NF DTU 31.2 P2
NF DTU 31.2 P2

NF DTU 31.2 P2

mai 2019
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d''exécution de construction de maisons et bâtiments à ossature en bois dans le champ d''application du NF DTU 31.2 P1-1 (CCT) .

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mai 2019

Nombre de pages

26 p.

Référence

NF DTU 31.2 P2

Codes ICS

91.080.20   Structures en bois
91.200   Techniques de construction

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d''exécution de construction de maisons et bâtiments à ossature en bois dans le champ d''application du NF DTU 31.2 P1-1 (CCT) .
Normes remplacées (1)
NF DTU 31.2 P2
NF DTU 31.2 P2
janvier 2011
Norme Annulée
Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux marchés de bâtiment régis par la norme NF DTU 31.2 parties 1-1 et 1-2.

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