes et définitions
    6
  • 5 Principes de l'affichage environnemental des produits
    10
  • 6 Principes directeurs pour l'élaboration des guides méthodologiques propres aux catégories de produits
    11
  • 7 Données pour le calcul des impacts environnementaux
    12
  • 8 Mode de gouvernance de la base de données publique
    13
  • 9 Dispositions transitoires
    13
  • Annexe A Méthodologie générale d'évaluation des impacts environnementaux d'un produit ou d'un service
    14
  • Annexe B Liste des gaz à effet de serre
    21
  • Annexe C Taux de recyclage des applications (R2) - Nomenclature
    23
  • Annexe D Méthodes de caractérisation
    24
  • Annexe E Exemple de fiche de suivi des données
    26
  • Annexe F Grille de critères pour la sélection des indicateurs environnementaux
    29
  • Annexe G Comptabilisation du carbone avec prise en compte du décalage dans le temps
    30
  • Bibliographie
    31
  • Liste des organisations ayant suivi, participé et/ou contribué à l'élaboration du présent référentiel
    32
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