NF DTU 32.1 P2

NF DTU 32.1 P2

octobre 2009
Norme Annulée

Travaux de bâtiment - Charpente en acier - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose les clauses administratives types applicables aux marchés privés de travaux de charpente en acier pour le bâtiment.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2009

Nombre de pages

6 p.

Référence

NF DTU 32.1 P2

Codes ICS

91.080.10   Structures métalliques
91.080.13   Structures en acier

Indice de classement

P22-201-2

Numéro de tirage

1 - 24/09/2009
Résumé
Travaux de bâtiment - Charpente en acier - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose les clauses administratives types applicables aux marchés privés de travaux de charpente en acier pour le bâtiment.
Normes remplacées (1)
DTU 32.1
juin 1964
Document technique unifié Annulée
DTU 32.1 - Construction métallique : charpente en acier (édition avril 1982)

Norme remplacée par (1)
NF DTU 32.1 P2
novembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Charpente et ossatures en acier - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types destinées aux marchés de travaux de charpentes et d'ossatures en acier pour le bâtiment, dans le champ d'application de la norme NF DTU 32-1 P1-1 (CCT) . Il s'applique conjointement aux parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 32.1 et précise les conditions d'application des normes NF EN 1090-2, NF EN 1090-4 et de leur complément national.

Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les DTU
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux et des prestations objets du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 3.3 Cas particulier des travaux rémunérés au poids
    5
  • 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants
    5
  • 4.1 Le constructeur titulaire du marché
    6
  • 4.2 L'entrepreneur de gros oeuvre
    6
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques
    6
  • 5.1 Données nécessaires à l'établissement de l'offre
    6
  • 5.2 Principe de règlement des difficultés après l'appel d'offre
    6
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