FD CEN GUIDE 414

FD CEN GUIDE 414

décembre 2015
Fascicule de documentation Annulée

Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document spécifie les règles pour la préparation et la présentation des normes européennes de sécurité machines et des normes européennes relatives aux composants de sécurité, principalement en vue d'assurer la cohérence et une qualité acceptable des diverses normes à préparer dans le cadre du programme (et également pour satisfaire aux prescriptions des demandes de normalisation de la Commission Européenne).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

décembre 2015

Nombre de pages

50 p.

Référence

FD CEN GUIDE 414

Codes ICS

01.120   Normalisation. Règles générales
13.110   Sécurité des machines

Indice de classement

X00-002

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

CEN/GUIDE 414:2015
Résumé
Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document spécifie les règles pour la préparation et la présentation des normes européennes de sécurité machines et des normes européennes relatives aux composants de sécurité, principalement en vue d'assurer la cohérence et une qualité acceptable des diverses normes à préparer dans le cadre du programme (et également pour satisfaire aux prescriptions des demandes de normalisation de la Commission Européenne).
Normes remplacées (1)
FD CEN GUIDE 414
décembre 2005
Fascicule de documentation Annulée
Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions pour la préparation et la présentation des normes européennes de sécurité machines et des normes européennes relatives aux composants de sécurité, principalement en vue d'assurer la cohérence et une qualité acceptable des diverses normes à préparer dans le cadre du programme (et également pour satisfaire aux prescriptions des mandats de la Commission Européenne).

Norme remplacée par (1)
FD Guide CEN 414
janvier 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document présente les règles pour l'élaboration et la présentation des normes européennes traitant de la sécurité des machines, principalement en vue d'assurer la cohérence et la qualité des diverses normes à préparer.

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Principes généraux
  • 5 Principes à considérer avant et pendant le processus d'élaboration
  • 6 Plan type d'une norme de sécurité
  • Annexe A (normative) Procédure à suivre si des normes de type B n'existent pas
  • Annexe B (informative)Plan-type d'un projet de norme européenne de type C
  • Annexe C (informative)Informations concernant l'extension de la période transitoire
  • Annexe D (informative)Exemples de phénomènes dangereux, de situations dangereuses, d'événements dangereux significatifs et leur relation avec les Exigences Essentielles de la Directive 2006/42/CE relative aux machines
  • Annexe ZA(informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 2006/42/CE
  • Annexe ZA(informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 2006/42/CE
  • Bibliographie
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