NF DTU 32.1 P2

NF DTU 32.1 P2

novembre 2020
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Charpente et ossatures en acier - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types destinées aux marchés de travaux de charpentes et d'ossatures en acier pour le bâtiment, dans le champ d'application de la norme NF DTU 32-1 P1-1 (CCT) . Il s'applique conjointement aux parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 32.1 et précise les conditions d'application des normes NF EN 1090-2, NF EN 1090-4 et de leur complément national.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2020

Nombre de pages

17 p.

Référence

NF DTU 32.1 P2

Codes ICS

91.080.10   Structures métalliques
91.080.13   Structures en acier

Indice de classement

P22-201-2

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Charpente et ossatures en acier - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types destinées aux marchés de travaux de charpentes et d'ossatures en acier pour le bâtiment, dans le champ d'application de la norme NF DTU 32-1 P1-1 (CCT) . Il s'applique conjointement aux parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 32.1 et précise les conditions d'application des normes NF EN 1090-2, NF EN 1090-4 et de leur complément national.
Normes remplacées (1)
NF DTU 32.1 P2
octobre 2009
Norme Annulée
Travaux de bâtiment - Charpente en acier - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose les clauses administratives types applicables aux marchés privés de travaux de charpente en acier pour le bâtiment.

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Consistance des travaux et des prestations objets du marché
  • 5 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 6 Traitement des interfaces
  • 7 Règlement des contestations
  • 8 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques
  • Annexe A (informative) Guide pour la constitution d'un dossier de conception liminaire d'un lot "Charpentes et ossatures en acier"
  • Bibliographie
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