Le présent document propose les clauses administratives types applicables aux marchés privés de travaux de charpente en acier pour le bâtiment.
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types destinées aux marchés de travaux de charpentes et d''ossatures en acier pour le bâtiment, dans le champ d''application de la norme NF DTU 32-1 P1-1 (CCT) . Il s''applique conjointement aux parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 32.1 et précise les conditions d''application des normes NF EN 1090-2, NF EN 1090-4 et de leur complément national.
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L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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